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L’acquisition de la nationalité française dans le parcours d’intégration / Françoise ENEL  

Public ISBD contenu dans 3. Intégration - Actes de colloque / Rapports / Guide Titre : L’acquisition de la nationalité française dans le parcours d’intégration Type de document : rapport, étude, mémoire... Auteurs : Françoise ENEL, Auteur ; Cyrille GAZAVE, Auteur Editeur : Vérès consultants Année de publication : 2008 Autre Editeur : Paris : Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité ntionale et du co-développement Importance : 42 p. Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Nationalité Interculturel:Identité Interculturel:Identité:Identité culturelle Société, vie sociale:Citoyenneté:Droit de vote Société, vie sociale:Citoyenneté:Droit de vote:Droit de vote des étrangers Société, vie sociale:Relation sociale:Intégration Résumé : Ce rapport se compose de 6 parties principales : dans un premier temps les auteurs rappellent dans l'introduction les objectifs de cette étude, la méthodologie utilisée, ainsi que la structuration. Dans la seconde partie, les auteurs expliquent les motivations à la naturalisation par décret( les motivations identitaires, culturelles, pratiques et fonctionnelles ...). Dans la troisième partie : les auteurs expliquent les démarches : - la décision de devenir français, l'information sur la naturalisation, les attitudes à l'égard des démarches administratives.... Dans la quatrième partie, les auteurs expliquent le vécu de la cérémonie de naturalisation, et enfin elles énumèrent les améliorations souhaitées. En ligne : http://www.immigration.gouv.fr/IMG/pdf/RFVeresDec2008.pdf Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=24145 contenu dans 3. Intégration - Actes de colloque / Rapports / Guide L’acquisition de la nationalité française dans le parcours d’intégration [rapport, étude, mémoire...] / Françoise ENEL, Auteur ; Cyrille GAZAVE, Auteur . - Vérès consultants : Paris : Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité ntionale et du co-développement, 2008 . - 42 p. Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Nationalité Interculturel:Identité Interculturel:Identité:Identité culturelle Société, vie sociale:Citoyenneté:Droit de vote Société, vie sociale:Citoyenneté:Droit de vote:Droit de vote des étrangers Société, vie sociale:Relation sociale:Intégration Résumé : Ce rapport se compose de 6 parties principales : dans un premier temps les auteurs rappellent dans l'introduction les objectifs de cette étude, la méthodologie utilisée, ainsi que la structuration. Dans la seconde partie, les auteurs expliquent les motivations à la naturalisation par décret( les motivations identitaires, culturelles, pratiques et fonctionnelles ...). Dans la troisième partie : les auteurs expliquent les démarches : - la décision de devenir français, l'information sur la naturalisation, les attitudes à l'égard des démarches administratives.... Dans la quatrième partie, les auteurs expliquent le vécu de la cérémonie de naturalisation, et enfin elles énumèrent les améliorations souhaitées. En ligne : http://www.immigration.gouv.fr/IMG/pdf/RFVeresDec2008.pdf Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=24145

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70edocCofrimi	eM038	Indéterminé	COFRIMI	M : Immigration	Exclu du prêt

L'acquisition de la nationalité par le mariage / Sénat

Public ISBD Titre : L'acquisition de la nationalité par le mariage Type de document : rapport, étude, mémoire... Auteurs : Sénat, Auteur ; Service des affaires européennes, Auteur Editeur : Les documents de travail du Sénat Année de publication : 2002 Importance : 23 p. Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Nationalité International:Union européenne Société, vie sociale:Vie sociale:Union:Mariage Mots-clés : l acquisition nationalite par mariage  nationalité française Résumé : Ce rapport est une analyse comparative des législations étrangères relatives à l'acquisition de la nationalité par le mariage. Celle-ci porte sur sept pays : l'Allemagne, le Danemark, l'Espagne, l'Italie, les Pays-Bas, le Portugal, le Royaume-Uni. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=15870 L'acquisition de la nationalité par le mariage [rapport, étude, mémoire...] / Sénat, Auteur ; Service des affaires européennes, Auteur . - Les documents de travail du Sénat, 2002 . - 23 p. Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Nationalité International:Union européenne Société, vie sociale:Vie sociale:Union:Mariage Mots-clés : l acquisition nationalite par mariage  nationalité française Résumé : Ce rapport est une analyse comparative des législations étrangères relatives à l'acquisition de la nationalité par le mariage. Celle-ci porte sur sept pays : l'Allemagne, le Danemark, l'Espagne, l'Italie, les Pays-Bas, le Portugal, le Royaume-Uni. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=15870

Carte blanche. L'Etat contre les étrangers / Karine PARROT

Public ISBD Titre : Carte blanche. L'Etat contre les étrangers Type de document : ouvrage Auteurs : Karine PARROT, Aucune Editeur : Paris : La fabrique éditions Année de publication : 2019 Importance : 328 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35872-179-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Contrôle d'identité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Contrôle des frontières Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Contrôle des frontières:Zone d'attente Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Immigration illégale Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion:Reconduite à la frontière Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion:Rétention administrative International:Union européenne:Espace Schengen Phénomène migratoire:Immigration:Immigration de travail Phénomène migratoire:Immigration:Immigration de travail:Travailleur immigré Phénomène migratoire:Immigration:Immigration familiale Phénomène migratoire:Politique migratoire Société, vie sociale:Publics:Personne âgée:Migrant âgé Résumé : A travers ce livre, l'auteur décrit les pratiques de l'Etat français contre les personnes étrangères, telles qu'elles sont déployées avec violence et systématicité. Il précise le rôle joué par le droit dans la mise en place de dispositifs répressifs. Par quel concours de forces et de circonstances les règles édictées conte les étrangers ont-elles été produites ? Dans quelle mesure ces règles encouragent-elles des pratiques qu'elles sont censées encadrer ? Quel est le rôle des juges, derniers remparts institutionnels contre l'administration ? Comment la haute administration peut-elle concentrer entre ses mains un tel pouvoir et, sous couvert d'un pacte politique "gérer des stocks" d'étrangers ? Ce travail repose pour une large part sur les analyses et les combats menés par des collectifs de militants aux frontières, aux guichets des préfectures, sur les campements, dans la rue, comme dans les prétoires. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=33591 Carte blanche. L'Etat contre les étrangers [ouvrage] / Karine PARROT, Aucune . - Paris : La fabrique éditions, 2019 . - 328 p. ISBN : 978-2-35872-179-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Contrôle d'identité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Contrôle des frontières Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Contrôle des frontières:Zone d'attente Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Immigration illégale Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion:Reconduite à la frontière Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion:Rétention administrative International:Union européenne:Espace Schengen Phénomène migratoire:Immigration:Immigration de travail Phénomène migratoire:Immigration:Immigration de travail:Travailleur immigré Phénomène migratoire:Immigration:Immigration familiale Phénomène migratoire:Politique migratoire Société, vie sociale:Publics:Personne âgée:Migrant âgé Résumé : A travers ce livre, l'auteur décrit les pratiques de l'Etat français contre les personnes étrangères, telles qu'elles sont déployées avec violence et systématicité. Il précise le rôle joué par le droit dans la mise en place de dispositifs répressifs. Par quel concours de forces et de circonstances les règles édictées conte les étrangers ont-elles été produites ? Dans quelle mesure ces règles encouragent-elles des pratiques qu'elles sont censées encadrer ? Quel est le rôle des juges, derniers remparts institutionnels contre l'administration ? Comment la haute administration peut-elle concentrer entre ses mains un tel pouvoir et, sous couvert d'un pacte politique "gérer des stocks" d'étrangers ? Ce travail repose pour une large part sur les analyses et les combats menés par des collectifs de militants aux frontières, aux guichets des préfectures, sur les campements, dans la rue, comme dans les prétoires. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=33591

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ORIV21398	1020 PAR	Livre	ORIV	Immigration	Disponible

Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement- Ou comment on ne peut plus éviter la question ethnique / FOUQUET-CHAUPRADE, Barbara in Diversité, n° 168 (avril 2012)

Public ISBD [article]  inDiversité > n° 168 (avril 2012) . - pp. 15-21 Titre : Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement- Ou comment on ne peut plus éviter la question ethnique Type de document : article Auteurs : FOUQUET-CHAUPRADE, Barbara, Aucune Année de publication : 2012 Article en page(s) : pp. 15-21 Note générale : Bibliogr. 1 p. Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Etranger Education, formation initiale:Formation initiale:Etablissement scolaire Institutions et vie politique:Etablissement public Interculturel:Identité Interculturel:Identité:Identité culturelle Interculturel:Identité:Identité pluriculturelle Mots outils:Statistique Racisme et discrimination:Ségrégation Sciences humaines:Sciences sociales Société, vie sociale:Citoyenneté:Société civile Société, vie sociale:Vie sociale:Famille Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=31332 [article] Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement- Ou comment on ne peut plus éviter la question ethnique [article] / FOUQUET-CHAUPRADE, Barbara, Aucune . - 2012 . - pp. 15-21. Bibliogr. 1 p. Langues : Français (fre) in Diversité > n° 168 (avril 2012) . - pp. 15-21 inDiversité > n° 168 (avril 2012) . - pp. 15-21 Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Etranger Education, formation initiale:Formation initiale:Etablissement scolaire Institutions et vie politique:Etablissement public Interculturel:Identité Interculturel:Identité:Identité culturelle Interculturel:Identité:Identité pluriculturelle Mots outils:Statistique Racisme et discrimination:Ségrégation Sciences humaines:Sciences sociales Société, vie sociale:Citoyenneté:Société civile Société, vie sociale:Vie sociale:Famille Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=31332

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Cofrimi5004	VEI168	Revue	COFRIMI	Périodiques	Exclu du prêt
IREV123538	VEI 168	Revue	IREV	Périodiques	Disponible
ORIV20236	revue	Revue	ORIV	Périodiques	Disponible

n° 23 - Changer de regard sur les migrations (Bulletin de Pro Asile, n° 23 [30/04/2015]) / Jacques RIBS  

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Pro Asile Titre : n° 23 - Changer de regard sur les migrations Type de document : bulletin Auteurs : Jacques RIBS, Directeur de publication Année de publication : 2015 Importance : 64 p Langues : Français (fre) Catégories : Culture, information Culture, information:Information Culture, information:Information:Média:Internet Culture, information:Information:NTIC Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile:Demandeur d'asile Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile:Réfugié Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Etranger Education, formation initiale:Formation initiale:Politique éducative:Système éducatif:Etudiant:Etudiant étranger Localisation:Europe Phénomène migratoire:Emigration Phénomène migratoire:Immigration:Immigration de travail:Travailleur immigré Phénomène migratoire:Immigration:Immigré Phénomène migratoire:Migration Phénomène migratoire:Migration:Type de migration:Migration qualifiée Phénomène migratoire:Politique migratoire Phénomène migratoire:Politique migratoire:Politique d'émigration Phénomène migratoire:Politique migratoire:Politique d'immigration Racisme et discrimination:Discrimination:Lutte contre les discriminations Racisme et discrimination:Racisme Société, vie sociale:Publics:Femme Société, vie sociale:Relation sociale:Lien social:Réseau social Résumé : Ce bulletin traite d'abord du passage à l’ère du numérique, et de son influence sur le statut du migrant qui est notable : désormais « connecté », il tisse de nouveaux liens avec sa communauté d’origine comme avec sa société d’accueil. Le dossier aborde ensuite l'évolution du profil du migrant qui change la donne de la mobilité internationale : les grands pays industriels se disputent aujourd’hui la compétence des migrants qualifiés dont le nombre a progressé de 50 % en vingt ans quand le « marché » mondial des étudiants internationaux ne dépasse pas les cinq millions d’individus. Les auteurs reviennent également sur la féminisation des migrations, en enfin sur l'augmentation du phénomène d'émigration en Europe, qui a cessé d'être la terre d'accueil qu'elle était presque exclusivement par le passé. Note de contenu : Au sommaire de ce ce numéro : PARTIE 1/ LES NOUVELLES FACETTES DE LA MOBILITÉ INTERNATIONALE : - L'ère du numérique et les migrants : quel impact sur la façon d'envisager et de penser les migrations ? , par Dana Diminescu - Le rôle des réseaux sociaux dans le processus migratoire, par Sónia Pereira et Masja Van Meeteren - L'économie de la connaissance et les politiques migratoires : la France peut mieux faire, Entretien avec E.M. Mouhoud - L'Europe, terre de mobilité et d'émigration ? par Catherine Wihtol de Wenden - Les migrations féminines : un nouveau défi pour repenser les politiques migratoires et favoriser leur contribution au développement, par Gloria Moreno-Fontes Chammartin PARTIE 2 / RENFORCER LA POLITIQUE D'ASILE : - Dadaab : vingt ans d’intervention à court terme, par Andreas Kamm - La solidarité européenne en matière d'asile à l'épreuve de la crise, entretien avec Sylvie Guillaume - Réformer les conditions d'exercice du droit d'asile, une urgence et une nécessité, par Pierre Henry PARTIE 3 / RECONSTRUIRE LE VIVRE ENSEMBLE, UN IMPÉRATIF COMMUN : - La marche des "beurs" : quel bilan trente ans après ? , entretien avec Pascal Blanchard - Les nouveaux outils d'une lutte contre les discriminations, par Mehdi Thomas Allal - Accès à la nationalité française : pour une politique de transparence sous l'égide du parlement, par Matthieu Tardis PARTIE 4/ LES MIGRATIONS EN DÉBAT - Migration et discours politique : l'autisme européen, entretien avec Dominique Wolton - L'immigration : remède miracle de la politique économique ?, par Xavier Chojnicki - Comment enseigner les migrations ?, par Benoit Falaize En ligne : http://www.france-terre-asile.org/nos-publications?page=shop.product_details&fly [...] Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=8535 [n° ou bulletin]  est un bulletin de Pro Asile n° 23 - Changer de regard sur les migrations [bulletin] / Jacques RIBS, Directeur de publication . - 2015 . - 64 p. Langues : Français (fre) Catégories : Culture, information Culture, information:Information Culture, information:Information:Média:Internet Culture, information:Information:NTIC Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile:Demandeur d'asile Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile:Réfugié Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Etranger Education, formation initiale:Formation initiale:Politique éducative:Système éducatif:Etudiant:Etudiant étranger Localisation:Europe Phénomène migratoire:Emigration Phénomène migratoire:Immigration:Immigration de travail:Travailleur immigré Phénomène migratoire:Immigration:Immigré Phénomène migratoire:Migration Phénomène migratoire:Migration:Type de migration:Migration qualifiée Phénomène migratoire:Politique migratoire Phénomène migratoire:Politique migratoire:Politique d'émigration Phénomène migratoire:Politique migratoire:Politique d'immigration Racisme et discrimination:Discrimination:Lutte contre les discriminations Racisme et discrimination:Racisme Société, vie sociale:Publics:Femme Société, vie sociale:Relation sociale:Lien social:Réseau social Résumé : Ce bulletin traite d'abord du passage à l’ère du numérique, et de son influence sur le statut du migrant qui est notable : désormais « connecté », il tisse de nouveaux liens avec sa communauté d’origine comme avec sa société d’accueil. Le dossier aborde ensuite l'évolution du profil du migrant qui change la donne de la mobilité internationale : les grands pays industriels se disputent aujourd’hui la compétence des migrants qualifiés dont le nombre a progressé de 50 % en vingt ans quand le « marché » mondial des étudiants internationaux ne dépasse pas les cinq millions d’individus. Les auteurs reviennent également sur la féminisation des migrations, en enfin sur l'augmentation du phénomène d'émigration en Europe, qui a cessé d'être la terre d'accueil qu'elle était presque exclusivement par le passé. Note de contenu : Au sommaire de ce ce numéro : PARTIE 1/ LES NOUVELLES FACETTES DE LA MOBILITÉ INTERNATIONALE : - L'ère du numérique et les migrants : quel impact sur la façon d'envisager et de penser les migrations ? , par Dana Diminescu - Le rôle des réseaux sociaux dans le processus migratoire, par Sónia Pereira et Masja Van Meeteren - L'économie de la connaissance et les politiques migratoires : la France peut mieux faire, Entretien avec E.M. Mouhoud - L'Europe, terre de mobilité et d'émigration ? par Catherine Wihtol de Wenden - Les migrations féminines : un nouveau défi pour repenser les politiques migratoires et favoriser leur contribution au développement, par Gloria Moreno-Fontes Chammartin PARTIE 2 / RENFORCER LA POLITIQUE D'ASILE : - Dadaab : vingt ans d’intervention à court terme, par Andreas Kamm - La solidarité européenne en matière d'asile à l'épreuve de la crise, entretien avec Sylvie Guillaume - Réformer les conditions d'exercice du droit d'asile, une urgence et une nécessité, par Pierre Henry PARTIE 3 / RECONSTRUIRE LE VIVRE ENSEMBLE, UN IMPÉRATIF COMMUN : - La marche des "beurs" : quel bilan trente ans après ? , entretien avec Pascal Blanchard - Les nouveaux outils d'une lutte contre les discriminations, par Mehdi Thomas Allal - Accès à la nationalité française : pour une politique de transparence sous l'égide du parlement, par Matthieu Tardis PARTIE 4/ LES MIGRATIONS EN DÉBAT - Migration et discours politique : l'autisme européen, entretien avec Dominique Wolton - L'immigration : remède miracle de la politique économique ?, par Xavier Chojnicki - Comment enseigner les migrations ?, par Benoit Falaize En ligne : http://www.france-terre-asile.org/nos-publications?page=shop.product_details&fly [...] Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=8535

Circulaire DPM n° 2000-414 du 20 juillet 2000 relative à la procédure d'acquisition de la nationalité française par déclaration à raison du mariage / Direction de la population et des migrations (DPM)

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Les codes de la différence : race, origine, religion : France, Allemagne, États-Unis / Riva KASTORYANO

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Des conditions d'application du principe du droit du sol pour l'attribution de la nationalité française / Patrick WEIL

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Décret n°98-719 du 20 août 1998 relatif à l'information du public en matière de droit de la nationalité / Collectif

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n° 49 - septembre 2009 - Droit des étrangers... Evolutions et enjeux (Bulletin de Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville) / Collectif 

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Le droit international privé à l'épreuve du principe communautaire de non-discrimination en raison de la nationalité / Marie-Paule PULJAK

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Les droits fondamentaux des étrangers en France / Défenseur des droits 

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Éloignement du territoire et nationalité, les autres dispositions de la loi "Sarkozy" sur l'immigration / Olivier SONGORO in Actualités Sociales Hebdomadaires (ASH), n° 2338 (19 décembre 2003)

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Entrée, séjour et éloignement. Ce que change la loi du 16 juin 2011 / Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti)

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Être et devenir français / Collectif

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