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Auteur Direction de la population et des migrations (DPM) |
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Délégation interministérielle à la ville (DIV) (Saint-Denis), Auteur ; Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur ; Direction générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Auteur ; Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles (FAS), Auteur | Fonds d'action sociale (FAS) | 2000Ce guide à destination des acteurs de la politique de la ville et du marché du travail propose, dans ce premier volume : des repères pour appréhender la question des discriminations (notamment sur la volonté politique et la reconnaissance publiq[...]ouvrage
Délégation interministérielle à la ville (DIV) (Saint-Denis), Auteur ; Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur ; Direction générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Auteur ; Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles (FAS), Auteur | Délégation Interministérielle à la Ville (DIV) | 2000Ce deuxième volume comprend cinq dossiers méthodologiques destinés à faciliter la conception et la mise en place de plans de lutte contre les discriminations, sur le marché du travail dans les contrats de ville : diagnostic territorial des discr[...]dossier de presse
Délégation interministérielle à la ville (DIV) (Saint-Denis), Auteur ; Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur ; Fonds d'action sociale et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD), Auteur ; Délégation générale à l'Emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Auteur | DPM | 2004Le 17 juin 2004, la Délégation interministérielle à la ville (Div), la Direction de la population et des migrations (DPM), le Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (Fasild), la Direction générale [...]ouvrage
Ministère des affaires sociales et de l'intégration, Auteur ; Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | les auteurs | 19933ème édition de ce document qui tient compte des modifications intervenues depuis mars 1990, notamment en matière de libre circulation pour les ressortissants de l'Espagne et du Portugal.ouvrage
Ministère des affaires sociales et de la solidarité, Auteur ; Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | DPM | 1990Publié pour la première fois en 1988, ce document se veut un outil pratique présentant la réglementation en matière d'entrée, séjour et travail de manière simplifiée et claire. Il a fait l'objet, en collaboration avec le ministère de l'Intérieur[...]rapport, étude, mémoire...
Ministère de l'emploi et de la solidarité, Auteur ; Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | Ministère de l'emploi et de la solidarité | 1997L'ouvrage analyse le sens d'une cinquantaine de termes et de concepts utilisés pour traiter les problèmes de gestion urbaine liés à ceux de l'immigration. Pour chaque terme, une réflexion analytique et critique est menée pour en définir le sens.[...]texte officiel
Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur ; Fonds d'action sociale et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD), Auteur ; Office des migrations internationales (OMI), Auteur | DPM | 2005Ce protocole actualise celui signé le 24 juin 2003 pour tenir compte des adaptations nécessaires par la généralisation du service public de l'accueil des étrangers primo-arrivants et du contrat d'accueil et d'intégration. Ce nouveau protocole pr[...]Article : périodique
Dans cette note, la Direction de la population et des migrations fait le point, deux ans après leur mise en place, sur les objectifs et le rôle des contrats d'agglomération dans la politique des immigrés.texte officiel
Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | BO ministère de l'Emploi et de la Solidarité | 2001On constate des évolutions concernant l'arrivée d'élèves étrangers en France : ils sont plus nombreux, souvent plus âgés, avec un niveau de scolarisation parfois faible et des conditions de vie familiale précaires. La direction de la Population [...]texte officiel
Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | Bulletin officiel Solidarité Santé | 2000A compter du 1er mars 2000, le contrôle médical auquel est soumis tout étranger autorisé à séjourner en France ne sera plus effectué à l'étranger, mais en France par les délégations régionales de l'Office des migrations internationales (OMI). Co[...]texte officiel
Ministère de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration, Auteur ; Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | les auteurs | 1996Trois tableaux établis pour l'année 1995 à partir des renseignements dont dispose l'OMI.texte officiel
Ministère de l'emploi et de la solidarité, Auteur ; Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | Ministère de l'emploi et de la solidarité | 1997Cette note présente plusieurs tableaux chiffrés ou statistiques de l'Office des Migrations Internationales (OMI) relatifs au regroupement familial. Ils renseignent sur les demandes reçues et les avis émis par l'OMI, par région française, ils don[...]texte officiel
Ministère de l'emploi et de la solidarité, Auteur ; Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | Ministère de l'emploi et de la solidarité | 1997Cette note présente un bilan chiffré et une analyse jurisprudentielle de contentieux pour les années 1995 et 1996. Il s'agit du contentieux relatif aux refus opposés à des étrangers demandant une autorisation de travail et du contentieux concern[...]texte officiel
Ministère de l'emploi et de la solidarité, Auteur ; Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | Ministère de l'emploi et de la solidarité | 1997Cette note donne des tableaux chiffrés des autorisations provisoires de travail accordées aux ressortissants étrangers sur trois années. Les données sont présentées par catégories d'emploi, par type de délivrance- accord initial ou renouvellemen[...]texte officiel
Ministère de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration, Auteur ; Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | Bulletin officiel du travail | 1997Cette note d'information confirme la possibilité pour les étudiants algériens d'occuper à titre accessoire un emploi salarié à temps partiel pendant les périodes scolaires et à temps plein durant les vacances scolaires, sans avoir d'autorisation[...]