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Bulletin : bulletin
Les cahiers de Profession Banlieue, décembre 2002 - Demain, la décentralisation
Profession banlieue, Auteur | 2002Au sommaire : La décentralisation : 1982, Acte I. Approche historique et critique par Philippe Estèbe ; Territoires et finances locales. Mécanismes de péréquation et perspectives d'évolution par Christophe Michelet. Logiques institutionnelles e[...]Article : périodique
Sylvie FAGNART, Auteur ; Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE), Aucune |Le "Courrier des maires et des élus locaux" propose, avec le concours de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE), dix conseils pratiques pour lutter contre les discriminations sur le territoire de la commu[...]texte officiel
Dossier de présentation des quatorze sites témoins choisis pour préfigurer les futurs projets d'agglomération. À l'initiative de la Datar cette opération à pour objectif "d'identifier les attentes des collectivités locales vis-à-vis des contrats[...]ouvrage
Délégation interministérielle à la ville (DIV) (Saint-Denis), Auteur ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR), Auteur | Délégation Interministérielle à la Ville (DIV) | 1990Bilan de la politique de développement social des quartiers menée par près de 150 villes entre 1984 et 1988. Après une présentation de la politique de la ville au niveau national (action interministérielle, DIV, perspectives du développement soc[...]Article : périodique
Lors des assises des conseils généraux organisées à Deauville du 7 au 9 avril, une vingtaine de propositions ont été formulées parmi lesquelles l'extension de leurs compétences dans le domaine de la politique de la ville où ils se proposent comm[...]Article : périodique
Collectif, Auteur |Ce numéro est une invitation au voyage. Un voyage mouvementé que les associations auront à parcourir dans les dix prochaines années pour continuer à être une école de citoyenneté et relever les défis de l'exclusion et du racisme. La publication [...]rapport, étude, mémoire...
Centre Ressource du Développement Durable (CERDD), Aucune | Centre Ressource du Développement Durable (CERDD) | 2013Ce document présente une synthèse des apports de la dynamique Trajectoires Développement Durables, initiée en 2011, qui a mobilisée plus de 1000 acteurs de la région Nord-Pas de Calais. Nombreux débats et conférences en région, contributions da[...]dossier documentaire
Article : périodique
Collectif, Auteur |Dossier préfigurant les débats de ce nouveau congrès ayant pour thème, "le maire et l'innovation". On notera les contributions, de "l'atelier sécurité", sur "les initiatives locales pour la sécurité" ; de l'atelier "nouvelles générations", sur[...]ouvrage
Christiane Bouchart, Directeur de publication ; Anne-Laure FEDERICI, Rédacteur en chef | Lille cedex [France] : Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) | RepèrESS | 2019Les collectivités sont depuis longtemps sollicitées par les acteurs de l’ESS pour faciliter leur accès au foncier. Cette demande est accentuée par les contraintes financières des collectivités et la cherté du foncier dans nombre de zones urbaine[...]document contractuel
Assemblée des départements de France (ADF), Auteur ; Ministère délégué à la ville, Auteur | 2013Depuis le premier semestre 2013, le ministère de la ville signe des conventions d’objectifs triennales (2013-2015) avec les autres ministères ou opérateurs afin de préciser dans quelle mesure et sur quels sujets les politiques sectorielles de dr[...]Bulletin : bulletin
Revue Européenne des Migrations Internationales (REMI), Vol. 36 n°2&3 - 2020 - L'accueil hors des grandes villes
Collectif, Auteur ; Anouk FLAMANT, Coordinateur ; Aude-Claire FOUROT, Coordinateur ; Aisling HEALY, Auteur ; Camille SCHMOLL, Coordinateur | 2021Ce dossier de la Revue Européenne des Migrations Internationales est consacré à l’accueil des exilé·e·s hors des grandes villes et métropoles, dans les « petits milieux de l’immigration ». Ces « petits milieux » sont des lieux dont la population[...]ouvrage
Réalisé à partir de situations vécues, cet ouvrage rassemble l'ensemble des informations nécessaires à l'élaboration du " projet logement " d'une association ou d'un groupe d'acteurs réunis pour résoudre les problèmes que rencontrent encore près[...]Article : périodique
rapport, étude, mémoire...
Délégation interministérielle à l'accueil et à l'intégration des réfugiés, Aucune | Paris : Délégation interministérielle à l'accueil et à l'intégration des réfugiés (DIAIR) | 2023Ce guide a été conçu dans le cadre du Lab’R, laboratoire d’innovation de la Délégation interministérielle à l'accueil et à l'intégration des réfugiés (Diair). Il a été élaboré à partir des échanges issus d’une journée organisée, le 25 janvier 20[...]actes de colloque
Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS), Auteur ; Comité national de liaison des régies de quartier (CNLRQ), Auteur ; Comité national des entreprises d'insertion (CNEI), Auteur | les auteurs | 1995Cette université a été organisée à Avignon les 25-26 novembre 1994 à l'initiative du CNEI, du COORACE, du CNLRQ et de la FNARS. Experts, fonctionnaires, responsables et praticiens des réseaux apportent ici leurs contributions. Questions examiné [...]actes de colloque
Reprend l'intégralité des débats ainsi que la séance plénière "Territorialité des politiques d'emploi". Témoignages de villes (Auxerre, Cadillac, Chanteloup-les-Vignes, Grande-Synthe, Laval, Lille, Lyon et Toulon), des chefs d'entreprise et des [...]actes de colloque
Compte rendu de la journée d'étude, organisée par Alliance Villes Emploi le 29 avril 1999, dans lequel on retrouve les nombreuses interventions de tous les opérateurs économiques, sociaux, publics, invités sur la thématique des emplois jeunes et[...]actes de colloque
L’IRDSU a été à l'initiative d'une rencontre qui s’est déroulée à Paris, en 2006. Son but était d’échanger sur les pratiques de lutte contre les discriminations. Les actes sont structurés en 2 parties : Qu'est-ce qu'une action de lutte contre le[...]ouvrage
Afin de remédier aux pesanteurs hiérarchiques et bureaucratiques, l'auteur propose de transformer les dirigeants et exécutants en acteurs véritablement dotés d'initiatives et de laisser ces acteurs s'organiser en réseaux cooptés Cela vaut pour l[...]Article : article
Nathalie LEVRAY, Auteur |Article : périodique
Les procédures d'insertion se sont multipliées, mettant en jeu diverses institutions mal coordonnées sur le terrain. Les guichets restent peu accessibles tant qu'ils ne sont pas communs.rapport, étude, mémoire...
Enquête de l'ODAS menée auprès de 105 villes de plus de 50.000 habitants et révélant que la lutte contre l'exclusion sociale constitue la préoccupation numéro un des autorités communales.ouvrage
Face à l'évolution de la décentralisation, il s'agit de coordonner les actions décentralisées et de clarifier les financements de l'action sociale. Partant d'études précises de l'ODAS (Observatoire décentralisée de l'action sociale), l'auteur in[...]Article : périodique
actes de colloque
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Auteur ; Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF), Auteur | Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE) | 2006Cette synthèse rapporte les idées et les expériences dégagées lors de 2 séminaires organisés en 2005 et 2006 par l'Association des Maires Ville et Banlieue de France (AMVBF) et l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances[...]rapport, étude, mémoire...
Olivier NOËL, Auteur ; Suzana DUKIC, Auteur | Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD) | 2006clp breve : état des savoirs et des lieux, plusieurs plans territoriauxrapport, étude, mémoire...
Réseau ressources pour l'égalité des chances et l'intégration (RECI), Auteur | Réseau ressources pour l'égalité des chances et l'intégration (RECI) | 2006Le Réseau RECI a initié en 2006 une démarche de recueil d’expériences dont l’objectif est de capitaliser et de donner des exemples d’actions à d’autres partenaires susceptibles de mettre en place de telles démarches. Ce recueil présente ainsi 1[...]ouvrage
Philippe WARIN, Directeur | Fontaine : Presses Universitaires de Grenoble (PUG) | Libres Cours Politique | 2019En une dizaine d’années, le phénomène du non-recours aux droits sociaux est devenu un problème public. Il est aujourd’hui sur l’agenda des politiques de solidarité. Cet ouvrage présente les principales actions mises en œuvre pour le réduire. Ces[...]ouvrage
Un manuel qui décrit et précise les possibilités d'intervention économique dont disposent les élus locaux et la façon de les mettre en oeuvre sous forme de fiches pratiques regroupées en quatre séries qui traitent successivement des différentes [...]Article : périodique
rapport, étude, mémoire...
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), Aucune | Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE) | 2022L’intégration des migrants permet non seulement leur propre développement socio-économique mais contribue aussi au développement et à la résilience des régions qui les accueillent. Or, l’intégration locale résulte de différentes politiques conçu[...]Bulletin : bulletin
Traits urbains, n° 63 - septembre / octobre 2013 - Aménagement durable : passage à l'acte
2013Article : périodique
E. BURGUIERE, Auteur |Contrats d'aménagement du temps de l'enfant et contrats de ville-enfant sont venus remodeler les rythmes de vie des enfants scolarisés. Ces deux types d'action, à géométrie variable, plus ou moins resserrée autour du projet d'école, ont en commu[...]ouvrage
Association de soutien à l'expression des communautés d'Amiens, Auteur | Association de soutien à L'Expression des Communautés d'Amiens | Amiens Pluriel, n° 2 | 198919 décembre 1987 : quatre immigrés sont élus au Conseil municipal d'Amiens. Quelles ont été les conditions de leur élection ? Quel est le statut et quelles sont leurs activités en tant que représentants associés auprès du Conseil municipal ? Qu'[...]ouvrage
Les recontres association des villes et régions de la grande europe pour la culture, Auteur | les rencontres | 1998L'association "les rencontres" est un réseau d'élus chargés de la culture dans plusieurs pays européens, né de la volonté de créer une structure de coopération, de réflexion et d'action relative à la politique culturelle des villes et des région[...]Bulletin : bulletin
Formation et territoire, n° 15 - Décembre 2013 - Approche transversale, quels enjeux, limites et méthodes ?
Emilie ARNOULET, Coordinateur | 2013Ce numéro réunit les contributions d'acteurs et d'actrices investis au niveau national ou régional (Champagne-Ardenne) portant sur tous les aspects du développement des politiques publiques transversales, notamment celles en lien avec la formati[...]ouvrage
L'auteur dresse un tableau exhaustif des évolutions, des innovations qui se développent dans les organisations, dans les entreprises et dans les services de proximité. Evolution concernant à la fois le processus de production et les relations du[...]Article : article
MONNIER, Robin, Aucune ; GIRALTE, Alice, Aucune |Article : périodique
rapport, étude, mémoire...
Réseau ressources pour l'égalité des chances et l'intégration (RECI), Auteur | Réseau ressources pour l'égalité des chances et l'intégration (RECI) | 2007Les élus locaux sont de plus en plus amenés à gérer les politiques d’intégration sur leurs territoires. Cette note de capitalisation fait suite aux Assises nationales de l’intégration organisées par la Direction de la Population et des Migration[...]actes de colloque
Collectif, Auteur | Délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale (DIES) | 1999Actes des Assises nationales de la vie associative qui se sont déroulées les 20 et 21 février 1999 à Paris. Dans le cadre de la préparation de ces assises, il avait été convenu que des forums se rassembleraient dans chaque département. Les compt[...]rapport, étude, mémoire...
Au sommaire de ce document : 1. Principes et statuts de l'association ; 2. Dossier de presse.ouvrage
François BLOCH-LAINÉ, Auteur ; J. M. GARRIGOU-LAGRANGE, Auteur | Paris : LGDJ, Lextenso éditions | 1988Pour les auteurs, la décentralisation revêt deux formes distinctes qui sont liées. Les libertés locales et l'essor des associations doivent aller de pair pour contribuer au développement économique et social des communes, départements, régions. [...]ouvrage
Ce document est le compte-rendu d'un colloque, organisé par l'Université de Bordeaux, en collaboration avec le Comité pour les relations Régionales et internationales des Associations de Jeunesse et d'Education Populaire (CRAJEP) d'Aquitaine, la[...]Article : périodique
Quatre ans après la promulgation de la loi du 9 octobre 1981 qui a levé toutes les restrictions imposées aux étrangers, la Fonda pose publiquement les deux questions suivantes : - Quelle place les associations d'immigrés ont-elles réussi à prend[...]Article : article
Marina HONTA, Auteur |rapport, étude, mémoire...
Sondage réalisé du 4 au 22 décembre 1989 dans 40 villes représentatives du fichier des villes suivies par la DIV. Thèmes traités : l'insertion dans la ville ; espaces urbains et disparités sociales ; les attentes et jugements sur la vie urbaine [...]rapport, étude, mémoire...
Ce rapport examine les conditions actuelles d'attribution des logements sociaux et les moyens d'améliorer les mécanismes actuels : réaffirmer le rôle de la collectivité publique (Etat et communes), processus d'attribution local et partagé, trans[...]ouvrage
A la demande du ministre de la Ville, qui désirait une étude sur "le renouvellement des méthodes et des champs du développement social urbain", Jean- Marie Delarue a mené une enquête auprès de trois cents acteurs élus, militants d'associations, [...]bibliographie
rapport, étude, mémoire...
Ce document regroupe le texte de chacune des 64 propositions du rapport de la Commission des maires sur la sécurité. Elles concernent : la répartition des logements sociaux, l'attribution des logements sociaux des immigrés, la prévention de la d[...]Article : périodique
Article : périodique
rapport, étude, mémoire...
Martine THIEBAULD, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune | Strasbourg : Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV) | Dossier thématique | 2011Ce dossier thématique présente les résultats d'un état des lieux sur les "carrés musulmans" existant en Alsace, complété par quelques expériences mosellanes. Celui-ci a été effectué en 2010, par Martine Thiebauld, Agent de Développement Local po[...]actes de colloque
Delphine BOUVIER, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Auteur | Les Cahiers de l'Observatoire | 2003Ce cahier contient les actes de la matinée d'échanges destinée en particulier aux collectivités locales alsaciennes, qui s'est tenue le 18 janvier 2003. Il reprend l'intégralité des interventions : Les exposés réalisés par Eric Sander, secrétair[...]brochure
Cette brochure présente les objectifs, les missions et les actions du Centre national de la fonction publique territoriale. Le CNFPT est acteur de la décentralisation, de la professionnalisation des personnels territoriaux, et de l'emploi territ[...]brochure
Ce document constitue la charte d'engagement des membres du réseau "Partenaires-Egalité" initié et coordonné par la Métropole Grenoble-Alpes. Ce réseau professionnel vise à réduire les inégalités et les discriminations au sein des institutions, [...]Article : périodique
Pascal BARET, Auteur |Ces cinquante questions sur le financement et la régulation du secteur HLM s'articulent autour de quelques axes : la coordination des interventions de l'Etat et des collectivités locales, le contexte et les sources de financement public, le fina[...]texte officiel
Dans le cadre général de l'effort de simplification et de cohérence dans la mise en oeuvre des crédits de la politique de la ville, cette circulaire rappelle ou énonce les principes qui concernent plus particulièrement les subventions aux collec[...]texte officiel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Ministère de l'emploi et de la solidarité, Auteur | Ministère de l'emploi et de la solidarité | 1999Cette circulaire qui insiste sur la nécessité de renforcer le travail avec les associations oeuvrant dans le champ de la politique de la ville, rappelle les décisions prises en matière de simplification (notamment à travers le dossier unique et [...]texte officiel
La loi quinquennale pour l'emploi a prévu que, dans le cadre de conventions destinées à améliorer l'efficacité des dispositifs existants, l'Etat apporte son concours financier aux collectivités territoriales qui engagent des actions en matière d[...]Article : périodique
Présente notamment les objectifs du plan local d'insertion économique (PLIE), les modalités de participation de l'Etat à la préparation et au montage du PLIE, la mobilisation de l'ensemble des dispositifs d'insertion et de droit commun et les mo[...]Article : périodique
Précisions sur l'objet, le champ, les modalités d'élaboration, l'approbation, les conventions annuelles d'application, le suivi et le bilan d'application, le calendrier.Article : périodique
S'inscrit dans la mise en oeuvre de la décentralisation, aux régions, de la formation professionnelle continue des jeunes de moins de 26 ans aux régions. Expose les principes qui doivent guider l'action des préfets de région lors de la conclusio[...]texte officiel
Cette circulaire qui fait suite à la circulaire du 25 septembre 2001, précise aux préfets comment procéder vis à vis des collectivités locales qui ont créé des activités et recruté des emplois-jeunes : comment informer les collectivités locales [...]Article : périodique
Premier ministre, Auteur |Note d'orientation aux Préfets sur la politique de prévention de la délinquance en 1990, accompagnée d'un dossier technique donnant toutes les précisions nécessaires à l'application des instructions.texte officiel
Cette circulaire présente les principales orientations de la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale et rappelle le pouvoir d'initiative et de décision que la loi donne aux préfets dans le processus d[...]texte officiel
Ministère de l'emploi et de la solidarité, Auteur | 1999La direction de l'action sociale et celle de la recherche, de l'évaluation et des statistiques du ministère de l'emploi et de la solidarité définissent les conditions de mise en place, dans chaque région, d'une coordination de l'observation soci[...]Article : périodique
texte officiel
Cette circulaire rappelle les objectifs gouvernementaux, la méthode et les champs d'analyse et d'action de ces nouveaux plans au niveau territorial.Article : périodique
Georges CHARLES, Auteur |La participation citoyenne aux activités internationales de solidarité et d'aide au développement constitue une autre façon de participer activement à la vie locale et ouvre notamment pour les jeunes, un champ nouveau d'expression. Pleins feux s[...]Article : périodique
Article : périodique
Collectif, Auteur |Ce numéro rend compte des débats et initiatives présentés lors des 3èmes rencontres de la démocratie locale. Ces rencontres ont permis d'aborder des questions touchant les fondements de la citoyenneté et d'analyser les liens et les croisements n[...]Article : périodique
Docteur en droit, attaché de recherche et d'enseignement à la faculté de Bordeaux, l'auteur étudie ici les modes d'information des citoyens sur les affaires de leur commune.ouvrage
Cet ouvrage recourt à la méthode de type ethnographique pour décrire concrètement, dans un langage clair, les relations qui existent entre les employés des terrains de stationnement et leur clientèle particulière (en prenant l'exemple des terrai[...]Article : article
Fabrice DHUME, Aucune |ouvrage
Guide réalisé en partenariat avec l'Association des maires de France, la Fondation de France, le Fonds d'action sociale et l'Institut de l'Enfance et de la Famille. Apporte un certain nombre de réponses techniques aux questions que se posent les[...]ouvrage
Guide réalisé en partenariat avec l'association des Maires de France, la Fondation de France, le Fonds d'action sociale et l'Institut de l'enfance et de la famille. Apporte des réponses techniques aux questions que se posent les acteurs locaux d[...]Article : périodique
Collectif, Auteur |Deux ans après la création des Contrats Locaux de Sécurité (CLS), Jean-Pierre Chevènement a dressé le 20 septembre dernier leur premier bilan. Exemple de quelques expériences réussies.Bulletin : ouvrage
Territoires, n° 499 - juin 2009 - Collectivités locales : des consommatrices responsables ?
Collectif, Aucune | 2009Selon le nouveau code des marchés publics, l'achat responsable est devenu obligatoire. Ce dossier présente différentes actions et initiatives qui rendent possible la consommation responsable des collectivités locales, c'est à dire consommer en t[...]ouvrage
Cet ouvrage se fixe comme objectif de comprendre l'articulation qui existe entre la population d'une commune et la gestion de celle-ci. Il sert à mettre en évidence l'importance de la connaissance de la population dans l'aide à la décision. Il s[...]ouvrage
Au sommaire : - Bibliographie. - Les revues. - Les services de documentation spécialisée. - Les bases de données utiles aux collectivités locales. - Les bases de données informatisées et le plan de classement du service de documentation de l'AMF[...]ouvrage
Les collectivités locales, réparties en trois niveaux, sont très nombreuses en France. Elles sont également très diverses par leur taille comme par leur importance démographique. Grâce notamment, aux lois de décentralisation de 1982, les collect[...]ouvrage
Cet ouvrage propose un panorama de l'évolution des collectivités locales depuis 1982 : rôle, vie politique locale, mise en place de l'intercommunalité, interventions économiques et politiques locales de sécurité en sont les axes principaux.actes de colloque
Delphine BOUVIER, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Auteur | Les Cahiers de l'Observatoire | 2002Ce cahier contient les actes de la matinée d'échanges destinée uniquement aux collectivités locales alsaciennes, qui s'est tenue le 2 mars 2002. Ils reprennent l'intégralité des interventions et des débats : Les exposés réalisés par Franck Frego[...]ouvrage
Un nouveau pouvoir local apparaît le 2 mai 1982 en rapport avec un mouvement associatif multiforme et omniprésent. Loin de toute recherche théorique, des illustrations jurisprudentielles font prendre conscience des risques d'un recours "déviant"[...]Article : périodique
Philippe MOUTON, Auteur |Philippe Mouton et Patrice Azan sont chargés du dossier de la politique de la ville au sein de l'Observatoire de la fonction publique territoriale. A ce titre, ils ont accompagné la mise en oeuvre de contrats de ville sur plusieurs sites expérim[...]ouvrage
Marc DEPRIESTER, Auteur ; Philippe PLAS, Auteur ; Hocine TANDJAOUI, Auteur ; Pierre TEISSERENC, Auteur ; Latifa WAELES, Auteur | ADRI | 1989Cette recherche vise à établir un diagnostic sur la manière dont les personnels communaux sont amenés à être confrontés aux problèmes d'insertion des communautés issues de l'immigration, dans le contexte de la vie locale, afin de définir les mod[...]ouvrage
Olivier LECUCQ, Auteur ; Hubert ALCARAZ, Auteur | Paris : L'Harmattan | Bibliothèques de droit | 2013Cet ouvrage interroge le rôle des collectivités territoriales en matière d’intégration des étrangers, en France, en Espagne et en Italie. Il met en perspective les modes de répartition des compétences entre l’Etat et les différents niveaux des c[...]Article : périodique
actes de colloque
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Aucune ; Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF), Aucune | Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE) | 2006Ce document constitue les actes d’une colloque organisé par l’Agence nationale de cohésion sociale (ACSé) et l’Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF), le 4 octobre 2006 à Paris. Celui-ci a été l’occasion de rappeler en quoi l[...]rapport, étude, mémoire...
Guide élaboré par l'Atelier de réflexion sur les aspects sociaux dans la commande publique. L'Observatoire économique de l'achat public (OEAP), sous l'égide du ministère de l'Economie, a publié une version remaniée de son guide prenant en compte[...]ouvrage
Observatoire économique de l'achat public (OEAP), Auteur | Observatoire économique de l'achat public (OEAP) | Guides et recommandations | 2010Guide élaboré par l'Atelier de réflexion sur les aspects sociaux dans la commande publique. L'Observatoire économique de l'achat public (OEAP), sous l'égide du ministère de l'Economie, a publié une version remaniée de son guide. Après une présen[...]Article : article
Philippe ESTEBE, Auteur |Philippe Estèbe présente le processus historique qui a conduit au dispositif politique territorial actuel. Il interroge la question de la répartition spatiale de la population du point de vue du rapport entre égalité des personnes et égalité des[...]rapport, étude, mémoire...
La Rencontre Emploi-RH qui s’est tenue le 22 janvier 2019 au CIG petite couronne a permis de reprendre les concepts théoriques, les réflexions et les débats en cours pour aborder les principales discriminations et les domaines de la GRH dans les[...]rapport, étude, mémoire...
Thierry WAHL, RapporteurCe rapport a été remis le 7 février 2013 à la ministre de l'égalité des territoires et du logement, Cécile Duflot, qui en avait passé la commande auprès de Thierry Wahl, président de la commission. L'objectif de ce rapport est de proposer des s[...]ouvrage
Cet ouvrage explique les segments du droit des cultes applicables aux communes. L’introduction comprend un aperçu sur le droit public cultuel général. Les quatre premiers chapitres sont consacrés à l’interdiction de subventionner les cultes, à l[...]ouvrage
Jean-Charles FROMENT, Auteur ; Christine NEMARQ, Auteur ; Francis ZAMPONI, Auteur | Edition Foucher | 1999Face à la délinquance et aux incivilités, les communes se retrouvent en première ligne. Cet ouvrage propose des pistes d'actions et de partenariats simples et concrètes.ouvrage
Ce guide se veut une méthode pratique et concrète pour amener un responsable local à prendre des décisions fondées et raisonnables en matière d'insertion par l'économique dans un bassin d'emploi, une ville, un quartier. Se compose de deux partie[...]