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Acquisition de la nationalité |
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Anne DU QUELLENNEC, Auteur |extrait
Un analyse statistique des dossiers de demandes d'acquisition de naturalisation dans le Bas-Rhin en 1977 et en 1978.rapport, étude, mémoire...
La DPM propose une histoire de l'acquisition de la nationalité en France du XVIème siècle à nos jours et des principales étapes qui l'ont constitué.Article : périodique
M. CATANI, Auteur ; Salvatore PALIDDA, Auteur |En France, le Code de la nationalité stipule l'attribution de celle-ci parmi d'autres formes d'acquisition, par le droit du sol. Ce cadre législatif permet de mettre en lumière des contradictions importantes dans le " sentiment d'appartenance " [...]rapport, étude, mémoire...
Cette thèse se compose de 4 grandes parties : I) Immigration et intégration : enjeux politiques et débats sociologiques. II) Dimensions structurelles de l'intégration des immigrés en France : dynamique démographique, participation au marché du [...]Article : périodique
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Collectif, Auteur |Au sommaire de ce dossier de l'organe de "Terre des Hommes" : - Racisme et xénophobie. Etre Malien cela se mérite, par Mejïd Amar Daboussi. - Les pièges du pluri-ethnique ; les enfants d'immigrés et leur intégration, par Juliette Minces. - Les d[...]brochure
Ministère des affaires sociales de la santé et de la ville, Auteur ; Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | Ministère des Affaires sociales | 1994Lancement d'une campagne d'information avec publication d'un dossier qui rassemble trois dépliants sur la manifestation de volonté, l'acquisition par déclaration et par naturalisation, un guide plus détaillé sur la manifestation de volonté et un[...]dossier de presse
Au sommaire : présentation de la loi du 16 mars 1998 (acquisition de plein droit de la nationalité ; la preuve de la nationalité,le certificat de nationalité française ; le titre d'identité républicain) ; qu'est-ce que la nationalité ? par Elisa[...]Article : périodique
Ana MATEUS, Auteur |Après l'ouverture à signature en novembre 1997 de la nouvelle convention du Conseil de l'Europe qui affirme dans son préambule la nécessité de prendre en compte les intérêts des individus en matière de nationalité, ce texte présente un état des [...]ouvrage
Dans cet ouvrage très détaillé, l'auteur aborde le droit des étrangers en quatre parties : l'étranger et le territoire français, l'étranger et l'activité économique française, l'étranger et la nationalité française, l'étranger et la communauté i[...]ouvrage
Dans ce livre l'auteur, cardiologue au CHU de Lille et d'origine Kabyle, évoque son parcours depuis le jour de 1959 où il est venu rejoindre son père à Paris jusqu'à aujourd'hui. Celui d'un homme qui n'a pas hésité à s'engager pour défendre ses [...]actes de colloque
Actes du colloque organisé les 28-29 novembre 1991 par le Direction de la population et des migrations en liaison avec la Direction des affaires civiles et du sceau. La conduite de la politique française de la nationalité se trouve aujourd'hui c[...]