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Bulletin : bulletin
Cultures et Conflits, n°26-27 - été-automne 1997 - Contrôles : frontières-identités. Les enjeux autour de l'immigration et de l'asile
A. CEYHAN, Auteur ; A. TSOUKALA, Auteur | 1997Ce numéro se centre sur les pratiques aux frontières à l'égard des immigrés en Allemagne, en France, en Grèce et aux Etats-Unis et analyse les frontières comme un des lieux privilégiés du rapport exclusion/intégration.Bulletin : bulletin
Dossiers et Documents LDH, n° 34 - octobre 1997 - Projet de loi Chevènement. Analyse et commentaires du projet de loi relatif à l'entrée et au séjour des étrangers en France et à l'asile. Avis de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Ligue des droits de l'homme (LDH), Auteur | 1997Analyse et commentaires du projet de loi relatif à l'entrée et au séjour des étrangers en France et à l'asile dit projet de loi Chevènement : entrée, séjour (carte de séjour temporaire, carte de résident, regroupement familial), l'éloigenemnt du[...]Bulletin : bulletin
FASTI-Doc, n° 4 - janvier 1985 - Entrée et séjour des étudiants
Le point sur les formalités et les pratiques administratives pour tous les jeunes étrangers candidats à des études en France.Bulletin : bulletin
Notes et Documents, n° 47 - mai 2000 - L'accueil des étrangers en France
Michèle MENDOZA, Auteur | 2000Ce numéro de Notes et documents se consacre à l'accueil des étrangers et explore la politique d'accueil des étrangers, avec ses dispositifs d'accueil, la présentation du réseau de l'intégration, les données statistiques, les textes de références[...]Bulletin : bulletin
Ensemble, n°49 - décembre 1998 - Développer des outils d'intégration en partenariat national et international.
Cette publication constitue un vade-mecum informatif et utile à toute personne non-communautaire résidant au Luxembourg. Elle présente les informations, la formation, le travail de quartier, des dispositions législatives et réglementaires appli[...]Bulletin : bulletin
Plein Droit, n° 52 - mars 2002 - Mineurs étrangers isolés en danger
Collectif, Auteur | 2002Le Gisti présente les actes d'une journée d'étude, qui a eu lieu le 16 janvier 2002, sur les mineurs étrangers isolés en France et en Europe. Les huit interventions reprises, entrecoupées des débats avec la salle, visent à définir ces mineurs, l[...]Bulletin : bulletin
Migrations Etudes, n° 103 bis - décembre 2001 - Les plates-formes d'accueil des primo-arrivants : l'enquête auprès des bénéficiaires
Françoise ENEL, Auteur ; Cécile DELESALLE, Auteur | 2001Effectuée pour le compte du Fas par deux chercheuses de Vérès consultants, la synthèse concerne la seconde étape de l'évaluation des plates-formes d'accueil des primo-arrivants, la première ayant porté sur les acteurs du dispositif (Omi, Ddass, [...]Bulletin : bulletin
Causes Communes, n° hors série - juillet 2004 - Centres et locaux de rétention administrative. Rapport 2003
La Cimade, Auteur | 2004La Cimade, association de défense des étrangers, dresse dans ce bilan annuel un état des lieux de tous les centres et locaux de rétention administratifs auxquels elle a accès par décret. Une analyse générale de l'ensemble des données recueillies[...]Bulletin : bulletin
Hommes et Libertés, numéro hors série - avril 1987 - Immigrés : une politique d'exclusion
Collectif, Auteur | 1987Au sommaire de ce numéro réalisé conjointement par les revues Actes (Cahiers d'Action Juridique), Hommes et Libertés (Ligue des Droits de l'Homme), Justice (Syndicat de la Magistrature), Plein Droit (GISTI) : - La situation fragilisée des immigr[...]Bulletin : bulletin
Causes Communes, n° hors série - 2001 - Une loi pour rien? Deux ans après la loi Reseda (loi Chevènement), l'admission au séjour des étrangers en Île-de-France
La Cimade, Auteur | 2001La Cimade rend compte de deux ans de pratiques des permanences d'accueil des étrangers en Île-de-France. Cette enquête se veut une contribution au débat sur les effets liés à l'aménagement de la législation sur les étrangers en 1998. Les différe[...]Bulletin : bulletin
Causes Communes, n° hors série - juillet 2001 - Centres de rétention administrative - rapport 2000, état des lieux des centres visités par la Cimade
La Cimade, Auteur | 2001Un rapport est établi centre par centre sur treize lieux de rétention administrative visités par la Cimade, soit environ la moitié des centres présents sur le territoire national. Plusieurs problèmes sont soulevés : le nombre de personnes retenu[...]Bulletin : bulletin
Doc Info, n° Spécial questions écrites - octobre 1998 - Spécial questions écrites
Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | 1998Ce document rassemble l'ensemble des questions écrites à l'Assemblée nationale et au Sénat (août 1997-avril 1998) sur les thèmes suivants : conditions d'entrée et de séjour, visas ; immigration clandestine, reconduite à la frontière ; régulari[...]Bulletin : bulletin
Doc Info, n° Spécial questions écrites - septembre 1997 - Spécial questions écrites
Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | 1997Ce document rassemble les questions écrites à l'Assemblée nationale et au Sénat (août 1996-juillet 1997) sur les thèmes suivants : conditions d'entrée et de séjour, visas, immigration clandestine ; Union européenne : accords de Schengen, libre c[...]Bulletin : bulletin
Doc Info, n° Spécial questions écrites - mars 2006 - Spécial questions écrites : demandeurs d'asile, réfugiés
Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | 2006