Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (407)
Bulletin : bulletin
Nouv'elles, décembre 1999 - Dossier : le droit et les familles multiculturelles
Jacqueline COSTA-LASCOUX, Auteur ; Alexandre BOICHÉ, Auteur | 1999Jacqueline Costa-Lascoux aborde les problèmes juridiques spécifiques que les familles multinationales peuvent rencontrer, elle précise également la situation sociale de ceux et celles qui fondent ce type de famille, aux deux extrémités de l'éche[...]Bulletin : ouvrage
Les cahiers de Profession Banlieue, novembre 2000 - Discrimination et emploi. Repérer et agir
Patrick SIMON, Coordinateur | 2001Ce compte rendu fait suite au cycle de qualification organisé par Profession banlieue en novembre 2000 sur la lutte contre la discrimination. La première partie définit et décrit le phénomène, et donne des informations sur le dispositif 114. La [...]Bulletin : bulletin
Migrance-hors-série, n°hors-série - quatrième trimestre 2002 - 1901-2001 : migrations et vie associative entre mobilisation et participation
Collectif, Aucune | 2002ouvrage
De nombreuses fois amendée, modifiée, complétée, la loi de 1905 apparaït, cent ans après, comme un texte de référence dont les principes fondamentaux sont générateurs de démocratie et de liberté pour vivre ensemble dans la différence. Ce sont ce[...]Article : article
Sophie LATRAVERSE, Personne interviewée ; Milena DOYTCHEVA, Intervieweur |rapport, étude, mémoire...
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement., Aucune | Ministère de l'Emploi du Travail et de la Cohésion sociale | 2006Ce rapport crée par la collaboration de ministères et de la société civile réunit les contributions de tous les ministères concernés. Il est le résultat du comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Education, emploi, s[...]ouvrage
Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE), Auteur | Documentation française (La) | 2011Le 1er mai 2011, la Halde s'est vu confier ses missions au Défenseur des droits. Depuis 2005, elle a traitée plus de 43 000 dossiers et adopté 1697 délibérations. Cet abécédaire revient sur six ans de délibérations à travers les différents domai[...]Article : périodique
Sophie COURAULT, Auteur ; Florence ELGUIZ, Auteur |Au sommaire de ce commentaire de la loi relative à l'accès au droit : l'aide juridictionnelle ; l'aide à l'accès au droit (définition de l'accès au droit, le conseil départemental de l'accès au droit, dispositions relatives au financement) ; l'a[...]rapport, étude, mémoire...
Le Centre régional information jeunesse (Crij) du Nord et du Pas-de-Calais met à disposition, sous la forme d'un petit fascicule, un ensemble d'éléments informatifs à l'intention des jeunes (mais en réalité d'un large public d'usagers) de la rég[...]rapport, étude, mémoire...
Centre régional information jeunesse Nord Pas-de-Calais (CRIJ), Auteur | Commission départementale d'accès à la citoyenneté du Nord | 2003Le Centre régional information jeunesse (CRIJ) du Nord et du Pas-de-Calais met à disposition un ensemble d'éléments informatifs pour les jeunes de la région : comment agir face aux discriminations au travail, au logement, dans l'enseignement[...]Article : article
Article : article
rapport, étude, mémoire...
Nathalie PIQUEMAL, Auteur ; Hervé DES LYONS, Auteur ; Gaêlle LECOUËDIC, Auteur ; Denise SALVETTI, Auteur ; Louis DU MERLE, Auteur | Union Sociale pour l'habitat (USH) | Cahiers, ISSN 2426-1629 | 2017La présente loi s'articule autour de trois grands axes : généraliser l’engagement au service de l’intérêt général et accompagner l’émancipation des jeunes, favoriser la mixité sociale et l’égalité d’accès au logement et enfin renforcer l’égalité[...]ouvrage
Institut de recherches et d'études sur le monde arabe et musulman (IREMAM), Auteur | Paris : CNRS Editions | 1997Cette édition de l'AAN analyse l'Etat de droit et le monde arabe, les relations entre l'Etat de droit et l'Islam, les spécificités du Magheb et du Machrek sur cette question. Elle propose pour l'année 1995 des chroniques intérieures et juridique[...]ouvrage
Michel WIEVIORKA, Auteur ; Etienne BALIBAR, Auteur ; Philippe BATAILLE, Auteur ; Gwénaële CALVES, Auteur ; et al., Auteur | Robert Laffont | 2017Les idées d'extrême droite, les violences racistes et antisémites doivent être combattues avec une vigueur toujours renouvelée. Quelles armes contre le camp de la haine ? Avant toute chose, la connaissance et l'analyse. Antiracistes dresse un ét[...]ouvrage
Défense des enfants international (DEI) France, Auteur ; Jean-Pierre ROSENCZVEIG, Auteur | DEI France | 2002Dans ce troisième rapport annuel, le président de l'association Défense des enfants international France (DEI), épingle entre autres le fort sentiment anti-jeune qui monte dans le débat public, notamment à l'égard des jeunes des cités, ainsi que[...]ouvrage
L'ouvrage réunit, autour du texte de la loi n°2004-228 du 15 mars 2004 encadrant le port de signes religieux dans les écoles, divers documents complémentaires. Il fournit les textes législatifs modifiés par l'adoption de cette loi, la circulaire[...]rapport, étude, mémoire...
Application du principe de neutralité religieuse dans les services publics - Etude du Conseil d'Etat
Le Défenseur des droits a saisi (20 septembre 2013) le conseil d’État d'une demande d'étude portant diverses questions relatives à l'application du principe de neutralité religieuse dans les services publics. L'objectif était de dresser un const[...]texte officiel
Pour la seconde fois, la Cour de cassation valide la méthode du "testing" en tant que preuve de la discrimination raciale. Désormais, ce mode de preuve est accessible à tous. Il s'agit aussi d'une victoire de l'association SOS Racisme, qui s'éta[...]texte officiel
La Cour de justice des communautés européenne (CJCE) a rendu un arrêt important en matière de droit de séjour des couples mixtes (européens/ non-européens), qui rappelle clairement que le respect de la vie familiale fait partie des droits fondam[...]texte officiel
Ministère des affaires sociales, Auteur ; Ministère du Travail et de la Solidarité, Auteur | Journal Officiel | 2003La mauvaise situation de l'emploi dans une profession demandée par des étrangers, sous certaines conditions de statut, peut leur être opposée comme motif de refus de permis de travail. Cependant le ministère chargé du Travail peut, à titre dérog[...]Bulletin : bulletin
Passerelles. Revue d'études interculturelles, n°26 - 2ème trimestre 2003 - Art contemporain arabe
Collectif, Aucune | 2003rapport, étude, mémoire...
Comité épiscopal des migrations, Auteur ; Commission sociale de l'épiscopat, Auteur ; Justice et paix - France, Auteur | Cerf | 2002Dans un rapport, l'Église manifeste son intérêt pour le sort des nombreux demandeurs d'asile en France. Témoignages à l'appui, elle dénonce un dispositif d'accueil largement défaillant et dépassé par la hausse importante des demandes. En ouvertu[...]rapport, étude, mémoire...
L'étude cherche à analyser les aspects spécifiques des politiques d'intégration aux Pays-Bas, en Allemagne et en Suède en mettant en lumière la façon dont les politiques de la formation des jeunes immigrés en Allemagne, et de la défense des droi[...]Article : ouvrage
Collectif, Aucune |Au regard de l’actualité, la Gazette Santé-Sociale a décidé d’interroger, lors d’un interview collectif, quatre spécialistes de la laïcité sur la question suivante : Faut-il légiférer pour faire respecter la laïcité dans les asosciations recevan[...]