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Travail clandestin |
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Bulletin : bulletin
Liaisons Sociales, n° 11125 - 30 janvier 1992 - Les travailleurs étrangers. Les travailleurs de la CEE
Collectif, Auteur | 1992Ce numéro spécial traite du travail des étrangers en France. Il renvoie au statut des travailleurs immigrés tel qu'il résulte de l'ordonnance du 2 novembre 1945 et de conventions bilatérales conclues entre la France et certains pays d'émigration[...]Bulletin : bulletin
Hommes et Migrations, n° 1187 - mai 1995 - Après les OS. Où sont passés les travailleurs immigrés
Collectif, Auteur | 1995Dans l'imaginaire collectif, les travailleurs immigrés ont laissé la place aux chômeurs, les O.S. aux clandestins et leurs enfants aux exclus. Ces nouvelles catégorisations symbolisent bien l'état de dualisation croissante dans lequel se trouve [...]Bulletin : bulletin
Migrations Société, vol 15, n° 85 - janvier-février 2003 - Travail et migrations
Collectif, Auteur | 2003Au sommaire de ce dossier : ?La notion de travail clandestin, un objet utile pour nos économies ??, par Bruno Quemada ; ?Le goût amer de nos fruits et légumes, l'exploitation de migrants clandestins dans l'agriculture en Europe?, par Nicolas Bel[...]Bulletin : bulletin
Actualités Migrations, n° 174 - 21-24 avril 1987 - L'emploi irrégulier des étrangers. 1976-1986
Dix ans de lutte contre le travail des étrangers en situation irrégulière. L'Office National d'Immigration à qui revient la tâche de mettre en oeuvre et de recouvrer l'amende administrative dite contribution spéciale, au terme de ces dix années [...]Bulletin : bulletin
Infostat Justice, n° 29 - septembre 1992 - Le travail clandestin : des condamnations pénales en forte croissance
En 1988 et 1989, 6000 condamnations pour "travail illégal" (dont deux tiers pour exercice d'un travail clandestin) ont été prononcées sanctionnant sept fois sur dix des Français. Entre 1989 et 1991, le nombre d'infractions constatées a augmenté [...]Bulletin : bulletin
Liaisons Sociales, n° 6021 - 12 novembre 1987 - Travail clandestin. Renforcement de l'interdiction
L'infraction de travail clandestin a été redéfinie et son champ d'application élargi par la loi du 27 janvier 1987 portant diverses mesures d'ordre social, dont l'article 32 a modifié les articles L. 324- 9 à 11 du Code du Travail. Ces modificat[...]Bulletin : bulletin
Doc Info, n° Spécial questions écrites - septembre 1997 - Spécial questions écrites
Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | 1997Ce document rassemble les questions écrites à l'Assemblée nationale et au Sénat (août 1996-juillet 1997) sur les thèmes suivants : conditions d'entrée et de séjour, visas, immigration clandestine ; Union européenne : accords de Schengen, libre c[...]