Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (576)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
texte officiel
Ministère des affaires sociales de la santé et de la ville, Auteur ; Direction générale de la santé (DGS), Auteur | l'auteur | 1994Circulaire précisant dans quel cadre les DDASS pourront mobiliser les crédits affectés au soutien des réseaux de santé de proximité (15 MF pour notamment la mise en réseau des institutions ayant en charge l'ouverture des droits sociaux et les re[...]texte officiel
Ministère des affaires sociales de la santé et de la ville, Auteur ; Ministère de la santé, Auteur ; DE L'ACTION SOCIALE, Auteur | les auteurs | 1993Circulaire qui décrit le rôle des établissements " assurant le service public hospitalier ", désignés comme le lieu privilégié où les intéressés peuvent faire ouvrir et valoir leurs droits : ouverture d'une antenne du service des admissions dans[...]texte officiel
Ministère de l'emploi et de la solidarité, Auteur ; Ministère de l'intérieur, Auteur ; Ministère de la défense, Auteur | BOMES | 2000Les centres de rétention administrative accueillent, au maximum pendant 12 jours, des étrangers à qui une mesure d'éloignement du territoire a été notifiée. Dans cette situation particulière, les personnes accueillies ont besoin d'un dispositif [...]texte officiel
Cette circulaire relative à la mise en oeuvre de la CMU présente des informations sur les dispositions relatives à la protection de base (admissions immédiates au régime général sur critère de résidence et les caractères subsidiaires, durée du m[...]texte officiel
Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité | 2000Une nouvelle circulaire redéfinit les missions des centres d'accueil des demandeurs d'asile (accueil et hébergement ; accompagnement administratif social et médical ; animation et scolarisation des enfants ; gestion de la sortie du centre) ainsi[...]texte officiel
Ministère de l'intérieur de la sécurité intérieure et des libertés locales, Auteur | site du ministère de l'Intérieur | 2003Un certain nombre de rectifications sont apportées à la circulaire du 19 décembre 2002 sur le traitement des demandes de régularisation déposées par les étrangers. Les modifications concernent exclusivement les paragraphes portant sur l'entrée e[...]Article : périodique
Ministère des affaires sociales de la santé et de la ville, Auteur ; Direction générale de la santé (DGS), Auteur |Circulaire reconduisant pour 1993 le programme d'actions de santé en direction des jeunes en difficulté et fixant les objectifs, les priorités d'action et les modes de sélection et de transmission des projets.texte officiel
Ce pôle de compétence doit être une instance de coordination des actions en faveur des jeunes menées par les différents services de l'Etat dans le département, aux côtés des collectivités territoriales et de nombreux organismes publics et privés[...]rapport, étude, mémoire...
Le Groupe Santé de la Cité de l'Ill s'est réuni et a travaillé depuis plus de deux ans autour d'une préoccupation commune à tous les membres : faire émerger les besoins de santé de la population de la cité et oeuvrer avec les habitants à la rech[...]Article : périodique
J. ONDONGO, Auteur |La nécessité de la présence d'interprètes dans les situations que fréquentent les migrants, notamment les familles, en territoire français est un fait de plus en plus reconnu.Si l'amélioration de la communication interculturelle est souhaitable,[...]Bulletin : document électronique
Mémoires, N° 77 - Mai 2020 - La clinique institutionnelle. Du singulier au pluriel
Ce numéro de Mémoires porte sur la clinique institutionnelle dans le cadre de la prise en charge des personnes victimes de traumatismes. Les professionnels du Centre Primo Levi et psychologues rendent compte du fonctionnement en équipe pluri dis[...]texte officiel
Le décret du 15 décembre fixe les dernières règles relatives aux formalités de demande et les modalités de décision d'attribution de la protection complémentaire de santé. Il augmente la durée de maintien du droit aux prestations en nature de ré[...]Bulletin : bulletin
La Gazette des Communes, - Comment penser le territoire de demain avec et pour les aînés : Des outils et des financements au service de votre projet
2023Article : article
Florence JUSOT, Auteur |Bulletin : bulletin
Sciences Humaines, n°300S - Février 2018 - Comment va le monde ?
Jean-François DORTIER, Coordinateur | 2018Le monde change. Ce n’est pas nouveau, il en a toujours été ainsi. La question est plutôt de savoir dans quelles directions vont les choses : qu’est-ce qui progresse ? Ce qui régresse ? Qu’est-ce qui se métamorphose ? Voilà les[...]