Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (520)
Bulletin : bulletin
Les cahiers de Profession Banlieue, décembre 2002 - Demain, la décentralisation
Profession banlieue, Auteur | 2002Au sommaire : La décentralisation : 1982, Acte I. Approche historique et critique par Philippe Estèbe ; Territoires et finances locales. Mécanismes de péréquation et perspectives d'évolution par Christophe Michelet. Logiques institutionnelles e[...]Article : périodique
Sylvie FAGNART, Auteur ; Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE), Aucune |Le "Courrier des maires et des élus locaux" propose, avec le concours de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE), dix conseils pratiques pour lutter contre les discriminations sur le territoire de la commu[...]texte officiel
Dossier de présentation des quatorze sites témoins choisis pour préfigurer les futurs projets d'agglomération. À l'initiative de la Datar cette opération à pour objectif "d'identifier les attentes des collectivités locales vis-à-vis des contrats[...]ouvrage
Délégation interministérielle à la ville (DIV) (Saint-Denis), Auteur ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR), Auteur | Délégation Interministérielle à la Ville (DIV) | 1990Bilan de la politique de développement social des quartiers menée par près de 150 villes entre 1984 et 1988. Après une présentation de la politique de la ville au niveau national (action interministérielle, DIV, perspectives du développement soc[...]Article : périodique
Lors des assises des conseils généraux organisées à Deauville du 7 au 9 avril, une vingtaine de propositions ont été formulées parmi lesquelles l'extension de leurs compétences dans le domaine de la politique de la ville où ils se proposent comm[...]Article : périodique
Collectif, Auteur |Ce numéro est une invitation au voyage. Un voyage mouvementé que les associations auront à parcourir dans les dix prochaines années pour continuer à être une école de citoyenneté et relever les défis de l'exclusion et du racisme. La publication [...]rapport, étude, mémoire...
Centre Ressource du Développement Durable (CERDD), Aucune | Centre Ressource du Développement Durable (CERDD) | 2013Ce document présente une synthèse des apports de la dynamique Trajectoires Développement Durables, initiée en 2011, qui a mobilisée plus de 1000 acteurs de la région Nord-Pas de Calais. Nombreux débats et conférences en région, contributions da[...]dossier documentaire
Article : périodique
Collectif, Auteur |Dossier préfigurant les débats de ce nouveau congrès ayant pour thème, "le maire et l'innovation". On notera les contributions, de "l'atelier sécurité", sur "les initiatives locales pour la sécurité" ; de l'atelier "nouvelles générations", sur[...]ouvrage
Christiane Bouchart, Directeur de publication ; Anne-Laure FEDERICI, Rédacteur en chef | Lille cedex [France] : Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) | RepèrESS | 2019Les collectivités sont depuis longtemps sollicitées par les acteurs de l’ESS pour faciliter leur accès au foncier. Cette demande est accentuée par les contraintes financières des collectivités et la cherté du foncier dans nombre de zones urbaine[...]document contractuel
Assemblée des départements de France (ADF), Auteur ; Ministère délégué à la ville, Auteur | 2013Depuis le premier semestre 2013, le ministère de la ville signe des conventions d’objectifs triennales (2013-2015) avec les autres ministères ou opérateurs afin de préciser dans quelle mesure et sur quels sujets les politiques sectorielles de dr[...]Bulletin : bulletin
Revue Européenne des Migrations Internationales (REMI), Vol. 36 n°2&3 - 2020 - L'accueil hors des grandes villes
Collectif, Auteur ; Anouk FLAMANT, Coordinateur ; Aude-Claire FOUROT, Coordinateur ; Aisling HEALY, Auteur ; Camille SCHMOLL, Coordinateur | 2021Ce dossier de la Revue Européenne des Migrations Internationales est consacré à l’accueil des exilé·e·s hors des grandes villes et métropoles, dans les « petits milieux de l’immigration ». Ces « petits milieux » sont des lieux dont la population[...]ouvrage
Réalisé à partir de situations vécues, cet ouvrage rassemble l'ensemble des informations nécessaires à l'élaboration du " projet logement " d'une association ou d'un groupe d'acteurs réunis pour résoudre les problèmes que rencontrent encore près[...]Article : périodique
rapport, étude, mémoire...
Délégation interministérielle à l'accueil et à l'intégration des réfugiés, Aucune | Paris : Délégation interministérielle à l'accueil et à l'intégration des réfugiés (DIAIR) | 2023Ce guide a été conçu dans le cadre du Lab’R, laboratoire d’innovation de la Délégation interministérielle à l'accueil et à l'intégration des réfugiés (Diair). Il a été élaboré à partir des échanges issus d’une journée organisée, le 25 janvier 20[...]actes de colloque
Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS), Auteur ; Comité national de liaison des régies de quartier (CNLRQ), Auteur ; Comité national des entreprises d'insertion (CNEI), Auteur | les auteurs | 1995Cette université a été organisée à Avignon les 25-26 novembre 1994 à l'initiative du CNEI, du COORACE, du CNLRQ et de la FNARS. Experts, fonctionnaires, responsables et praticiens des réseaux apportent ici leurs contributions. Questions examiné [...]actes de colloque
Reprend l'intégralité des débats ainsi que la séance plénière "Territorialité des politiques d'emploi". Témoignages de villes (Auxerre, Cadillac, Chanteloup-les-Vignes, Grande-Synthe, Laval, Lille, Lyon et Toulon), des chefs d'entreprise et des [...]actes de colloque
Compte rendu de la journée d'étude, organisée par Alliance Villes Emploi le 29 avril 1999, dans lequel on retrouve les nombreuses interventions de tous les opérateurs économiques, sociaux, publics, invités sur la thématique des emplois jeunes et[...]actes de colloque
L’IRDSU a été à l'initiative d'une rencontre qui s’est déroulée à Paris, en 2006. Son but était d’échanger sur les pratiques de lutte contre les discriminations. Les actes sont structurés en 2 parties : Qu'est-ce qu'une action de lutte contre le[...]ouvrage
Afin de remédier aux pesanteurs hiérarchiques et bureaucratiques, l'auteur propose de transformer les dirigeants et exécutants en acteurs véritablement dotés d'initiatives et de laisser ces acteurs s'organiser en réseaux cooptés Cela vaut pour l[...]Article : article
Nathalie LEVRAY, Auteur |Article : périodique
Les procédures d'insertion se sont multipliées, mettant en jeu diverses institutions mal coordonnées sur le terrain. Les guichets restent peu accessibles tant qu'ils ne sont pas communs.rapport, étude, mémoire...
Enquête de l'ODAS menée auprès de 105 villes de plus de 50.000 habitants et révélant que la lutte contre l'exclusion sociale constitue la préoccupation numéro un des autorités communales.ouvrage
Face à l'évolution de la décentralisation, il s'agit de coordonner les actions décentralisées et de clarifier les financements de l'action sociale. Partant d'études précises de l'ODAS (Observatoire décentralisée de l'action sociale), l'auteur in[...]Article : périodique
actes de colloque
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Auteur ; Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF), Auteur | Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE) | 2006Cette synthèse rapporte les idées et les expériences dégagées lors de 2 séminaires organisés en 2005 et 2006 par l'Association des Maires Ville et Banlieue de France (AMVBF) et l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances[...]rapport, étude, mémoire...
Olivier NOËL, Auteur ; Suzana DUKIC, Auteur | Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD) | 2006clp breve : état des savoirs et des lieux, plusieurs plans territoriauxrapport, étude, mémoire...
Réseau ressources pour l'égalité des chances et l'intégration (RECI), Auteur | Réseau ressources pour l'égalité des chances et l'intégration (RECI) | 2006Le Réseau RECI a initié en 2006 une démarche de recueil d’expériences dont l’objectif est de capitaliser et de donner des exemples d’actions à d’autres partenaires susceptibles de mettre en place de telles démarches. Ce recueil présente ainsi 1[...]ouvrage
Philippe WARIN, Directeur | Fontaine : Presses Universitaires de Grenoble (PUG) | Libres Cours Politique | 2019En une dizaine d’années, le phénomène du non-recours aux droits sociaux est devenu un problème public. Il est aujourd’hui sur l’agenda des politiques de solidarité. Cet ouvrage présente les principales actions mises en œuvre pour le réduire. Ces[...]ouvrage
Un manuel qui décrit et précise les possibilités d'intervention économique dont disposent les élus locaux et la façon de les mettre en oeuvre sous forme de fiches pratiques regroupées en quatre séries qui traitent successivement des différentes [...]Article : périodique
rapport, étude, mémoire...
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), Aucune | Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE) | 2022L’intégration des migrants permet non seulement leur propre développement socio-économique mais contribue aussi au développement et à la résilience des régions qui les accueillent. Or, l’intégration locale résulte de différentes politiques conçu[...]Bulletin : bulletin
Traits urbains, n° 63 - septembre / octobre 2013 - Aménagement durable : passage à l'acte
2013Article : périodique
E. BURGUIERE, Auteur |Contrats d'aménagement du temps de l'enfant et contrats de ville-enfant sont venus remodeler les rythmes de vie des enfants scolarisés. Ces deux types d'action, à géométrie variable, plus ou moins resserrée autour du projet d'école, ont en commu[...]ouvrage
Association de soutien à l'expression des communautés d'Amiens, Auteur | Association de soutien à L'Expression des Communautés d'Amiens | Amiens Pluriel, n° 2 | 198919 décembre 1987 : quatre immigrés sont élus au Conseil municipal d'Amiens. Quelles ont été les conditions de leur élection ? Quel est le statut et quelles sont leurs activités en tant que représentants associés auprès du Conseil municipal ? Qu'[...]ouvrage
Les recontres association des villes et régions de la grande europe pour la culture, Auteur | les rencontres | 1998L'association "les rencontres" est un réseau d'élus chargés de la culture dans plusieurs pays européens, né de la volonté de créer une structure de coopération, de réflexion et d'action relative à la politique culturelle des villes et des région[...]Bulletin : bulletin
Formation et territoire, n° 15 - Décembre 2013 - Approche transversale, quels enjeux, limites et méthodes ?
Emilie ARNOULET, Coordinateur | 2013Ce numéro réunit les contributions d'acteurs et d'actrices investis au niveau national ou régional (Champagne-Ardenne) portant sur tous les aspects du développement des politiques publiques transversales, notamment celles en lien avec la formati[...]ouvrage
L'auteur dresse un tableau exhaustif des évolutions, des innovations qui se développent dans les organisations, dans les entreprises et dans les services de proximité. Evolution concernant à la fois le processus de production et les relations du[...]Article : article
MONNIER, Robin, Aucune ; GIRALTE, Alice, Aucune |Article : périodique
rapport, étude, mémoire...
Réseau ressources pour l'égalité des chances et l'intégration (RECI), Auteur | Réseau ressources pour l'égalité des chances et l'intégration (RECI) | 2007Les élus locaux sont de plus en plus amenés à gérer les politiques d’intégration sur leurs territoires. Cette note de capitalisation fait suite aux Assises nationales de l’intégration organisées par la Direction de la Population et des Migration[...]actes de colloque
Collectif, Auteur | Délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale (DIES) | 1999Actes des Assises nationales de la vie associative qui se sont déroulées les 20 et 21 février 1999 à Paris. Dans le cadre de la préparation de ces assises, il avait été convenu que des forums se rassembleraient dans chaque département. Les compt[...]rapport, étude, mémoire...
Au sommaire de ce document : 1. Principes et statuts de l'association ; 2. Dossier de presse.ouvrage
François BLOCH-LAINÉ, Auteur ; J. M. GARRIGOU-LAGRANGE, Auteur | Paris : LGDJ, Lextenso éditions | 1988Pour les auteurs, la décentralisation revêt deux formes distinctes qui sont liées. Les libertés locales et l'essor des associations doivent aller de pair pour contribuer au développement économique et social des communes, départements, régions. [...]ouvrage
Ce document est le compte-rendu d'un colloque, organisé par l'Université de Bordeaux, en collaboration avec le Comité pour les relations Régionales et internationales des Associations de Jeunesse et d'Education Populaire (CRAJEP) d'Aquitaine, la[...]Article : périodique
Quatre ans après la promulgation de la loi du 9 octobre 1981 qui a levé toutes les restrictions imposées aux étrangers, la Fonda pose publiquement les deux questions suivantes : - Quelle place les associations d'immigrés ont-elles réussi à prend[...]Article : article
Marina HONTA, Auteur |rapport, étude, mémoire...
Sondage réalisé du 4 au 22 décembre 1989 dans 40 villes représentatives du fichier des villes suivies par la DIV. Thèmes traités : l'insertion dans la ville ; espaces urbains et disparités sociales ; les attentes et jugements sur la vie urbaine [...]rapport, étude, mémoire...
Ce rapport examine les conditions actuelles d'attribution des logements sociaux et les moyens d'améliorer les mécanismes actuels : réaffirmer le rôle de la collectivité publique (Etat et communes), processus d'attribution local et partagé, trans[...]ouvrage
A la demande du ministre de la Ville, qui désirait une étude sur "le renouvellement des méthodes et des champs du développement social urbain", Jean- Marie Delarue a mené une enquête auprès de trois cents acteurs élus, militants d'associations, [...]bibliographie
rapport, étude, mémoire...
Ce document regroupe le texte de chacune des 64 propositions du rapport de la Commission des maires sur la sécurité. Elles concernent : la répartition des logements sociaux, l'attribution des logements sociaux des immigrés, la prévention de la d[...]Article : périodique
Article : périodique
rapport, étude, mémoire...
Martine THIEBAULD, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune | Strasbourg : Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV) | Dossier thématique | 2011Ce dossier thématique présente les résultats d'un état des lieux sur les "carrés musulmans" existant en Alsace, complété par quelques expériences mosellanes. Celui-ci a été effectué en 2010, par Martine Thiebauld, Agent de Développement Local po[...]actes de colloque
Delphine BOUVIER, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Auteur | Les Cahiers de l'Observatoire | 2003Ce cahier contient les actes de la matinée d'échanges destinée en particulier aux collectivités locales alsaciennes, qui s'est tenue le 18 janvier 2003. Il reprend l'intégralité des interventions : Les exposés réalisés par Eric Sander, secrétair[...]brochure
Cette brochure présente les objectifs, les missions et les actions du Centre national de la fonction publique territoriale. Le CNFPT est acteur de la décentralisation, de la professionnalisation des personnels territoriaux, et de l'emploi territ[...]brochure
Ce document constitue la charte d'engagement des membres du réseau "Partenaires-Egalité" initié et coordonné par la Métropole Grenoble-Alpes. Ce réseau professionnel vise à réduire les inégalités et les discriminations au sein des institutions, [...]Article : périodique
Pascal BARET, Auteur |Ces cinquante questions sur le financement et la régulation du secteur HLM s'articulent autour de quelques axes : la coordination des interventions de l'Etat et des collectivités locales, le contexte et les sources de financement public, le fina[...]texte officiel
Dans le cadre général de l'effort de simplification et de cohérence dans la mise en oeuvre des crédits de la politique de la ville, cette circulaire rappelle ou énonce les principes qui concernent plus particulièrement les subventions aux collec[...]texte officiel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Ministère de l'emploi et de la solidarité, Auteur | Ministère de l'emploi et de la solidarité | 1999Cette circulaire qui insiste sur la nécessité de renforcer le travail avec les associations oeuvrant dans le champ de la politique de la ville, rappelle les décisions prises en matière de simplification (notamment à travers le dossier unique et [...]texte officiel
La loi quinquennale pour l'emploi a prévu que, dans le cadre de conventions destinées à améliorer l'efficacité des dispositifs existants, l'Etat apporte son concours financier aux collectivités territoriales qui engagent des actions en matière d[...]Article : périodique
Présente notamment les objectifs du plan local d'insertion économique (PLIE), les modalités de participation de l'Etat à la préparation et au montage du PLIE, la mobilisation de l'ensemble des dispositifs d'insertion et de droit commun et les mo[...]Article : périodique
Précisions sur l'objet, le champ, les modalités d'élaboration, l'approbation, les conventions annuelles d'application, le suivi et le bilan d'application, le calendrier.Article : périodique
S'inscrit dans la mise en oeuvre de la décentralisation, aux régions, de la formation professionnelle continue des jeunes de moins de 26 ans aux régions. Expose les principes qui doivent guider l'action des préfets de région lors de la conclusio[...]texte officiel
Cette circulaire qui fait suite à la circulaire du 25 septembre 2001, précise aux préfets comment procéder vis à vis des collectivités locales qui ont créé des activités et recruté des emplois-jeunes : comment informer les collectivités locales [...]Article : périodique
Premier ministre, Auteur |Note d'orientation aux Préfets sur la politique de prévention de la délinquance en 1990, accompagnée d'un dossier technique donnant toutes les précisions nécessaires à l'application des instructions.texte officiel
Cette circulaire présente les principales orientations de la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale et rappelle le pouvoir d'initiative et de décision que la loi donne aux préfets dans le processus d[...]texte officiel
Ministère de l'emploi et de la solidarité, Auteur | 1999La direction de l'action sociale et celle de la recherche, de l'évaluation et des statistiques du ministère de l'emploi et de la solidarité définissent les conditions de mise en place, dans chaque région, d'une coordination de l'observation soci[...]Article : périodique
texte officiel
Cette circulaire rappelle les objectifs gouvernementaux, la méthode et les champs d'analyse et d'action de ces nouveaux plans au niveau territorial.Article : périodique
Georges CHARLES, Auteur |La participation citoyenne aux activités internationales de solidarité et d'aide au développement constitue une autre façon de participer activement à la vie locale et ouvre notamment pour les jeunes, un champ nouveau d'expression. Pleins feux s[...]Article : périodique
Article : périodique
Collectif, Auteur |Ce numéro rend compte des débats et initiatives présentés lors des 3èmes rencontres de la démocratie locale. Ces rencontres ont permis d'aborder des questions touchant les fondements de la citoyenneté et d'analyser les liens et les croisements n[...]Article : périodique
Docteur en droit, attaché de recherche et d'enseignement à la faculté de Bordeaux, l'auteur étudie ici les modes d'information des citoyens sur les affaires de leur commune.ouvrage
Cet ouvrage recourt à la méthode de type ethnographique pour décrire concrètement, dans un langage clair, les relations qui existent entre les employés des terrains de stationnement et leur clientèle particulière (en prenant l'exemple des terrai[...]Article : article
Fabrice DHUME, Aucune |ouvrage
Guide réalisé en partenariat avec l'Association des maires de France, la Fondation de France, le Fonds d'action sociale et l'Institut de l'Enfance et de la Famille. Apporte un certain nombre de réponses techniques aux questions que se posent les[...]ouvrage
Guide réalisé en partenariat avec l'association des Maires de France, la Fondation de France, le Fonds d'action sociale et l'Institut de l'enfance et de la famille. Apporte des réponses techniques aux questions que se posent les acteurs locaux d[...]Article : périodique
Collectif, Auteur |Deux ans après la création des Contrats Locaux de Sécurité (CLS), Jean-Pierre Chevènement a dressé le 20 septembre dernier leur premier bilan. Exemple de quelques expériences réussies.Bulletin : ouvrage
Territoires, n° 499 - juin 2009 - Collectivités locales : des consommatrices responsables ?
Collectif, Aucune | 2009Selon le nouveau code des marchés publics, l'achat responsable est devenu obligatoire. Ce dossier présente différentes actions et initiatives qui rendent possible la consommation responsable des collectivités locales, c'est à dire consommer en t[...]ouvrage
Cet ouvrage se fixe comme objectif de comprendre l'articulation qui existe entre la population d'une commune et la gestion de celle-ci. Il sert à mettre en évidence l'importance de la connaissance de la population dans l'aide à la décision. Il s[...]ouvrage
Au sommaire : - Bibliographie. - Les revues. - Les services de documentation spécialisée. - Les bases de données utiles aux collectivités locales. - Les bases de données informatisées et le plan de classement du service de documentation de l'AMF[...]ouvrage
Les collectivités locales, réparties en trois niveaux, sont très nombreuses en France. Elles sont également très diverses par leur taille comme par leur importance démographique. Grâce notamment, aux lois de décentralisation de 1982, les collect[...]ouvrage
Cet ouvrage propose un panorama de l'évolution des collectivités locales depuis 1982 : rôle, vie politique locale, mise en place de l'intercommunalité, interventions économiques et politiques locales de sécurité en sont les axes principaux.actes de colloque
Delphine BOUVIER, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Auteur | Les Cahiers de l'Observatoire | 2002Ce cahier contient les actes de la matinée d'échanges destinée uniquement aux collectivités locales alsaciennes, qui s'est tenue le 2 mars 2002. Ils reprennent l'intégralité des interventions et des débats : Les exposés réalisés par Franck Frego[...]ouvrage
Un nouveau pouvoir local apparaît le 2 mai 1982 en rapport avec un mouvement associatif multiforme et omniprésent. Loin de toute recherche théorique, des illustrations jurisprudentielles font prendre conscience des risques d'un recours "déviant"[...]Article : périodique
Philippe MOUTON, Auteur |Philippe Mouton et Patrice Azan sont chargés du dossier de la politique de la ville au sein de l'Observatoire de la fonction publique territoriale. A ce titre, ils ont accompagné la mise en oeuvre de contrats de ville sur plusieurs sites expérim[...]ouvrage
Marc DEPRIESTER, Auteur ; Philippe PLAS, Auteur ; Hocine TANDJAOUI, Auteur ; Pierre TEISSERENC, Auteur ; Latifa WAELES, Auteur | ADRI | 1989Cette recherche vise à établir un diagnostic sur la manière dont les personnels communaux sont amenés à être confrontés aux problèmes d'insertion des communautés issues de l'immigration, dans le contexte de la vie locale, afin de définir les mod[...]ouvrage
Olivier LECUCQ, Auteur ; Hubert ALCARAZ, Auteur | Paris : L'Harmattan | Bibliothèques de droit | 2013Cet ouvrage interroge le rôle des collectivités territoriales en matière d’intégration des étrangers, en France, en Espagne et en Italie. Il met en perspective les modes de répartition des compétences entre l’Etat et les différents niveaux des c[...]Article : périodique
actes de colloque
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Aucune ; Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF), Aucune | Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE) | 2006Ce document constitue les actes d’une colloque organisé par l’Agence nationale de cohésion sociale (ACSé) et l’Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF), le 4 octobre 2006 à Paris. Celui-ci a été l’occasion de rappeler en quoi l[...]rapport, étude, mémoire...
Guide élaboré par l'Atelier de réflexion sur les aspects sociaux dans la commande publique. L'Observatoire économique de l'achat public (OEAP), sous l'égide du ministère de l'Economie, a publié une version remaniée de son guide prenant en compte[...]ouvrage
Observatoire économique de l'achat public (OEAP), Auteur | Observatoire économique de l'achat public (OEAP) | Guides et recommandations | 2010Guide élaboré par l'Atelier de réflexion sur les aspects sociaux dans la commande publique. L'Observatoire économique de l'achat public (OEAP), sous l'égide du ministère de l'Economie, a publié une version remaniée de son guide. Après une présen[...]Article : article
Philippe ESTEBE, Auteur |Philippe Estèbe présente le processus historique qui a conduit au dispositif politique territorial actuel. Il interroge la question de la répartition spatiale de la population du point de vue du rapport entre égalité des personnes et égalité des[...]rapport, étude, mémoire...
La Rencontre Emploi-RH qui s’est tenue le 22 janvier 2019 au CIG petite couronne a permis de reprendre les concepts théoriques, les réflexions et les débats en cours pour aborder les principales discriminations et les domaines de la GRH dans les[...]rapport, étude, mémoire...
Thierry WAHL, RapporteurCe rapport a été remis le 7 février 2013 à la ministre de l'égalité des territoires et du logement, Cécile Duflot, qui en avait passé la commande auprès de Thierry Wahl, président de la commission. L'objectif de ce rapport est de proposer des s[...]ouvrage
Cet ouvrage explique les segments du droit des cultes applicables aux communes. L’introduction comprend un aperçu sur le droit public cultuel général. Les quatre premiers chapitres sont consacrés à l’interdiction de subventionner les cultes, à l[...]ouvrage
Jean-Charles FROMENT, Auteur ; Christine NEMARQ, Auteur ; Francis ZAMPONI, Auteur | Edition Foucher | 1999Face à la délinquance et aux incivilités, les communes se retrouvent en première ligne. Cet ouvrage propose des pistes d'actions et de partenariats simples et concrètes.ouvrage
Ce guide se veut une méthode pratique et concrète pour amener un responsable local à prendre des décisions fondées et raisonnables en matière d'insertion par l'économique dans un bassin d'emploi, une ville, un quartier. Se compose de deux partie[...]ouvrage
Cet ouvrage pratique sur la gestion des communes est destiné aux élus locaux et aux responsables d'associations, et les informe sur des points très pratiques concernant tous les aspects de la vie municipale.Article : périodique
ouvrage
Cet ouvrage - de la collection " Guide du citoyen et de l'élu " - propose des renseignements multiples aux élus et responsables d'associations pour les aider à exercer leurs nouvelles compétences en matière culturelle : politique culturelle nati[...]Article : périodique
Article : périodique
J. CHAMPARNAUD, Auteur |Dossier qui relate quelques expériences de communication municipale par différents types de médias : presse régionale, radios locales, télévision locale, réseau câblé, télématique ...Article : périodique
F. POULLE, Auteur |En fin 90 ont été présentées à Beauvais huit expériences de structures audiovisuelles travaillant à l'échelle du local. A partir des actes de ce colloque, présentation de quelques thèmes.Article : périodique
Jean-Paul DESGOUTTES, Auteur |Créer un réseau de communication locale autonome est-il possible ? L'expérience de La Grande Borne, au Sud de Paris, fait surgir les enjeux d'un tel projet et les réticences inévitables qu'il rencontre...ouvrage
De nouvelles dispositions législatives - La loi du 4 mai 2004 qui a reconnu la langue française comme compétence inscrite dans la formation continue des salariés ; La loi du 19 février 2007 se référant en particulier à la formation des agents d[...]ouvrage
Dans le cadre de l'examen des conditions d'exercice des compétences transférées aux collectivités locales, un groupe de travail présidé par le député Alain Richard s'est intéressé à la formation professionnelle, l'action sociale et l'urbanisme.actes de colloque
Collectif, Auteur | Ministère de l'Education NationaleCe document rend compte des débats qui se sont tenus lors de la journée nationale de la réussite éducative du 15 mai 2013, co-organisée par le ministère délégué à la réussite éducative et le ministère délégué à la ville. Elle a permis de réunir [...]actes de colloque
Pendant trois jours à Lisbonne, 200 délégués de 12 pays et 59 villes se sont réunis sur le thème : "rôle et responsabilité des villes face aux problèmes de l'immigration". Ce document présente la synthèse des travaux et débats de ces trois journ[...]Article : périodique
Collectif, Auteur |Au sommaire de ce dossier : - crise économique et politiques sociales par M. Micheau ; - pour une démarche de développement local ascendant, par P. Houée ; - le nouveau rôle des élus locaux et des collectivités locales en matière de développemen[...]Article : périodique
Jacqueline LORTHIOIS, Auteur |Dans Diagonal (n° 48)Favorisés par les nouvelles mesures de décentralisation des pouvoirs, des métiers nouveaux émergent au niveau " micro-social " ou " micro-économique ". Une fonction de " conseil en développement local " se précise, notamment dans des organismes [...]ouvrage
Association d'information formation des élus locaux, Auteur | Syros | Guide du citoyen et de l'élu | 1985Au sommaire de ce guide : origine et organisation administrative ; principes de transfert de compétences ; mode et déroulement des élections ; l'organisation du Conseil régional : ses partenaires, la planification, finances et budget, actions.rapport, étude, mémoire...
Ce document est le rapport de M. Christian PROUST, Président du Conseil Général du Territoire de Belfort, présenté à l'Assemblée des Présidents de Conseils Généraux de France en décembre 1987 sur les problèmes de pauvreté et de précarité.actes de colloque
Ces actes de la 22ème journée nationale d'étude ESPT-5ème rencontre nationale des CLSM retracent les débats qui se sont tenus lors des trois tables-rondes : Quels rôle pour les CLSM dans l'avenir de la santé mentale ? Des CLSM pour quoi faire ? [...]Article : périodique
Collectif, Auteur |Dans quelles conditions les conseils municipaux d'enfants et de jeunes sont-ils réellement les promoteurs de la participation des jeunes à la vie locale ? Ce dossier réunit des réflexions sur ces thèmes et des expériences.article
rapport, étude, mémoire...
Ce rapport présenté par Mr Jean-Claude Jacquet au nom du Conseil économique et social examine les conséquences de la décentralisation en matière d'aide sociale.Quatre chapitres composent ce rapport : - La décentralisation et l'aide sociale. - Le[...]ouvrage
Depuis plusieurs années le Département de Loire-Atlantique repense ses pratiques et se mobilise pour envisager différemment ses politiques publiques. La question centrale est celle du comment faire autrement ? Ce livre donne à voir le parcours d[...]actes de colloque
Conseil général du Territoire de Belfort, Auteur ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR), Auteur | DATAR | 2001L'atelier de la DATAR des 26 et 27 octobre 2000 s'inscrit dans le cadre de la démarche prospective " Carnets 2010 " lancée en janvier 2000 dans le Territoire de Belfort. A travers cet atelier, les acteurs présents souhaitaient réfléchir à la déf[...]Article : article
Isabelle HIDAIR, Aucune ; Anne-Elisabeth TAILLADE, Aucune |Article : périodique
Stéphane KIS, Auteur ; Luc STEPHAN, Auteur |Les contrats de plan Etat-régions sont censés organiser un développement équilibré et durable du territoire. En réalité la décentralisation inachevée laisse la part belle à l'Etat, au détriment de ses partenaires. Les contrats de ville vont deve[...]dossier de presse
Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT), Auteur | Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement | 1999Dossier de presse du comité interministériel de l'aménagement du territoire qui s'est réuni à Arles le 23 juillet 1999 sur le thème de la prochaine génération de contrats de plan État-régions. Le dossier est découpé en plusieurs parties dans les[...]Article : périodique
Article : périodique
La préparation des contrats de ville 2000-2006, au cours de l'année 1999, a permis aux acteurs locaux de mettre en oeuvre la nouvelle ambition définie par le comité interministériel des villes du 30 juin 1998 : entretien avec Claude Brévan, délé[...]dossier de presse
Délégation interministérielle à la ville (DIV) (Saint-Denis), Auteur | Délégation Interministérielle à la Ville (DIV) | 1999A l'occasion de la rencontre nationale des élus organisée le 6 mai dernier, la DIV a préparé un dossier accompagnant le programme de la journée où l'on peut trouver : 1-les contrats de ville 2000-2006, une nouvelle ambition ; Les chiffres-clés d[...]article
En mettant l'accent sur la participation des habitants et la gestion urbaine partagée, l'esprit des prochains contrats de ville se rapproche de ce qui est au fondement des régies de quartier depuis longtemps. Analyse de plusieurs d'entre elles à[...]document contractuel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Assemblée des communautés de France, Auteur | 2013Le Ministre délégué à la ville et l’Assemblée des communautés de France (ADCF) ont signé le 27 mai 2013 une convention cadre pour la mise en œuvre de la nouvelle génération des contrats de ville. Cette convention appelle à la mise en œuvre de v[...]document contractuel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Association des Communautés Urbaines de France (ACUF), Auteur ; Association des maires des grandes villes de France (AMGVF), Auteur | 2013Cette convention cadre a été signée le 29 octobre 2013 entre le ministère délgué à la ville et deux associations d'élus, l’Association des Communautés Urbaines de France (ACUF) et l'Association des Maires des Grandes Villes de France (AMGVF). El[...]document contractuel
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Auteur ; Ministère de la culture et de la communication, Auteur | Ministère de la Culture et de la Communication | Janvier 2017Cette convention interministérielle d'objectifs prévoit le développement des axes suivants : - renforcer la présence artistique et culturelle dans les quartiers, en lien notamment avec les conseils citoyens ; - développer l’éducation artis[...]Article : périodique
Le CNLAPS a établi un dossier documentaire relatif aux conventions locales, nombreuses dans le secteur sanitaire et social. La revue présente ici quelques extraits de ce très intéressant dossier.Bulletin : bulletin
La Gazette des Communes, n°37/2483 - Semaine du 23 au 29 septembre 2019 - Copropriétés dégradées. Les collectivités au pied du mur.
David PICOT, Auteur ; Delphine GERBEAU, Auteur ; Caroline GARCIA, Auteur | 2019Le dossier de ce numéro de la Gazette des communes (pp. 39-46) s'intéresse à la gestion des copropriétés dégradées par les collectivités territoriales.brochure
Brochure de présentation de la banque de données "Créascopie ", qui sera un outil d'information active pour les responsables du développement économique local. Elle recensera 120 types d'opérations, rassemblant plus de 1 000 expériences répertor[...]Bulletin : bulletin
T comme territoires, n°4 - Décembre 2011 - Croissance verte
2011L'ambition politique de faire évoluer le modèle de développement actuel vers de nouveaux modes de production et de consommation plus respectueux de l'environnement implique des changements en profondeur de la société à toutes les échelles (compo[...]ouvrage
Cet ouvrage explique les segments du droit des cultes applicables aux collectivités territoriales. En introduction, il propose un bref historique de ce droit et ses concepts fondamentaux. Il se consacre ensuite à l’étude du droit commun en “Fran[...]rapport, étude, mémoire...
Une étude approfondie de la culture comme articulation de la communication de l'urbanisation, comme moyen de développement économique s'est déroulée dans cinq villes : Auxerre, Calais, Bourg-en-Bresse, Nîmes et Mulhouse. L'objectif était de comp[...]actes de colloque
Au sommaire de ces deuxièmes rencontres sur le thème "Les cultures à l'épreuve des territoires" : L'action publique à l'épreuve des pratiques culturelles peu instituée, par Renaud Epstein ; L'intercommunalité, une opportunité pour refonder les p[...]actes de colloque
Actes du colloque de la ville de Floirac (Gironde) qui s'est tenu au mois de novembre 1993. Floirac, 17 000 habitants, commune de l'agglomération bordelaise. Enfance rurale et heureuse, adolescence ouvrière et mouvementée, la ville explose démog[...]actes de colloque
Direction générale des affaires cutlurelles en Ile-de-France (DRAC), Auteur | DRAC Ile-de-France | 2005Organisé par Direction générale des affaires cutlurelles en Ile-de-France dans le cadre du programme interministériel "Cultures, villes et dynamiques sociales", ce séminaire a débuté par la présentation des résultats de l'enquête de l'Insee "Par[...]ouvrage
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR), Auteur | Documentation française (La) | 1993Cet ouvrage a été conçu comme un document introductif au débat que le gouvernement a décidé de lancer dans le cadre de la préparation du futur schéma national du territoire. Il présente une première série d'orientations et soumet à tous ceux qui[...]ouvrage
Les auteurs analysent ici, aussi simplement que possible, la dynamique décentralisatrice. D'un double point de vue : nouvelle organisation des institutions, évolution des relations administratives, évolution des relations administrateurs-administrés.ouvrage
La centralisation que la France a connu depuis des siècles a concentré les pouvoirs dans un centre unique de décision. La décentralisation, l'abandon de pouvoirs par le centre au bénéfice de la périphérie, c'est l'établissement de nouvelles rela[...]ouvrage
L'Etat va transférer aux communes, aux départements et aux régions un nombre important de compétences, étalé sur une période de trois ans. La loi du 7 janvier 1983, dont le deuxième volume de cette série a analysé les principes, organise le tran[...]Article : périodique
L'AERIP (Association d'Etude des Réalités Institutionnelles et Politiques) organisait les 14 et 15 novembre deux journées d'études sur le thème " décentralisation, communes, vie locale ". Ce numéro est consacré à ces journées d'études. Les débat[...]Article : périodique
J. FREBAULT, Auteur |Analyse du rôle de l'Etat dans la politique d'aménagement et d'urbanisme ; selon l'auteur, l'Etat doit apporter une plus-value à l'aménagement territorial auprès des collectivités territoriales en mettant l'accent sur les contenus et les savoir-[...]ouvrage
Olivier REY, Auteur | Lyon : Institut Français de l'Education (ifé) | Dossier de Veille de l'IFÉ | 2013L’École républicaine en France a longtemps été associée à la centralisation de l'Éducation nationale même si, paradoxalement, les municipalités sont investies dans la gestion des écoles primaires depuis la fin du XIX° siècle et la mise en place [...]ouvrage
Cette déclaration a été faite par les participants à la Conférence internationale Europe 1990-2000 : multiculture dans la cité - l'intégration des immigrés (Francfort-sur-le-Main, 29-31 mai 1991), organisée par la Conférence permanente des pouvo[...]Article : périodique
Ministère de l'intérieur, Auteur ; Ministère des départements et territoires d'outre-mer, Auteur ; Secrétariat d'état aux collectivités locales, Auteur |Nouvelle procédure concernant la demande, par le conseil municipal, de la consultation des habitants. (sur une question relevant uniquement de la compétence de la commune).Article : périodique
Inscrit dans la loi d'orientation pour la ville, le PLH élaboré par un établissement public de coopération intercommunale ou une commune, fixe pour une durée minimale de cinq ans, les orientations d'une politique locale de l'habitat et les moyen[...]Article : périodique
Georges GONTCHAROFF, Auteur |Les cinq animateurs des ateliers expriment ici les enseignements majeurs qu'ils retirent du travail de leur groupe, sur les thèmes suivants : éducation et civisme ; expression et participation ; transparence et partage des pouvoirs ; insertion é[...]rapport, étude, mémoire...
Dans le cadre d'une réflexion sur l'évolution de la demande sociale, la démarche des auteurs a essentiellement consisté à tester la valeur explicative d'un certain nombre de concepts théoriques, à partir de la réalité culturelle de plusieurs com[...]Article : périodique
Georges GONTCHAROFF, Auteur |Sans faire un bilan de la décentralisation, G. Gontcharoff nous propose de mener une réflexion sur les interférences entre les mécanismes de la décentralisation, la démocratie locale et le citoyen.rapport, étude, mémoire...
Cette étude réalisée à la demande du ministère de la Ville porte sur les politiques municipales de développement des réseaux électroniques en direction des acteurs et des habitants de la politique de la ville. Elle présente cinq villes pionnière[...]Article : périodique
ouvrage
le Département de Loire-Atlantique, Auteur ; École de design Nantes-Atlantique, Auteur | Paris : La Documentation française | 2014"Comment repenser le service à l’usager dans un contexte de mutations sociétales et technologiques ? Le design représente une voie qui commence à être explorée par les pouvoirs publics pour répondre à cet enjeu. Cependant les collectivités local[...]Article : périodique
L'ensemble de ce numéro est consacré au compte-rendu des premières journées " l'économique dans le développement local urbain ", organisées à Poitiers les 30 et 31 mai 1986 par l'Association nationale pour le développement local et les pays. La [...]dossier documentaire
Secrétariat général à la ville (SGCIV) (Saint-Denis, France), Aucune ; Caisse des Dépôts et consignation (CDC), Aucune | secrétariat général à la ville | octobre 2013Ce document est le dossier du participant à la Rencontre de la Ville organisée par le Secrétariat général du Comité interministériel des villes et la Caisse des dépôts dans le cadre de la mission nationale d’animation du développement é[...]Article : périodique
Article : périodique
J. L. GUIGOU, Auteur |Deux parties dans cet article sur le développement local : une approche théorique d'abord, " l'enjeu : la signification politique et économique du développement local ", puis une réflexion sur l'expérience française " les espoirs et les freins à[...]Article : périodique
N. SALEM, Auteur ; Achmy HALLEY, Auteur |La plupart des moyennes et grandes villes ont mis en place une nouvelle catégorie de professionnels : les développeurs, qui sont-ils ? Où se forment-ils ? Comment les recrute-t-on ?Article : périodique
rapport, étude, mémoire...
Ce rapport fait suite au rapport de H. Dudebout, " Ensemble, refaire la ville ". Depuis trois ans, la Commission nationale pour le développement social des quartiers a développé avec les municipalités concernées une nouvelle méthode de gestion d[...]ouvrage
Guide édité par le Commissariat à la réforme de l'Etat et expliquant les enjeux essentiels des démarches qualité, des engagements de service et des chartes qualité (définitions et articulations ; le pourquoi de leur développement ; les principe[...]Article : périodique
actes de colloque
Actes du colloque organisé à Marseille les 26 et 27 novembre 1992 par l'Observatoire des politiques culturelles et Culture et développement. Objectif du colloque : susciter une réflexion commune à l'ensemble des acteurs impliqués dans le champ d[...]ouvrage
Romain PASQUIER, Auteur ; Sébastien GUIGNER, Auteur ; Alistair COLE, Auteur | Paris : Presses de Sciences Po | Gouvernances | 2011Ce dictionnaire fait la synthèse des analyses et publications publiées depuis une trentaine d’années sur les politiques territoriales. Il présente les contributions de plus de quatre-vingts auteurs, spécialistes des disciplines nécessaires à l’a[...]Article : périodique
Philippe MEJEAN, Auteur |Selon P. Mejean, la dimension d'agglomération est à la fois scientifiquement instable et politiquement problématique. Il propose ici une évaluation de la figure originale de l'agglomération que propose la politique de la ville, notamment avec le[...]Article : article
Inter-réseaux DSU (IRDSU), Aucune |Bulletin : ouvrage
Vie Sociale, n° 4 - octobre-décembre 2006 - Discriminations - II - Comment lutter ?
Collectif, Auteur | 2006Ce numéro de "Vie Sociale" a pour mission de trouver des pistes de réponses-actions et de promouvoir des solutions dans la lutte contre les discriminations : création de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et la promotion de l[...]rapport, étude, mémoire...
Réseau ressources pour l'égalité des chances et l'intégration (RECI), Aucune ; Réseau national des centres de ressources pour la politique de la ville, Aucune | Réseau ressources pour l'égalité des chances et l'intégration (RECI) | 2009Ce document présente les différents éléments d'une démarche, intitulée "Discriminations et territoires", qui s'est déroulée en 2007-2008. Cette démarche visait l'analyse et la capitalisation d'expériences visant la prévention ou la lutte contre [...]Article : périodique
Collectif, Auteur |Ce dossier est centré sur la coopération internationale inter-communes, mais aborde également d'autres aspects de la solidarité internationale. A signaler plus particulièrement : " les immigrés dans la vie de la cité " ( à propos d'un dîner-déba[...]ouvrage
Ce dossier-guide est conçu comme un outil opératoire au service des collectivités locales pour les aider à déceler leurs potentialités de création d'activités et à bâtir un ensemble d'actions cohérentes et utiles à l'éclosion de nouvelles entrep[...]rapport, étude, mémoire...
De plus en plus d’études démontrent que le fait d’être discriminé·e (dans l’accès au logement, à l’emploi, aux soins, etc.) a des effets sur la santé physique et mentale des personnes. En parallèle, l’état de santé des personnes, notamment celle[...]Article : périodique
Jeanne MARCHI, Auteur |La loi de 1999 apporte des modifications importantes dans le fonctionnement des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Il est ici question du financement de ces structures.ouvrage
A. HENRIOT-VAN ZANTEN, Auteur ; Jean-Paul PAYET, Auteur ; Laurence ROULLEAU-BERGER, Auteur | Association Réseau | 1991Analyse d'une politique (celle de la commune d'Oulins-Rhône) visant à faire de l'école un des pôles majeurs de la recréation d'un nouvel ordre urbain. Les auteurs ont cherché à saisir les liens entre des dynamiques spatiales et des dynamiques sc[...]Article : périodique
Collectif, Auteur |Ce dossier présente le dynamisme de la région Rhône-Alpes en matière d'administration et de services publics. Entretien avec Michel Besse, préfet de région et Patrick Strzoda, secrétaire général aux affaires régionales (SGAR), qui explique le rô[...]ouvrage
Jean ROUCOU, Auteur ; Albert DERRIEN, Auteur ; J. P. MURET, Auteur | Edition Pro-Edition | Gestions locales | 1993A partir de la description et de la gestion des institutions et des structures éducatives, l'ouvrage s'efforce de démontrer que la commune est le centre essentiel de la vie éducative, sociale et culturelle. Il se propose de mieux faire connaître[...]ouvrage
La nouvelle loi d'orientation de l'Education nationale a été voté. Les mesures nouvelles proposées impliquent la formation des maîtres, la réorganisation des cycles scolaires, le travail en équipe, la nécessité d'avoir un projet d'école, la resp[...]bulletin
Ce numéro restitue les interventions de la Soirée du Pôle de novembre 2002 consacrée au développement éducatif local. André Chambon, chercheur à l'INRP (Institut national de recherches pédagogiques) analyse la mutation actuelle comme le passage [...]Bulletin : bulletin
Diversité, n°181 - 3ème trimestre 2015 - L'école, entre national et local
2015Depuis les années 60, on assiste à une tension entre le local et le national en ce qui concerne les politiques éducatives. La loi de décentralisation (1982) a accentué ce phénomène en impactant directement l'école et en développant des politique[...]Bulletin : bulletin
Cahiers Pédagogiques, n°447 - novembre 2006 - Ecole, milieux et territoires
Françoise LORCERIE, Coordinateur ; Pierre MADIOT, Coordinateur | 2006Ce dossier est consacré à la question des relations entre l’école et les territoires au regard de l’intérêt général. Il fait suite à et complète un séminaire national qui s’est tenu en Février 2006 sur ce thème. Si la question fait débat, c’est[...]rapport, étude, mémoire...
Résultats d'une enquête menée par l'association des maires ville et banlieue de France avec le concours du ministère de l'Education nationale et du FAS. Deux questionnaires ont été envoyés (72 villes ont participé à cette enquête). L'un adressé [...]actes de colloque
Compte rendu du colloque " Economie et territoire, vers une nouvelle dynamique du développement local " qui s'est tenu à la Maison de l'Unesco les 8 et 9 octobre 1986. Composé de quatre grands dossiers faisant le point sur : - la nouvelle identi[...]rapport, étude, mémoire...
Christian CHEVALIER, Auteur ; Jean-Karl DESCHAMPS, Auteur | Conseil économique, social et environnemental | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 28/05/2019Cet avis remis au CESE a pour objectif de mettre en lumière le secteur de l'éducation populaire. Il démontre sa modernité notamment au regard des débats sur la participation citoyenne aux décisions publiques. Il propose vingt préconisations conc[...]ouvrage
Patrice CARO, Aucune ; Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO), Aucune | Paris : Conseil national d’évaluation du système scolaire (CNESCO) | 2018Les particularités géographiques du système éducatif français perdurent (2004-2016). Elles trouvent en partie leurs racines dans l’histoire démographique, économique et socio-culturelle du territoire français. Ces particularités consistent par e[...]rapport, étude, mémoire...
Inspection générale des affaires sociales (IGAS), Auteur ; Inspection générale de l'administration (IGA), Auteur ; Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN), Auteur ; Inspection Générale de l'administration de l'Education Nationale et de la Recherche (IGAENR), Auteur ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) ; Inspection Générale de l'administration de l'Education Nationale et de la Recherche (IGAENR), Auteur | Premier Ministre - Service d'information du Gouvernement | 2019Ce rapport fait état des conclusions d'une mission d’inspection générale qui a été chargée, par le Premier ministre, d’évaluer l’efficacité des différentes politiques publiques à l’œuvre sur le territoire de Roubaix en matière d’agriculture urba[...]ouvrage
Depuis la quatrième conférence mondiale sur les femmes qui a eu lieu à Pékin en 1995, la France s’est engagée dans une approche intégrée de l’égalité entre les femmes et les hommes, régulièrement rappelée dans les orientations politiques. Mais, [...]ouvrage
Le dispositif d'égalité des territoires français est unique au monde et repose sur trois mécanisme : une redistribution financière très importante, une répartition inégalitaire des fonctionnaires d'Etat pour permettre une présence continue jusqu[...]Article : périodique
rapport, étude, mémoire...
Altay MANCO, Auteur ; Sylvie LAMBERT, Auteur | 2002La présence de nombreux élus d'origine étrangère extra-communautaire aux résultats des élections communales belges d'octobre 2000, et principalement dans les communes de la région de Bruxelles-Capitale a suscité la mise en place par l'Institut d[...]Article : périodique
La loi " Administration territoriale de la République " du 6 février 1992 a consacré le droit général d'information des citoyens à travers une disposition : celle relative au droit à l'information des élus au sein des assemblées locales.rapport, étude, mémoire...
Réseau ressources pour l'égalité des chances et l'intégration (RECI), Auteur | Réseau ressources pour l'égalité des chances et l'intégration (RECI) | 2007Les élus locaux sont de plus en plus amenés à gérer les politiques d'intégration sur leurs territoires. Cette note explique comment cette réalité s'impose comme complémentaire aux politiques nationales de part leurs effets sur les territoires. U[...]extrait
Enjeux et pratiques liés au problème du logement des immigrés en région parisienne au cours des deux dernières décennies.rapport, étude, mémoire...
Réseau ressources pour l'égalité des chances et l'intégration (RECI), Auteur | Réseau ressources pour l'égalité des chances et l'intégration (RECI) | 2006Cette note a été élaborée à partir des expériences et des connaissances des associations membres du réseau Reci, sur le thème de la Lutte contre les Discriminations, comme élément d’action pour les élu(e)s politiques. Elle veut montrer en quoi c[...]ouvrage
L'accroissement de la petite délinquance et des incivilités a pour conséquence immédiate une dégradation des conditions de vie de la population. Face à ce type d'insécurité, les réponses apportées par la police et la justice, si elles sont néces[...]ouvrage
J. C. GUYOT, Auteur ; François VEDELAGO, Auteur | Edition de la Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine | 1993Fruit d'une enquête auprès des conseillers généraux d'Aquitaine, cet ouvrage tente de répondre à différentes questions : quelle place les conseillers généraux accordent-ils aux problèmes sociaux au sein des politiques locales ? Comment perçoiven[...]actes de colloque
Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF), Aucune ; Ville de Lormont, Aucune | Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF) | 2005Actes du séminaire organisé le 08 décembre 2005 à Lormont avec le soutien de la délégation régionale du CNFPT. Différents axes sont abordés : - La construction d'un diagnostic fiable et respectueux de la loi française ; - l'engagement des ac[...]