Base de données documentaires
Immigration - Intégration - Lutte contre les discriminations
Catégories
 > Aménagement du territoire > Collectivité territoriale > Intercommunalité > Communauté d'agglomération
Communauté d'agglomérationVoir aussi |
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externesAvec les citoyens, le conseil de développement fait bouger les lignes / Nathalie PERRIER in La Gazette des Communes, N°43/2439 (Semaine du 5 au 11 novembre 2018)
Titre : Avec les citoyens, le conseil de développement fait bouger les lignes Type de document : article Auteurs : Nathalie PERRIER, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : pp. 50-51 Langues : Français (fre) Catégories : Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Intercommunalité:Communauté d'agglomération
Aménagement du territoire:Planification:CPER:Contrat d'agglomération:Projet d'agglomération
Institutions et vie politique:Régime politique:Démocratie
Localisation:Europe:France:Ile-de-France:Seine-Saint-Denis:Plaine Commune
Mots outils:Expérience
Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique:Démocratie locale
Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique:Démocratie participativeRésumé : Cet article est un retour sur expérience d'une action réalisée en Seine-St-Denis par l'agglomération Plaine commune. Il s'agit de la mise en place en 2005 d'un conseil de développement, un lieu d'échanges et de réflexion citoyenne qui traite différents sujets locaux comme le budget, le projet de territoire, la culture...etc. Les recommandations et études réalisées par ce conseil composés de membres de la communauté locale (société civile, entrepreneurs..)sont relayés aux élus locaux. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=33074
in La Gazette des Communes > N°43/2439 (Semaine du 5 au 11 novembre 2018) . - pp. 50-51[article] Avec les citoyens, le conseil de développement fait bouger les lignes [article] / Nathalie PERRIER, Auteur . - 2018 . - pp. 50-51.
Langues : Français (fre)
in La Gazette des Communes > N°43/2439 (Semaine du 5 au 11 novembre 2018) . - pp. 50-51
Titre : Candidature au contrat de Projet et Programme Opérationnel 2007-2013 Type de document : document contractuel Auteurs : Communauté de l'agglomération creilloise, Aucune Importance : 41 pp. Langues : Français (fre) Catégories : Aménagement du territoire
Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Intercommunalité:Communauté d'agglomération
Aménagement du territoire:Planification:CPER
Localisation:Europe:France:Hauts-de-France:Picardie
Localisation:Europe:France:Hauts-de-France:Picardie:Oise:Communauté de l'agglomération creilloise
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:PSTNote de contenu : Ce document présente la stratégie de développement intégré de l'agglomération pour les six prochaines années, un tableau récapitulatif des actions assorties du plan de financement ainsi qu'une fiche action détaillée par opération structurante.
Élaboré en étroite collaboration par les collectivités et les partenaires locaux du développement économique et social et dans un objectif de synergies fortes avec l'ensemble des dispositifs déjà mis en œuvre sur le territoire, ce projet vise des améliorations structurelles pour les quartiers et la qualité de vie de ses habitants.Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=24482 Candidature au contrat de Projet et Programme Opérationnel 2007-2013 [document contractuel] / Communauté de l'agglomération creilloise, Aucune . - [s.d.] . - 41 pp.
Langues : Français (fre)
Catégories : Aménagement du territoire
Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Intercommunalité:Communauté d'agglomération
Aménagement du territoire:Planification:CPER
Localisation:Europe:France:Hauts-de-France:Picardie
Localisation:Europe:France:Hauts-de-France:Picardie:Oise:Communauté de l'agglomération creilloise
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:PSTNote de contenu : Ce document présente la stratégie de développement intégré de l'agglomération pour les six prochaines années, un tableau récapitulatif des actions assorties du plan de financement ainsi qu'une fiche action détaillée par opération structurante.
Élaboré en étroite collaboration par les collectivités et les partenaires locaux du développement économique et social et dans un objectif de synergies fortes avec l'ensemble des dispositifs déjà mis en œuvre sur le territoire, ce projet vise des améliorations structurelles pour les quartiers et la qualité de vie de ses habitants.Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=24482 
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IREV125120 16.20 MAI Livre IREV 16 Politique de la ville, DSU Disponible Documents numériques
Le centre social intercommunal : un acteur collectif partenaire du projet de territoireURL
Titre : Circulaire n°2004-73 UC/IUH du 23 décembre 2004 relative à l'élaboration des conventions de délégation de compétence en matière d'aides au logement prévues aux articles L.301-3, L301-5-1, L.301-5-2 et L.321-1-1 du code de la construction et de l'habitatio Type de document : texte officiel Auteurs : Ministère de l'intérieur ; Ministère délégué à l'intérieur ; Ministère de l'emploi ; du travail et de la cohésion sociale ; Ministère délégué au logement et à la ville Editeur : Paris : Ministère de l'Intérieur Année de publication : 23/12/2004 Autre Editeur : Ministère délégué au logement et à la ville Importance : 19 p. Catégories : Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Intercommunalité:Communauté d'agglomération Index. décimale : 12.21 Projets urbains, renouvellement urbain Résumé : La loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales introduit, notamment par son article 61, une réforme essentielle dans la conduite des politiques locales de l'habitat. En effet, à compter du 1er janvier 2005, l'Etat pourra, à leur demande, déléguer ses compétences en matière d'attribution des aides à la pierre aux communautés urbaines, aux communautés d'agglomération, aux syndicats d'agglomération nouvelle, aux communautés de communes compétentes en matière d'habitat, ainsi qu'aux départements.Le contenu des délégations de compétence devra en conséquence, et comme le prévoit la loi de programmation pour la cohésion sociale, tenir compte des objectifs du plan de cohésion sociale déclinés au niveau régional. L'objet de cette circulaire, qui concerne exclusivement la métropole, est de préciser les conditions et les modalités de mise en oeuvre de cette réforme.La délégation porte sur l'attribution des aides à la pierre en faveur du développement de l'offre de logements locatifs sociaux et de l'amélioration du parc existant, qu'il relève du logement social ou qu'il soit privé, ainsi que des aides en matière d'études et d'ingénierie qui leur sont associées ; la liste et la nature des aides relevant du champde la délégation sont précisées en annexe n° 1. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=25379 Circulaire n°2004-73 UC/IUH du 23 décembre 2004 relative à l'élaboration des conventions de délégation de compétence en matière d'aides au logement prévues aux articles L.301-3, L301-5-1, L.301-5-2 et L.321-1-1 du code de la construction et de l'habitatio [texte officiel] / Ministère de l'intérieur ; Ministère délégué à l'intérieur ; Ministère de l'emploi ; du travail et de la cohésion sociale ; Ministère délégué au logement et à la ville . - Paris : Ministère de l'Intérieur : [S.l.] : Ministère délégué au logement et à la ville, 23/12/2004 . - 19 p.
Catégories : Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Intercommunalité:Communauté d'agglomération Index. décimale : 12.21 Projets urbains, renouvellement urbain Résumé : La loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales introduit, notamment par son article 61, une réforme essentielle dans la conduite des politiques locales de l'habitat. En effet, à compter du 1er janvier 2005, l'Etat pourra, à leur demande, déléguer ses compétences en matière d'attribution des aides à la pierre aux communautés urbaines, aux communautés d'agglomération, aux syndicats d'agglomération nouvelle, aux communautés de communes compétentes en matière d'habitat, ainsi qu'aux départements.Le contenu des délégations de compétence devra en conséquence, et comme le prévoit la loi de programmation pour la cohésion sociale, tenir compte des objectifs du plan de cohésion sociale déclinés au niveau régional. L'objet de cette circulaire, qui concerne exclusivement la métropole, est de préciser les conditions et les modalités de mise en oeuvre de cette réforme.La délégation porte sur l'attribution des aides à la pierre en faveur du développement de l'offre de logements locatifs sociaux et de l'amélioration du parc existant, qu'il relève du logement social ou qu'il soit privé, ainsi que des aides en matière d'études et d'ingénierie qui leur sont associées ; la liste et la nature des aides relevant du champde la délégation sont précisées en annexe n° 1. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=25379 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IREV25403 14.21 MIN Indéterminé IREV 14 Urbanisme et renouvellement urbain Disponible
Titre : Contrat d'agglomération du Calaisis Type de document : document contractuel Auteurs : Communauté d'agglomération du Calaisis Editeur : Communauté d'agglomération du Calaisis Année de publication : 01/12/2003 Importance : 11 p. + annexes Note générale : pp.1-12 : Contrat d'agglomérationAnnexesp.13 : composition du conseil de développementp.17 : fiches-projet 2002-2006p.67 : indicateurs de suivip.71 : actions financées par anticipation en 2001p.75 : modèle de présentation d'une actionp.81 : dispositif d'ingénierie 2002-2006p.85 : compétences de la communauté d'agglomération du Calaisisp.89 : projet de territoire de l'agglomération du calaisis Catégories : Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Intercommunalité:Communauté d'agglomération
Aménagement du territoire:Planification:CPER:Contrat d'agglomérationIndex. décimale : 15.10 TER 0 DSU Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=25507 Contrat d'agglomération du Calaisis [document contractuel] / Communauté d'agglomération du Calaisis . - [S.l.] : Communauté d'agglomération du Calaisis, 01/12/2003 . - 11 p. + annexes.
pp.1-12 : Contrat d'agglomérationAnnexesp.13 : composition du conseil de développementp.17 : fiches-projet 2002-2006p.67 : indicateurs de suivip.71 : actions financées par anticipation en 2001p.75 : modèle de présentation d'une actionp.81 : dispositif d'ingénierie 2002-2006p.85 : compétences de la communauté d'agglomération du Calaisisp.89 : projet de territoire de l'agglomération du calaisis
Catégories : Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Intercommunalité:Communauté d'agglomération
Aménagement du territoire:Planification:CPER:Contrat d'agglomérationIndex. décimale : 15.10 TER 0 DSU Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=25507 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IREV25533 17.10 CAL Indéterminé IREV 17 Territoires Disponible
Permalink
PermalinkPermalink
Permalink
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
Lien vers le site du Réseau RECI Informations
Réseau RECI - Ressources pour l'Egalité des Chances et l'Intégration - Tous droits réservés 2010
pmb
