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1990. La politique de la nationalité dans les chiffres. Données et commentaires / André-Clément DECOUFLE
Titre : 1990. La politique de la nationalité dans les chiffres. Données et commentaires Type de document : rapport, étude, mémoire... Auteurs : André-Clément DECOUFLE, Auteur Mention d'édition : Paris Editeur : Direction de la Population et des Migrations Année de publication : 1991 Importance : 63 p. Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité
Mots outils:Réglementation
Mots outils:StatistiqueMots-clés : 199 politique nationalite dans chiffre donnees commentaires Résumé : Ce rapport regroupe et commente l'ensemble des donnés relatives aux acquisitions et aux pertes de la nationalité française en 1990 de la Sous-Direction des naturalisations. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=5077 1990. La politique de la nationalité dans les chiffres. Données et commentaires [rapport, étude, mémoire...] / André-Clément DECOUFLE, Auteur . - Paris . - [S.l.] : Direction de la Population et des Migrations, 1991 . - 63 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité
Mots outils:Réglementation
Mots outils:StatistiqueMots-clés : 199 politique nationalite dans chiffre donnees commentaires Résumé : Ce rapport regroupe et commente l'ensemble des donnés relatives aux acquisitions et aux pertes de la nationalité française en 1990 de la Sous-Direction des naturalisations. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=5077
Titre : Accès aux droits Type de document : brochure Auteurs : Association de solidarité avec les immigrés de Paris (ASIP), Auteur Mention d'édition : Paris Editeur : Asip Année de publication : 2003 Importance : 43 p. Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Nationalité
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Entrée:Visa
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion:Reconduite à la frontière
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Séjour:Regroupement familial
Santé:Politique de santé:Accès aux soinsMots-clés : acces aux droits centre de rétention Résumé : L'Association de solidarité avec les immigrés de Paris (Asip) publie un document rassemblant des fiches d'information sur les questions juridiques en matière de droit de séjour. Ces fiches ont été réalisées dans le cadre d'une permanence socio-juridique et des séances de la formation information-animation-logement (Fial), de janvier à décembre 2001. Supports d'accompagnement dans le cadre des démarches administratives, ces fiches répondent de manière pratique à des questions sur les conditions d'entrée et de séjour, le regroupement familial, l'aide médicale, la nationalité française, la demande d'asile, le mariage avec un(e) français(e), la reconduite à la frontière, l'interdiction du territoire français ? en plus des informations sur la permanence de l'Asip et les adresses utiles. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=16485 Accès aux droits [brochure] / Association de solidarité avec les immigrés de Paris (ASIP), Auteur . - Paris . - [S.l.] : Asip, 2003 . - 43 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Nationalité
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Entrée:Visa
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion:Reconduite à la frontière
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Séjour:Regroupement familial
Santé:Politique de santé:Accès aux soinsMots-clés : acces aux droits centre de rétention Résumé : L'Association de solidarité avec les immigrés de Paris (Asip) publie un document rassemblant des fiches d'information sur les questions juridiques en matière de droit de séjour. Ces fiches ont été réalisées dans le cadre d'une permanence socio-juridique et des séances de la formation information-animation-logement (Fial), de janvier à décembre 2001. Supports d'accompagnement dans le cadre des démarches administratives, ces fiches répondent de manière pratique à des questions sur les conditions d'entrée et de séjour, le regroupement familial, l'aide médicale, la nationalité française, la demande d'asile, le mariage avec un(e) français(e), la reconduite à la frontière, l'interdiction du territoire français ? en plus des informations sur la permanence de l'Asip et les adresses utiles. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=16485 Accès à la nationalité française. Dits et non-dits. / Collectif in Ecarts d'Identité, n° 75 (décembre 1995)
[article]
Titre : Accès à la nationalité française. Dits et non-dits. Type de document : périodique Auteurs : Collectif, Auteur Article en page(s) : pp. 1-34 Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité Mots-clés : acces nationalite francais dits non dit nationalité française Résumé : Ce numéro propose tout d'abord une présentation et une analyse des principales dispositions du nouveau texte de loi et de ses décrets d'application. Il donne, d'autre part la parole au " public " directement concerné : jeunes et moins jeunes, femmes et hommes d'origines diverses confrontés au vécu de la démarche d'accès à la nationalité ou au quotidien de leur " nationalité de faciès ". Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=10391
in Ecarts d'Identité > n° 75 (décembre 1995) . - pp. 1-34[article] Accès à la nationalité française. Dits et non-dits. [périodique] / Collectif, Auteur . - pp. 1-34.
Langues : Français (fre)
in Ecarts d'Identité > n° 75 (décembre 1995) . - pp. 1-34
in Ecarts d'Identité > n° 75 (décembre 1995) . - pp. 1-34Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité Mots-clés : acces nationalite francais dits non dit nationalité française Résumé : Ce numéro propose tout d'abord une présentation et une analyse des principales dispositions du nouveau texte de loi et de ses décrets d'application. Il donne, d'autre part la parole au " public " directement concerné : jeunes et moins jeunes, femmes et hommes d'origines diverses confrontés au vécu de la démarche d'accès à la nationalité ou au quotidien de leur " nationalité de faciès ". Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=10391 L'acquisition de la nationalité française / André LEBON in Dossiers Statistiques du Travail et de l'Emploi, n° 41 (février 1988)
[article]
Titre : L'acquisition de la nationalité française Type de document : périodique Auteurs : André LEBON, Auteur Article en page(s) : pp. 53-62 Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité Mots-clés : l acquisition nationalite francaise nationalité française Résumé : Cet article réunit trois documents relatifs à l'acquisition de la nationalité française, les deux premiers privilégiant l'optique des flux, le troisième celle du "stock" ; on lira successivement : - le teste de synthèse - extrait du dernier rapport statistique de la Sous-Direction des Naturalisations - qui présente et commente les principales données sur les acquisitions et pertes de la nationalité française en 1986 (document I) ; - afin de mettre les informations précédentes en perspective, une série chronologique de l'ensemble des acquisitions enregistrées de notre nationalité depuis 1973, date de la refonte la plus récente du Code de la Nationalité (document II) ; - une courte étude sur les Français par acquisition dénombrés lors des recensements généraux de la population de 1968, 1975 et 1982, avec une répartition selon leur nationalité antérieure (document III). Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=386
in Dossiers Statistiques du Travail et de l'Emploi > n° 41 (février 1988) . - pp. 53-62[article] L'acquisition de la nationalité française [périodique] / André LEBON, Auteur . - pp. 53-62.
Langues : Français (fre)
in Dossiers Statistiques du Travail et de l'Emploi > n° 41 (février 1988) . - pp. 53-62
in Dossiers Statistiques du Travail et de l'Emploi > n° 41 (février 1988) . - pp. 53-62Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit de la nationalité:Acquisition de la nationalité Mots-clés : l acquisition nationalite francaise nationalité française Résumé : Cet article réunit trois documents relatifs à l'acquisition de la nationalité française, les deux premiers privilégiant l'optique des flux, le troisième celle du "stock" ; on lira successivement : - le teste de synthèse - extrait du dernier rapport statistique de la Sous-Direction des Naturalisations - qui présente et commente les principales données sur les acquisitions et pertes de la nationalité française en 1986 (document I) ; - afin de mettre les informations précédentes en perspective, une série chronologique de l'ensemble des acquisitions enregistrées de notre nationalité depuis 1973, date de la refonte la plus récente du Code de la Nationalité (document II) ; - une courte étude sur les Français par acquisition dénombrés lors des recensements généraux de la population de 1968, 1975 et 1982, avec une répartition selon leur nationalité antérieure (document III). Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=386 L'acquisition de la nationalité française consécutive à un mariage mixte. Profils sociaux et situations spécifiques des conjoints / Gérard NEYRAND
PermalinkPermalinkPermalinkL'acquisition et la perte de la nationalité française en 1988. Données chiffrées et commentaires / Ministère de la solidarité de la santé et de la protection sociale
PermalinkL'acquisition et la perte de la nationalité française en 1989. Données chiffrées et commentaires / Ministère des affaires sociales et de la solidarité
PermalinkPermalinkPermalinkLes acquisitions de la nationalité française en 2001 / Ministère des affaires sociales du travail et de la solidarité
PermalinkLes acquisitions de la nationalité française en 2002 / Direction de l'administration générale et de l'équipement
PermalinkAnalyse comparative des politiques d'accueil et d'intégration des migrants dans les États membres de l'Union européenne / Direction de la population et des migrations (DPM)
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