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Auteur Conseil de l'Europe (CE) |
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rapport, étude, mémoire...
Considérations générales sur les questions concernant le retour/réinsertion et présentation de l'expérience portugaise.rapport, étude, mémoire...
Réflexions sur certains problèmes liés à un éventuel retour dans les pays d'origine.rapport, étude, mémoire...
Au sommaire : 1. Comité des ministres ; 2. Assemblée parlementaire ; 3. Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe (CPLRE) ; 4. Autres activités intergouvernementales ; 5. Collaboration avec l'organisation sur la sécurité et la coopéra[...]rapport, étude, mémoire...
Présentation des différents domaines d'activité du Conseil de l'Europe : activités intergouvernementales ou normatives ; plan d'action sur la lutte contre le racisme, la xénophobie et l'intolérance ; minorités nationales ; assemblée parlementair[...]rapport, étude, mémoire...
Ce document résume les activités du Conseil de l'Europe concernant les migrations, la situation des migrants et les relations intercommunautaires. Outre les activités intergouvernemental placées sous la responsabilité du Comité européen sur les [...]ouvrage
Document résumant les activités du Conseil de l'Europe touchant à la migration, la situation des migrants, l'intégration et les relations intercommunautaires. Rappel des instruments juridiques adoptés et présentation des activités menées depuis [...]rapport, étude, mémoire...
Le présent document résume les activités du Conseil de l'Europe et de ses organes concernant les migrations, la situation des migrants et les relations intercommunautaires : il s'agit des politiques sociales, culturelles menées en faveur des mig[...]rapport, étude, mémoire...
Ce document résume les activités du Conseil de l'Europe concernant les migrations, la situation des migrants et les relations intercommunautaires. Outre les activités intergouvernementales placées sous les auspices du Comité européen sur les mig[...]rapport, étude, mémoire...
Conseil de l'Europe (CE), Auteur | 2004Cette publication est un aperçu des activités du Conseil de l'Europe en matière de lutte contre le racisme, la xénophobie, l'anitsémitisme et l'intolérance. Le Conseil a créé un organe spécialement chargé de ces questions, la Commission européen[...]rapport, étude, mémoire...
Cette étude menée par un groupe de spécialistes sur les migrations, la démographie et l'emploi est structurée autour des thèmes suivants: la situation dans les régions d'émigration, les aspects démographiques socio-économiques des flux migratoir[...]rapport, étude, mémoire...
La présente publication contient le texte du rapport explicatif préparé sur la base des discussions dudit comité et adressé au comité des ministres du Conseil de l'Europe. Ce rapport ne constitue pas un instrument d'interprétation authentique du[...]texte officiel
La Charte sociale européenne est le pendant de la convention européenne des droits de l'homme pour ce qui est des droits économiques et sociaux ; ouverte à la signature à Turin le 18 octobre 1961, elle est entrée en vigueur le 26 février 1965 ap[...]texte officiel
La Charte sociale européenne, entrée en vigueur le 1er juillet 1999, garantit les droits sociaux et économiques fondamentaux aux citoyens de ses parties contractantes. Elle prévoit non seulement un mécanisme de contrôle qui consiste à exiger des[...]ouvrage
Adoption d'une charte urbaine énonçant les 20 droits des citoyens (parmi lesquels le droit à la sécurité, à un environnement sain et non pollué, à un logement salubre, à l'emploi) lors de la conférence permanente des pouvoirs locaux et régionaux[...]rapport, étude, mémoire...
Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe. Parlement international des écrivains.