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Les carrés confessionnels musulmans, la spécificité de l'Alsace et de la Moselle / Martine THIEBAULD 

Public ISBD Titre : Les carrés confessionnels musulmans, la spécificité de l'Alsace et de la Moselle Type de document : rapport, étude, mémoire... Auteurs : Martine THIEBAULD, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune Mention d'édition : Strasbourg Editeur : Strasbourg : Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV) Année de publication : 2011 Collection : Dossier thématique Importance : 35 p. Note générale : bibliogr. 1 p. Langues : Français (fre) Catégories : Aménagement du territoire:Collectivité territoriale Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Commune Localisation:Europe:France:Alsace Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin:Strasbourg:Communauté urbaine de Strasbourg Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle Mots outils:Enquête Mots outils:Législation Religion:Cimetière confessionnel Religion:Culte:Pratique religieuse Religion:Islam Résumé : Ce dossier thématique présente les résultats d'un état des lieux sur les "carrés musulmans" existant en Alsace, complété par quelques expériences mosellanes. Celui-ci a été effectué en 2010, par Martine Thiebauld, Agent de Développement Local pour l'Intégration (ADLI) au sein de l’Observatoire Régional de l’Intégration et de la Ville (ORIV). Le rappel du contexte juridique spécifique à ces départements, ainsi que les expériences présentées dans ce dossier doivent permettre d'apporter des éléments de réponse quant à la mise en place d'un carré confessionnel au sein d'un cimetière communal. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=24761 Les carrés confessionnels musulmans, la spécificité de l'Alsace et de la Moselle [rapport, étude, mémoire...] / Martine THIEBAULD, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune  . -  Strasbourg . - Strasbourg : Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), 2011 . - 35 p.. - (Dossier thématique) . bibliogr. 1 p. Langues : Français (fre) Catégories : Aménagement du territoire:Collectivité territoriale Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Commune Localisation:Europe:France:Alsace Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin:Strasbourg:Communauté urbaine de Strasbourg Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle Mots outils:Enquête Mots outils:Législation Religion:Cimetière confessionnel Religion:Culte:Pratique religieuse Religion:Islam Résumé : Ce dossier thématique présente les résultats d'un état des lieux sur les "carrés musulmans" existant en Alsace, complété par quelques expériences mosellanes. Celui-ci a été effectué en 2010, par Martine Thiebauld, Agent de Développement Local pour l'Intégration (ADLI) au sein de l’Observatoire Régional de l’Intégration et de la Ville (ORIV). Le rappel du contexte juridique spécifique à ces départements, ainsi que les expériences présentées dans ce dossier doivent permettre d'apporter des éléments de réponse quant à la mise en place d'un carré confessionnel au sein d'un cimetière communal. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=24761

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Des hommes et des territoires - Livre bleu - Tome 1 : Concertation thématique - octobre 2003 / Conseil général du Bas-Rhin

Public ISBD Titre : Des hommes et des territoires - Livre bleu - Tome 1 : Concertation thématique - octobre 2003 Type de document : ouvrage Auteurs : Conseil général du Bas-Rhin, Aucune Mention d'édition : Strasbourg Editeur : Strasbourg : Conseil général du Bas-Rhin Année de publication : 2003 Importance : 753 p. Langues : Français (fre) Catégories : Aménagement du territoire Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Département Aménagement du territoire:Décentralisation Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique:Concertation Index. décimale : Société, Vie sociale Résumé : L’objectif de ce document est de recenser l’ensemble des contributions émises à la date du 5 octobre 2003, par les élus et partenaires du Conseil Général du Bas-Rhin qui ont participé à la démarche « Des Hommes et des Territoires ». Cette démarche a débuté en 2002, au moment où se mettait en place la deuxième étape de la décentralisation et où se rapprochaient les collectivités alsaciennes. Son objectif était de réorienter et de redéfinir les politiques du Conseil Général, pour : - Aboutir à un meilleur équilibre entre les territoires qui composent le Bas-Rhin ; - Apporter une meilleure réponse aux besoins des habitants, en mettant la personne au centre de ses préoccupations. Tous les participants aux réunions thématiques et territoriales, ont été invités à exprimer leur point de vue et à formuler des propositions sur le sujet de leur choix, notamment sur les 11 thèmes retenus pour la concertation thématiques : l’enfance ; la jeunesse ; l’adulte et la famille ; le senior ; l’habitat ; le patrimoine ; l’environnement ; l’économie et le rayonnement international ; les déplacements et les communications ; le partenariat avec les communes et leurs groupements ; le partenariat avec les associations. Ces contributions sont présentées dans ce document. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=23881 Des hommes et des territoires - Livre bleu - Tome 1 : Concertation thématique - octobre 2003 [ouvrage] / Conseil général du Bas-Rhin, Aucune  . -  Strasbourg . - Strasbourg : Conseil général du Bas-Rhin, 2003 . - 753 p. Langues : Français (fre) Catégories : Aménagement du territoire Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Département Aménagement du territoire:Décentralisation Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique:Concertation Index. décimale : Société, Vie sociale Résumé : L’objectif de ce document est de recenser l’ensemble des contributions émises à la date du 5 octobre 2003, par les élus et partenaires du Conseil Général du Bas-Rhin qui ont participé à la démarche « Des Hommes et des Territoires ». Cette démarche a débuté en 2002, au moment où se mettait en place la deuxième étape de la décentralisation et où se rapprochaient les collectivités alsaciennes. Son objectif était de réorienter et de redéfinir les politiques du Conseil Général, pour : - Aboutir à un meilleur équilibre entre les territoires qui composent le Bas-Rhin ; - Apporter une meilleure réponse aux besoins des habitants, en mettant la personne au centre de ses préoccupations. Tous les participants aux réunions thématiques et territoriales, ont été invités à exprimer leur point de vue et à formuler des propositions sur le sujet de leur choix, notamment sur les 11 thèmes retenus pour la concertation thématiques : l’enfance ; la jeunesse ; l’adulte et la famille ; le senior ; l’habitat ; le patrimoine ; l’environnement ; l’économie et le rayonnement international ; les déplacements et les communications ; le partenariat avec les communes et leurs groupements ; le partenariat avec les associations. Ces contributions sont présentées dans ce document. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=23881

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ORIV19413	2000 CON	Livre	ORIV	Aménagement du territoire	Disponible

La Laïcité pour tous, Tome 4. Les exceptions au droit commun / Gérard FELLOUS

Public ISBD contenu dans 1. Laïcité : Généralités - concepts Titre de série : La Laïcité pour tous, Tome 4 Titre : Les exceptions au droit commun Type de document : ouvrage Auteurs : Gérard FELLOUS, Auteur Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2016 Importance : 113 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-08185-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit Droit, Justice, Théorie juridique:Justice Education, formation initiale:Formation initiale:Etablissement scolaire:Etablissement scolaire privé Interculturel:Identité:Identité culturelle:Pratique culturelle Localisation:Europe:France:Alsace Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Localisation:Europe:France:DOM-TOM Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle Mots outils:Législation Religion Religion:Culte:Pratique religieuse Religion:Signe religieux Société, vie sociale:Laïcité Résumé : Les normes juridiques françaises de la laïcité, ont été entachées d’exceptions, au fil du temps, en quelques domaines et de plusieurs manières. Cet ouvrage présente les sept régimes cultuels dérogatoires au régime constitutionnel de la laïcité, dont un en Alsace-Moselle et six pour des départements et collectivités d’Outre-mer, tels que la Martinique, la Guadeloupe, la Réunion, Mayotte et la Polynésie, ou la Guyane… Il revient également sur les mesures diplomatiques dérogatoires, telles celles découlant d’un accord avec le Vatican ; ou des avantages accordés, au fil des ans, à l’école privée ; ou même des interprétations juridiques confondant cultuel et culturel, dans le but de contourner la laïcité. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=31688 contenu dans 1. Laïcité : Généralités - concepts La Laïcité pour tous, Tome 4. Les exceptions au droit commun [ouvrage] / Gérard FELLOUS, Auteur . - Paris : L'Harmattan, 2016 . - 113 p. ISBN : 978-2-343-08185-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit Droit, Justice, Théorie juridique:Justice Education, formation initiale:Formation initiale:Etablissement scolaire:Etablissement scolaire privé Interculturel:Identité:Identité culturelle:Pratique culturelle Localisation:Europe:France:Alsace Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Localisation:Europe:France:DOM-TOM Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle Mots outils:Législation Religion Religion:Culte:Pratique religieuse Religion:Signe religieux Société, vie sociale:Laïcité Résumé : Les normes juridiques françaises de la laïcité, ont été entachées d’exceptions, au fil du temps, en quelques domaines et de plusieurs manières. Cet ouvrage présente les sept régimes cultuels dérogatoires au régime constitutionnel de la laïcité, dont un en Alsace-Moselle et six pour des départements et collectivités d’Outre-mer, tels que la Martinique, la Guadeloupe, la Réunion, Mayotte et la Polynésie, ou la Guyane… Il revient également sur les mesures diplomatiques dérogatoires, telles celles découlant d’un accord avec le Vatican ; ou des avantages accordés, au fil des ans, à l’école privée ; ou même des interprétations juridiques confondant cultuel et culturel, dans le but de contourner la laïcité. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=31688

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ORIV20935	3650 FEL	Livre	ORIV	Religion	Disponible

n° 114 - mai-juin 2017 - Principe de laïcité et droit local : quelles spécificités ? (Bulletin de Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville) / Gaëlle DONNARD 

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville   Titre : n° 114 - mai-juin 2017 - Principe de laïcité et droit local : quelles spécificités ? Type de document : bulletin Auteurs : Gaëlle DONNARD, Aucune Année de publication : 2017 Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : Candidat:Droit local Droit, Justice, Théorie juridique:Droit Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle Religion Religion:Culte Religion:Culte:Organisation du culte Religion:Education religieuse:Enseignement religieux Société, vie sociale:Laïcité Résumé : La mise en œuvre du principe de laïcité renvoie à différents textes, notamment la loi de 1905 relative à la séparation des Eglises et de l’Etat. Or, cette loi ne s’applique pas uniformément sur l’ensemble du territoire national. Des fondements historiques et la conservation de certains acquis ont conduit au maintien de différents statuts de droit local. C’est le cas dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle. Parmi les dispositions les plus connues et les plus souvent mises en débat, figurent celles relatives au droit des cultes et à l’enseignement religieux, constituant un régime dérogatoire à la séparation des Eglises et de l’Etat, telle qu’elle est mise en œuvre par le principe de laïcité en France. Ce droit local est le fruit de l’histoire particulière de ces trois territoires. Mais il renvoie également à la complexité du cadre juridique en matière de laïcité et rompt avec une idée reçue selon laquelle le droit français serait un bloc uniforme. Pour quelles raisons ce droit local a-t-il été maintenu dans ces trois départements ? Quelles sont ses conséquences concrètes en matière de mise en œuvre du principe de laïcité ? Est-il conforme au principe constitutionnel de laïcité et est-il possible de le faire évoluer ? Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=9320 [n° ou bulletin]  est un bulletin de Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville   n° 114 - mai-juin 2017 - Principe de laïcité et droit local : quelles spécificités ? [bulletin] / Gaëlle DONNARD, Aucune . - 2017 . - 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : Candidat:Droit local Droit, Justice, Théorie juridique:Droit Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle Religion Religion:Culte Religion:Culte:Organisation du culte Religion:Education religieuse:Enseignement religieux Société, vie sociale:Laïcité Résumé : La mise en œuvre du principe de laïcité renvoie à différents textes, notamment la loi de 1905 relative à la séparation des Eglises et de l’Etat. Or, cette loi ne s’applique pas uniformément sur l’ensemble du territoire national. Des fondements historiques et la conservation de certains acquis ont conduit au maintien de différents statuts de droit local. C’est le cas dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle. Parmi les dispositions les plus connues et les plus souvent mises en débat, figurent celles relatives au droit des cultes et à l’enseignement religieux, constituant un régime dérogatoire à la séparation des Eglises et de l’Etat, telle qu’elle est mise en œuvre par le principe de laïcité en France. Ce droit local est le fruit de l’histoire particulière de ces trois territoires. Mais il renvoie également à la complexité du cadre juridique en matière de laïcité et rompt avec une idée reçue selon laquelle le droit français serait un bloc uniforme. Pour quelles raisons ce droit local a-t-il été maintenu dans ces trois départements ? Quelles sont ses conséquences concrètes en matière de mise en œuvre du principe de laïcité ? Est-il conforme au principe constitutionnel de laïcité et est-il possible de le faire évoluer ? Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=9320

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ORIV21335	revue	Revue	ORIV	Périodiques	Disponible

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n° 64 - mars 2011 - Evaluation des CUCS en Alsace, des acquis à conforter, un sens à valoriser (Bulletin de Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville) / Caroline OBERLIN 

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville   Titre : n° 64 - mars 2011 - Evaluation des CUCS en Alsace, des acquis à conforter, un sens à valoriser Type de document : périodique Auteurs : Caroline OBERLIN, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune Année de publication : 2011 Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : Localisation:Europe:France:Alsace Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Mots outils:Evaluation Mots outils:Méthodologie Politique de la ville Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:CUCS Politique de la ville:Instance de la politique de la ville Politique de la ville:Professionnel de la politique de la ville Résumé : L’évaluation apparaît comme un incontournable des politiques publiques depuis plusieurs années. Le champ de la politique de la ville n’a pas échappé à cet impératif. Pour autant plusieurs obstacles ont pu limiter sa mise en œuvre, comme la difficulté à intégrer cette dimension dans les démarches contractuelles, la limite méthodologique à penser des indicateurs…Au fil des années, l’enjeu d’évaluation s’est affirmé (circulaire sur l’évaluation des CUCS du 5 juillet 2007) donnant lieu à une mise en œuvre sur l’ensemble des territoires alsaciens. Après être venu en appui à la rédaction de certaines conventions dans le cadre des Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS) dans le Haut-Rhin en 2007, l’ORIV a été sollicité sur différents territoires pour accompagner les démarches d’évaluation. Début 2011, toutes les évaluations étant terminées ou en cours de finalisation, il est apparu intéressant d’en tirer des enseignements, tant sur la forme (conduite de l’évaluation) que sur le fond (thèmes traités). Ils permettent de repenser la politique de la ville globalement et son application locale, sa place dans les collectivités et son apport sur les territoires. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6609 [n° ou bulletin]  est un bulletin de Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville   n° 64 - mars 2011 - Evaluation des CUCS en Alsace, des acquis à conforter, un sens à valoriser [périodique] / Caroline OBERLIN, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune . - 2011 . - 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : Localisation:Europe:France:Alsace Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Mots outils:Evaluation Mots outils:Méthodologie Politique de la ville Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:CUCS Politique de la ville:Instance de la politique de la ville Politique de la ville:Professionnel de la politique de la ville Résumé : L’évaluation apparaît comme un incontournable des politiques publiques depuis plusieurs années. Le champ de la politique de la ville n’a pas échappé à cet impératif. Pour autant plusieurs obstacles ont pu limiter sa mise en œuvre, comme la difficulté à intégrer cette dimension dans les démarches contractuelles, la limite méthodologique à penser des indicateurs…Au fil des années, l’enjeu d’évaluation s’est affirmé (circulaire sur l’évaluation des CUCS du 5 juillet 2007) donnant lieu à une mise en œuvre sur l’ensemble des territoires alsaciens. Après être venu en appui à la rédaction de certaines conventions dans le cadre des Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS) dans le Haut-Rhin en 2007, l’ORIV a été sollicité sur différents territoires pour accompagner les démarches d’évaluation. Début 2011, toutes les évaluations étant terminées ou en cours de finalisation, il est apparu intéressant d’en tirer des enseignements, tant sur la forme (conduite de l’évaluation) que sur le fond (thèmes traités). Ils permettent de repenser la politique de la ville globalement et son application locale, sa place dans les collectivités et son apport sur les territoires. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6609

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ORIV10414	revue	Revue	ORIV	Périodiques	Disponible

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Evaluation des CUCS en Alsace, des acquis à conforter, un sens à valoriser URL

Vécu des femmes immigrées dans le Bas-Rhin : des stratégies pour pallier aux difficultés / Martine THIEBAULD 

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