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Bulletin : bulletin
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Samim AKGÖNÜL, Auteur ; Muharrem KOC, Auteur ; Stéphane de TAPIA, Auteur ; Murielle MAFFESSOLI, Auteur | Neotheque | 2009Cet ouvrage restitue les interventions et les débats d’un colloque intitulé "40 ans de présence turque en Alsace" qui s’est déroulé à Strasbourg les 26 et 27 novembre 2004. Il était co-organisé par l’Association de Solidarité avec les Travailleu[...]rapport, étude, mémoire...
Ce rapport est une analyse comparative des législations étrangères relatives à l'acquisition de la nationalité par le mariage. Celle-ci porte sur sept pays : l'Allemagne, le Danemark, l'Espagne, l'Italie, les Pays-Bas, le Portugal, le Royaume-Uni.catalogue d'exposition
Ce catalogue est le fruit d'un projet mené de 1996 à 1998 par le collectif Fusion basé à Villiers-le-Bel. Les migrations anciennes et récentes sont évoquées en utilisant comme support les photographies de mariage prêtées par des habitants de la [...]enregistrement sonore non musical
Cette émission consacrée aux photographies de mariage présente en première partie, le projet Alliances mené par le Collectif Fusion à Villiers-le-Bel. Des recueils de photographies et de témoignages ont conduit à une exposition et à la publicati[...]Article : article
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Est-il possible de permettre au migrant de poser un choix entre sa loi nationale et la loi de sa résidence habituelle ? Est-il possible d'introduire l'autonomie de la volonté dans les matières de statut personnel ? Pour répondre à ces questions,[...]ouvrage
Ce regard sur l'intégration des réfugiés cambodgiens, laotiens et vietnamiens est la suite logique de deux ouvrages publiés par l'auteur, en 2000 : De l'enfer à la liberté et Franche-Comté, terre d'accueil. Après une enquête minutieuse en Franch[...]ouvrage
Le deuxième volume de l’état des lieux mené par l’association Cette France-là est consacré à l’analyse de la politique d’immigration menée par la France du 1er juillet 2008 au 30 juin 2009. Une centaine de récits de sans-papiers, mais aussi de p[...]Article : périodique
H. SADSAOUD, Auteur |Cet article se propose d'analyser l'incidence de la situation d'immigration sur les conditions dans lesquelles les familles algériennes procèdent au choix du conjoint. Les règles des échanges matrimoniaux se modifient par l'extension du marché m[...]texte officiel
Ministère de la justice, Auteur ; Ministère de la justice, des affaires civiles et du sceau, Auteur | l'auteur | 1992Cette circulaire adressée aux procureurs vise à harmoniser les pratiques des parquets en matière de consentement de mariage et à prévenir les mariages de "complaisance ". Elle apporte de nombreuses précisions sur le rôle des maires et des parque[...]texte officiel
Ministère des affaires sociales de la santé et de la ville, Auteur ; Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | les auteurs | 1994Suite à la loi du 22 juillet 1993 réformant le Code de la nationalité, cette circulaire précise les règles applicables en matière d'opposition à l'acquisition de la nationalité française par mariage (acquisition de la nationalité française par d[...]ouvrage
La loi du 26 novembre 2003 modifie la donne : la commune constitue désormais un échelon important de la politique migratoire. Outre les compétences déconcentrées du maire comme officier de police judiciaire et d'état civil, la commune dispose dé[...]