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Documents disponibles dans cette catégorie (202)
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France terre d'asile (FTDA), Aucune ; Alexia DUVERNOY, Aucune ; Hélène SOUPIOS-DAVID, Aucune | Paris : France terre d'asile (FTDA) | 2020Élaboré dans le cadre du projet de recherche transnational « Mécanisme National d'Évaluation de l'Intégration » (NIEM), ce rapport dresse un état des lieux des politiques d’intégration des bénéficiaires d’une protection internationale en France,[...]ouvrage
Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES), Auteur | Documentation française (La) | 2004Pour la troisième année consécutive, l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion rend un rapport annuel visant à mesurer l'évolution de la pauvreté. Cette étude s'est penchée en particulier sur le rôle des transferts sociaux sur la [...]ouvrage
Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES), Auteur | Documentation française (La) | 2004Pour la troisième année consécutive, l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion rend un rapport annuel visant à mesurer l'évolution de la pauvreté. Cette étude s'est penchée en particulier sur le rôle des transferts sociaux sur la [...]rapport, étude, mémoire...
Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES), Aucune | Paris : La Documentation française | 2008Ce cinquième rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES) présente une série d'analyses sur les évolutions de la pauvreté sur le long terme et la période récente. Si le nombre de pauvres reste stable, leur [...]rapport, étude, mémoire...
Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe. Deuxième session. Au sommaire : 1. Introduction ; 2. Démocratie locale, citoyenneté et tolérance ; 3. Pour un projet de ville démocratique exemplaire : les conditions de sa réalisation ; 4. C[...]rapport, étude, mémoire...
Françoise BAS-THERON, Auteur ; Maurice MICHEL, Auteur | Inspection générale des Affaires Sociales | 2002Les auteurs ont analysé la situation des immigrés vieillissants sous deux angles : d'une part, l'accès aux droits sociaux et plus spécifiquement l'accès à la retraite (en portant une attention particulière à la question de résidence en matière d[...]rapport, étude, mémoire...
Ce rapport critique sur la situation des droits fondamentaux en 2001 dans l'Union européenne met notamment en cause le non respect des garanties minimales en matière de procédure judiciaire (droit d'accès à la justice, respect des droits de la d[...]rapport, étude, mémoire...
Jean-Marc Ayrault, Premier ministre a annoncé en février 2013, la refondation de la politique d’intégration. Celle-ci a été lancée début juillet 2013, avec la constitution de cinq groupes de travail thématiques, auxquels ont participé des représ[...]rapport, étude, mémoire...
Association nationale d'assistance aux frontières pour les étrangers (Anafé), Aucune | Paris : Association Nationale d'Assistance aux frontières pour les étrangers (ANAFE) | 2020Dans son rapport d’observation 2018-2019, l’Anafé expose, avec des exemples concrets, la situation des personnes victimes de l’enfermement dans les zones d’attente françaises (dans les ports, aéroports et gares internationales) tout en expliquan[...]actes de colloque
Ministère de la justice, Auteur ; Ministère délégué à la ville, Auteur | Ministère de la justice | 2001Les acteurs de la ville et de la justice se sont réunis à Lyon le 15 juin 2001 pour dresser le bilan des expériences menées localement dans le cadre de la lutte contre l'insécurité. Cette rencontre nationale a pris appui sur des travaux préparat[...]ouvrage
Serge PAUGAM, Directeur de publication | Paris : Presses universitaires de France (Puf) | Le Lien social | 2007Cet ouvrage a été réalisé à partir des huit journées du séminaire coordonné par l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, qui s'est déroulé entre 2005 et 2006. Au vu des défis auxquels notre société est confrontée (inégalités diverses, di[...]brochure
Réseau national pour l'accès aux droits des enfants et des jeunes, Auteur | Le réseau national pour l'accès au(x) droit(s) des enfants et des jeunes | 2004Ce réseau a été créé en avril 2000, à l'initiative de six associations et dispositifs d'accès au droit en partenariat avec le Fasild, la protection judiciaire de la jeunesse (ministère de la Justice) et la Fondation de France. Une charte précise[...]Bulletin : bulletin
Plein Droit, n° 129 - juin 2021 - Retour à Calais
Collectif, Aucune | 2021"C’est à la fin des années 1980 que les premier⋅es exilé⋅es sont repéré⋅es dans le Calaisis. Quarante ans plus tard, Calais, et tout le littoral nord-ouest français, sont toujours les zones de non droit que dénonçait, en 2008, [...]Bulletin : bulletin
Plein Droit, n° 99 - décembre 2013 - Rom : infra-étranger
2013Ce dossier de la revue "Plein Droit" porte sur les Roms, "populations de diverses nationalités et transnationales à la fois". Il interroge les raisons qui conduisent à une stigmatisation des Roms et à des comportements de rejet à leur encontre, [...]Article : bulletin
Laurent EL GHOZI, Auteur |Cet article s'intéresse à la question des "Roms", citoyens originaires majoritairement de Roumanie, voire de Bulgarie, donc faisant partie de l'Union européenne depuis 2007. Il montre que ceux-ci ne forme pas une communauté homogène et que ce so[...]Article : article
ouvrage
Cet ouvrage constitue les Actes du colloque de Caen organisé par le Centre de Recherche sur les Droits Fondamentaux et les Evolutions du Droit (C.R.D.F.E.D), les 24 et 25 novembre 2011. Roms, Tsiganes, Gens du voyage : la diversité des dénomina[...]brochure
Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti), Auteur | Paris : Groupe d'information et de soutien des immigrés (GISTI) | 20043ème édition mise à jour de cette publication. Contrairement à ce que l'on croit trop souvent, les étrangers en situation irrégulière ou précaire sur le territoire français ont des droits fondamentaux. Cette note les recense dans des fiches synt[...]brochure
Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti), Auteur | Paris : Groupe d'information et de soutien des immigrés (GISTI) | 2002Contrairement à ce que l'on croit trop souvent, les étrangers en situation irrégulière ou précaire sur le territoire français ont des droits fondamentaux. Cette note les recense dans des fiches synthétiques regroupées par thèmes : santé, famille[...]ouvrage
Réseau français des Villes-Santé, Auteur | 2010Ce guide nous donne un état des lieux de l'état de santé et surtout des besoins de santé des gens du voyage (ici ne sont concernés que les gens du voyage de nationalité française). A partir de ce bilan, le groupe de travail donne une série de re[...]Bulletin : bulletin
Maux d'exil, n° 40 - juin 2013 - Santé et vieillissement des immigrés en France
Collectif, Aucune | 2013Ce numéro de la revue "Maux d'exil" porte sur les difficultés des migrants âgés en matière d'accès à la santé et aux droits. Après un éclairage sociologique, ce dossier est illustré par l'expérience des acteurs de la prévention, de l'accès aux s[...]objet à 3 dimensions, artefacts, ...
Conseil et formation sur les relations interculturelles et les migrations (Cofrimi), Aucune ; AEFTI-Midi-Pyrénées, Aucune ; (Commission départementale d'accès à la citoyenneté Pas de Calais CODAC, Aucune | Paris [France] : Fonds Social EuropéenCet outil pédagogique a été conçu pour permettre à des personnes immigrées, primo arrivantes, en apprentissage de la langue française, de se repérer lors de conflits dans le domaine du travail. Il peut être utilisé par des formateurs qui accompa[...]Article : article
Bulletin : périodique
Ecarts d'Identité, N°131 - 2ème semestre 2018 - Les sentiers de la dignité
2018Ce numéro est consacré aux migrations, thème qui est fortement médiatisé depuis 2011 et charrie avec lui des images chocs et des représentations évoquant la "crise", "l'invasion". Dans le contexte européen de montée des nationalismes, la revue E[...]rapport, étude, mémoire...
Cette étude a été réalisée par la section des affaires sociales sur demande du Bureau du Conseil Economique et social. Elle s’appuie sur les recherches d’historiens ainsi que sur des entretiens menés avec des représentants de harkis et d’inst[...]