Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (45)
Bulletin : bulletin
Actualités habitat, n°1169 - 82ème congrès HLM : Interview d'Emmanuelle Cosse présidente de l'USH
Collectif, Aucune | 2022rapport, étude, mémoire...
Assemblée des communautés de France, Auteur ; Institut supérieur des métiers (ISM) (Paris), Auteur | Assemblée des communautés de France | 2010Les intercommunalités sont devenues des acteurs de premier plan de l’action économique locale. Ainsi, les questions d’emploi et de développement économique des territoires ne peuvent plus aujourd'hui être pensées sans s’interroger sur le rôle et[...]rapport, étude, mémoire...
Collectif, Auteur ; Isabelle LEROUX, Directeur de publication | Direction de la recherche des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) | Panoramas de la DREES | 2019Cette publication rassemble, sous formes de fiches synthétiques, les statistiques disponibles en 2019 concernant le champ de l'aide et de l'action sociale en France. Ces statistiques s'appuient sur les résultats de l'enquête Aide sociale que la [...]ouvrage
Aire métropolitaine de Lille, Aucune ; Agence de développement et d'urbanisme de Lille métropole (ADULM), Aucune ; Mission Bassin Minier, Aucune ; Nord Pas-de-Calais INSEE, Aucune | Oignies : Aire métropolitaine de Lille | 2012Cet ouvrage trilingue français-néerlandais-anglais, a pour vocation de constituer un premier outil de connaissance de ce territoire, notamment dans sa dimension transfrontalière. Y sont notamment abordées les questions de démographie et les enje[...]rapport, étude, mémoire...
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Auteur ; Observatoire des territoires, Auteur | Agence nationale de la cohésion des terriroires (ANCT) | Cartes et données | 2021Ce baromètre s’appuie sur une trentaine d'indicateurs statistiques mis à jour régulièrement, réunis autour de 6 thématiques : solidarité, conditions de vie, coopération, capital social, capacitation et transition écologique. Il développe une ap[...]Bulletin : ouvrage
Territoires, n° 480 - Septembre 2007 - Budgets participatifs en Europe. Les bons comptes font-ils les bons citoyens ?
Collectif, Aucune | 2007Les budgets participatifs ont fait figure d'alternative crédible à une démocratie locale européenne jugée souvent fade. Expérimentés progressivement par les collectivités locales, la revue Territoires dresse un permier bilan de ces expérimentati[...]rapport, étude, mémoire...
Mairie-conseils, Auteur | Caisse des Dépôts et consignation (CDC) | Vie sociale et territoire | 2011Cet ouvrage est une version actualisée d'une précédente version datant de 2003. Il traite de l'importance du centre social intercommunal dans les pratiques politiques sociales de la ville. Y sont abordés les sujets suivants : le lien entre int[...]texte officiel
Une nouvelle circulaire adressée aux préfets vient préciser les huit points essentiels auxquels le ministre délégué à la Ville soumet la signature des contrats de ville 2000-2006 : une géographie resserrée, l'intercommunalité, l'implication des [...]texte officiel
Cette circulaire présente les principales orientations de la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale et rappelle le pouvoir d'initiative et de décision que la loi donne aux préfets dans le processus d[...]ouvrage
Cet ouvrage propose un panorama de l'évolution des collectivités locales depuis 1982 : rôle, vie politique locale, mise en place de l'intercommunalité, interventions économiques et politiques locales de sécurité en sont les axes principaux.rapport, étude, mémoire...
Pierre ANDRE, Aucune ; Gérard HAMEL, Aucune ; Inspection générale de l'administration (IGA), Aucune | Assemblée nationale | 2009Le Premier Ministre a mandaté une mission parlementaire afin de contribuer à la réflexion du gouvernement sur la réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville et de la contractualisation en cours en 2009. Les parlementaires pr[...]document contractuel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Assemblée des communautés de France, Auteur | 2013Le Ministre délégué à la ville et l’Assemblée des communautés de France (ADCF) ont signé le 27 mai 2013 une convention cadre pour la mise en œuvre de la nouvelle génération des contrats de ville. Cette convention appelle à la mise en œuvre de v[...]document contractuel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Association des Communautés Urbaines de France (ACUF), Auteur ; Association des maires des grandes villes de France (AMGVF), Auteur | 2013Cette convention cadre a été signée le 29 octobre 2013 entre le ministère délgué à la ville et deux associations d'élus, l’Association des Communautés Urbaines de France (ACUF) et l'Association des Maires des Grandes Villes de France (AMGVF). El[...]document contractuel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Association des maires de France (AMF), Auteur | 2014Cette convention a été signée le 14 janvier 2014 entre l’association des Maires de France (AMF) et le Ministère délégué à la ville et détaille leurs engagements autour de trois axes stratégiques : - Le renforcement de l'intervention partenarial[...]document contractuel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF), Auteur | 2013Cette convention a été signée le 19 septembre 2013 entre l’association des Maires Ville et Banlieue de France (AMVBF) et le Ministère délégué à la ville et détaille leurs engagements autour de deux axes : - Une politique contractuelle ren[...]texte officiel
Ce décret fixe le nouveau régime d'attribution des logements sociaux modifié par la loi contre les exclusions. Les règles introduites visent à améliorer la transparence des attributions, l'égalité des chances des demandeurs et l'accueil des plus[...]ouvrage
Romain PASQUIER, Auteur ; Sébastien GUIGNER, Auteur ; Alistair COLE, Auteur | Paris : Presses de Sciences Po | Gouvernances | 2011Ce dictionnaire fait la synthèse des analyses et publications publiées depuis une trentaine d’années sur les politiques territoriales. Il présente les contributions de plus de quatre-vingts auteurs, spécialistes des disciplines nécessaires à l’a[...]Article : périodique
Jeanne MARCHI, Auteur |La loi de 1999 apporte des modifications importantes dans le fonctionnement des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Il est ici question du financement de ces structures.document projeté ou vidéo
Document de présentation des multiples angles d'approches et des divers acteurs impliqués dans la mise en oeuvre d'une démarche éducative globale. Cinq films rassemblent des exemples d'intervention dans le cadre de la politique de la ville : une[...]ouvrage
Le dispositif d'égalité des territoires français est unique au monde et repose sur trois mécanisme : une redistribution financière très importante, une répartition inégalitaire des fonctionnaires d'Etat pour permettre une présence continue jusqu[...]Bulletin : bulletin
Urbanisme, n° 358 - janvier-février 2008 - Gouverner
Collectif, Aucune | 2008Dans un contexte où la légitimité des élus à élaborer seuls les solutions est mis en cause et où s'opère depuis 2001 la "révolution intercommunale", ce dossier propose une réflexion sur la gouvernance des villes et des agglomérations, au regard [...]Bulletin : bulletin
Habitat et Société, n°63 - Septembre 2011 - L'habitat social dans la prospective territoriale
Collectif, Aucune | 2011L'Union sociale pour l'habitat a lancé une dynamique de réflexion collective autour de la prospective territoriale associant des acteurs nationaux et locaux afin d'élaborer des "projets de territoire". En effet, le logement social s'avère souven[...]ouvrage
Les dispositions légales à l'égard de l'intercommunalité ont changé depuis juillet 1999. Renforçant ce type de coopération, la nouvelle loi tend vers une simplification favorable à leur mise en place. C'est avec concision et exhaustivité que tou[...]ouvrage
Philippe ESTEBE, Collaborateur ; Pierre SUCHET, Collaborateur ; Christian LEVÈVRE, Collaborateur ; Profession Banlieue (Seine Saint-Denis), Aucune | Saint-Denis : Profession Banlieue | Déclinaisons urbaines autour de la politique de la ville | 2010La nécessité d?une coopération intercommunale pour traiter un certain nombre de dossiers qui structurent le territoire est aujourd?hui incontournable : urbanisme, développement économique, logements, transports... À quels enjeux le système terri[...]Article : périodique
Collectif, Auteur |Une vingtaine de communautés d'agglomération (CA) seront créées au 1er janvier 2000. Quatre mois après sa promulgation, la loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale semble faire recet[...]ouvrage
Cet outil du Centre de ressources Profession Banlieue a été réalisé suite au séminaire des 11 et 12 avril 2002 à destination des chefs de projet de la politique de la ville. Il apporte des éléments de réponse aux questions sur l'intercommunalité[...]Article : périodique
Soraya MEHIRI, Auteur |L'intercommunalité, traditionnellement rurale, gagne de plus en plus les villes. Aujourd'hui, au-delà de la gestion commune de la voirie ou des transports, l'intercommunalité vise à rééquilibrer les territoires en luttant contre la ghettoïsation[...]ouvrage
Deux nouveaux textes ont été publiés en 1999 : la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable (loi Voynet) et la loi relative au renforcement et à la simplification de l'intercommunalité (loi Chevènement). Cet ouvrage apport[...]texte officiel
Avec la nouvelle loi relative à la coopération intercommunale, l'intercommunalité franchit une nouvelle étape dans le sens de la simplification et de l'efficacité de l'organisation territoriale. Le texte encourage le regroupement des communes da[...]ouvrage
Claire BRUHAT, Aucune ; Mathilde CORDIER, Aucune ; Jean-Claude DRIANT, Aucune ; Céline JANODY, Aucune ; et al..., Aucune | Saint-Denis : Profession Banlieue | Les Actes des Rencontres | 2020Cette publication, résultant de rencontres organisées en 2017, dresse un bilan de la politique de la rénovation urbaine en Seine-Saint-Denis et explore les perspectives de transformation portées par les nouveaux dispositifs législatifs ain[...]Article : périodique
Gérard SALMONA, Auteur |La notion de territoire autre que le communal, tant dans ses délimitations spatiales que dans ses formes de gouvernance, qu'il s'agisse d'intercommunalité, de bassin d'agglomération, de polarité urbaine constitue aujourd'hui un objet central de [...]Bulletin : ouvrage
Territoires, n° 490 - Septembre 2008 - Le mystère du Grand Paris
Collectif, Aucune | 2008Au sommaire notamment de ce numéro : un dossier consacré au "Grand Paris" présentant les différents scénarios visant à repenser le paysage administratif de la capitale ; un éclairage sur les conséquences territoriales des réformes de l'Etat ; u[...]rapport, étude, mémoire...
Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS), Aucune | Editions de la DIV (Les) | 2007Ce rapport annuel de l’Observatoire National des Zones Urbaines Sensibles (ONZUS) se fonde essentiellement sur des données de 2005. Une première partie du rapport est consacré au suivi commenté des indicateurs associés aux différents champs d’in[...]Article : article
Ce dossier dresse un bilan du programme national de rénovation urbaine sur son objectif de mixité sociale, en s'appuyant sur des expériences locales réussies de diversification de la population. Il s'interroge ensuite sur la méthodologie de mise[...]rapport, étude, mémoire...
Article : périodique
Isabelle BERTHIER, Auteur |La loi du 12 juillet 1999, portant simplification et renforcement de la coopération intercommunale, n'introduit pas de rupture dans nos institutions. Elle a pour ambition de simplifier et d'intensifier l'intercommunalité, mais ne remet en cause [...]rapport, étude, mémoire...
Cette publication propose un regard sur les stratégies économiques locales dans lesquelles les intercommunalités sont parties prenantes ou à l'initiative. Passant en revue les différents outils, process et modes de faire des intercommunalités et[...]rapport, étude, mémoire...
Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET), Auteur ; Observatoire National de la Politique de la Ville (ONPV), Auteur ; Centre d'études de la vie politique française (CEVIPOF) ; Sciences po ; Fondation maison des sciences de l'homme | Saint-Denis : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) | Février 2019Ce document synthétise les interventions de jeunes chercheurs participant à la Relève scientifique, une initiative encourageant et valorisant des doctorants ou post-doctorants pour leurs travaux de recherche liés à la politique de la ville et au[...]rapport, étude, mémoire...
Repérer les besoins en santé, dans un contexte de crise sanitaire, à partir des déterminants sociaux
James KUPERMIC, Auteur ; Marc LE GALLO, Auteur ; Hervé GUERY, Directeur de publication | COMPAS | Compas zOOm | avril 2020Cette publication a pour vocation de proposer aux décideurs et aux acteurs locaux de la santé publique des éléments de connaissance sur les publics potentiellement les plus concernés par les besoins de soins et de prévention. Le document explici[...]ouvrage
Nicolas BANCEL, Auteur ; et al., Aucune ; Association connaissance de l'histoire de l'Afrique contemporaine (Achac), Collaborateur | Paris : La Découverte | Cahiers Libres | 2010Cet ouvrage est une ouverture sur les effets contemporains de la période coloniale. Il incite à repenser la mondialisation, ainsi que la place des diasporas. L'objectif de cet ouvrage est de critiquer les discriminations et les frontières politi[...]ouvrage
Ce document rassemble les textes relatifs à divers aspects de la gestion des territoires. Il présente, à travers le point de vue d'auteurs, des états de la question et sont issus de dossiers documentaires publiés par le CDU depuis 1995.Article : article
Manon PESLE, Auteur |ouvrage
Les Ateliers de création urbaine, dispositif créé par la région Ile-de-France, mettent autour de la table sans esprit de compétition des chercheurs et des étudiants travaillant dans le champ de l'aménagement et du développement urbain. Leur obj[...]Bulletin : bulletin
Les cahiers du DSU, n°53 - premier semestre 2011 - Villes petites et moyennes et politiques de cohésion sociale : consolider les acquis
Pour faire face à des problématiques d’inégalités sociales et spatiales, plus de trente petites et moyennes communes et agglomérations de la région Rhône-Alpes se sont inscrites dans une démarche de développement social urbain en utilisant les l[...]Bulletin : bulletin
Territoires, n° 324 - janvier 1992 - Intercommunalité 1 (enjeux et débats, regards européens)
Collectif, Auteur | 1992Dossier sur les enjeux et le débat actuel sur le regroupement des communes. Plusieurs exemples européens (Grande-Bretagne, Allemagne, Belgique).