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Immigration - Intégration - Lutte contre les discriminations
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Les carrés confessionnels musulmans, la spécificité de l'Alsace et de la Moselle / Martine THIEBAULD
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Titre : Les carrés confessionnels musulmans, la spécificité de l'Alsace et de la Moselle Type de document : rapport, étude, mémoire... Auteurs : Martine THIEBAULD, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune Mention d'édition : Strasbourg Editeur : Strasbourg : Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV) Année de publication : 2011 Collection : Dossier thématique Importance : 35 p. Note générale : bibliogr. 1 p. Langues : Français (fre) Catégories : Aménagement du territoire:Collectivité territoriale
Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Commune
Localisation:Europe:France:Alsace
Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin
Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin:Strasbourg:Communauté urbaine de Strasbourg
Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin
Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle
Mots outils:Enquête
Mots outils:Législation
Religion:Cimetière confessionnel
Religion:Culte:Pratique religieuse
Religion:IslamRésumé : Ce dossier thématique présente les résultats d'un état des lieux sur les "carrés musulmans" existant en Alsace, complété par quelques expériences mosellanes. Celui-ci a été effectué en 2010, par Martine Thiebauld, Agent de Développement Local pour l'Intégration (ADLI) au sein de lObservatoire Régional de lIntégration et de la Ville (ORIV).
Le rappel du contexte juridique spécifique à ces départements, ainsi que les expériences présentées dans ce dossier doivent permettre d'apporter des éléments de réponse quant à la mise en place d'un carré confessionnel au sein d'un cimetière communal.
Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=24761 Les carrés confessionnels musulmans, la spécificité de l'Alsace et de la Moselle [rapport, étude, mémoire...] / Martine THIEBAULD, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune . - Strasbourg . - Strasbourg : Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), 2011 . - 35 p.. - (Dossier thématique) .
bibliogr. 1 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Aménagement du territoire:Collectivité territoriale
Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Commune
Localisation:Europe:France:Alsace
Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin
Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin:Strasbourg:Communauté urbaine de Strasbourg
Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin
Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle
Mots outils:Enquête
Mots outils:Législation
Religion:Cimetière confessionnel
Religion:Culte:Pratique religieuse
Religion:IslamRésumé : Ce dossier thématique présente les résultats d'un état des lieux sur les "carrés musulmans" existant en Alsace, complété par quelques expériences mosellanes. Celui-ci a été effectué en 2010, par Martine Thiebauld, Agent de Développement Local pour l'Intégration (ADLI) au sein de lObservatoire Régional de lIntégration et de la Ville (ORIV).
Le rappel du contexte juridique spécifique à ces départements, ainsi que les expériences présentées dans ce dossier doivent permettre d'apporter des éléments de réponse quant à la mise en place d'un carré confessionnel au sein d'un cimetière communal.
Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=24761 Documents numériques
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Les carrés confessionnels musulmans, la spécificité de l'Alsace et de la MoselleURLDes hommes et des territoires - Livre bleu - Tome 1 : Concertation thématique - octobre 2003 / Conseil général du Bas-Rhin
Titre : Des hommes et des territoires - Livre bleu - Tome 1 : Concertation thématique - octobre 2003 Type de document : ouvrage Auteurs : Conseil général du Bas-Rhin, Aucune Mention d'édition : Strasbourg Editeur : Strasbourg : Conseil général du Bas-Rhin Année de publication : 2003 Importance : 753 p. Langues : Français (fre) Catégories : Aménagement du territoire
Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Département
Aménagement du territoire:Décentralisation
Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin
Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique
Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique:ConcertationIndex. décimale : Société, Vie sociale Résumé : Lobjectif de ce document est de recenser lensemble des contributions émises à la date du 5 octobre 2003, par les élus et partenaires du Conseil Général du Bas-Rhin qui ont participé à la démarche « Des Hommes et des Territoires ». Cette démarche a débuté en 2002, au moment où se mettait en place la deuxième étape de la décentralisation et où se rapprochaient les collectivités alsaciennes. Son objectif était de réorienter et de redéfinir les politiques du Conseil Général, pour :
- Aboutir à un meilleur équilibre entre les territoires qui composent le Bas-Rhin ;
- Apporter une meilleure réponse aux besoins des habitants, en mettant la personne au centre de ses préoccupations.
Tous les participants aux réunions thématiques et territoriales, ont été invités à exprimer leur point de vue et à formuler des propositions sur le sujet de leur choix, notamment sur les 11 thèmes retenus pour la concertation thématiques : lenfance ; la jeunesse ; ladulte et la famille ; le senior ; lhabitat ; le patrimoine ; lenvironnement ; léconomie et le rayonnement international ; les déplacements et les communications ; le partenariat avec les communes et leurs groupements ; le partenariat avec les associations. Ces contributions sont présentées dans ce document.Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=23881 Des hommes et des territoires - Livre bleu - Tome 1 : Concertation thématique - octobre 2003 [ouvrage] / Conseil général du Bas-Rhin, Aucune . - Strasbourg . - Strasbourg : Conseil général du Bas-Rhin, 2003 . - 753 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Aménagement du territoire
Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Département
Aménagement du territoire:Décentralisation
Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin
Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique
Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique:ConcertationIndex. décimale : Société, Vie sociale Résumé : Lobjectif de ce document est de recenser lensemble des contributions émises à la date du 5 octobre 2003, par les élus et partenaires du Conseil Général du Bas-Rhin qui ont participé à la démarche « Des Hommes et des Territoires ». Cette démarche a débuté en 2002, au moment où se mettait en place la deuxième étape de la décentralisation et où se rapprochaient les collectivités alsaciennes. Son objectif était de réorienter et de redéfinir les politiques du Conseil Général, pour :
- Aboutir à un meilleur équilibre entre les territoires qui composent le Bas-Rhin ;
- Apporter une meilleure réponse aux besoins des habitants, en mettant la personne au centre de ses préoccupations.
Tous les participants aux réunions thématiques et territoriales, ont été invités à exprimer leur point de vue et à formuler des propositions sur le sujet de leur choix, notamment sur les 11 thèmes retenus pour la concertation thématiques : lenfance ; la jeunesse ; ladulte et la famille ; le senior ; lhabitat ; le patrimoine ; lenvironnement ; léconomie et le rayonnement international ; les déplacements et les communications ; le partenariat avec les communes et leurs groupements ; le partenariat avec les associations. Ces contributions sont présentées dans ce document.Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=23881 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ORIV19413 2000 CON Livre ORIV Aménagement du territoire Disponible
Titre de série : La Laïcité pour tous, Tome 4 Titre : Les exceptions au droit commun Type de document : ouvrage Auteurs : Gérard FELLOUS, Auteur Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2016 Importance : 113 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-08185-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit
Droit, Justice, Théorie juridique:Justice
Education, formation initiale:Formation initiale:Etablissement scolaire:Etablissement scolaire privé
Interculturel:Identité:Identité culturelle:Pratique culturelle
Localisation:Europe:France:Alsace
Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin
Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin
Localisation:Europe:France:DOM-TOM
Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle
Mots outils:Législation
Religion
Religion:Culte:Pratique religieuse
Religion:Signe religieux
Société, vie sociale:LaïcitéRésumé : Les normes juridiques françaises de la laïcité, ont été entachées d’exceptions, au fil du temps, en quelques domaines et de plusieurs manières. Cet ouvrage présente les sept régimes cultuels dérogatoires au régime constitutionnel de la laïcité, dont un en Alsace-Moselle et six pour des départements et collectivités d’Outre-mer, tels que la Martinique, la Guadeloupe, la Réunion, Mayotte et la Polynésie, ou la Guyane… Il revient également sur les mesures diplomatiques dérogatoires, telles celles découlant d’un accord avec le Vatican ; ou des avantages accordés, au fil des ans, à l’école privée ; ou même des interprétations juridiques confondant cultuel et culturel, dans le but de contourner la laïcité.
Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=31688 La Laïcité pour tous, Tome 4. Les exceptions au droit commun [ouvrage] / Gérard FELLOUS, Auteur . - Paris : L'Harmattan, 2016 . - 113 p.
ISBN : 978-2-343-08185-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit
Droit, Justice, Théorie juridique:Justice
Education, formation initiale:Formation initiale:Etablissement scolaire:Etablissement scolaire privé
Interculturel:Identité:Identité culturelle:Pratique culturelle
Localisation:Europe:France:Alsace
Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin
Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin
Localisation:Europe:France:DOM-TOM
Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle
Mots outils:Législation
Religion
Religion:Culte:Pratique religieuse
Religion:Signe religieux
Société, vie sociale:LaïcitéRésumé : Les normes juridiques françaises de la laïcité, ont été entachées d’exceptions, au fil du temps, en quelques domaines et de plusieurs manières. Cet ouvrage présente les sept régimes cultuels dérogatoires au régime constitutionnel de la laïcité, dont un en Alsace-Moselle et six pour des départements et collectivités d’Outre-mer, tels que la Martinique, la Guadeloupe, la Réunion, Mayotte et la Polynésie, ou la Guyane… Il revient également sur les mesures diplomatiques dérogatoires, telles celles découlant d’un accord avec le Vatican ; ou des avantages accordés, au fil des ans, à l’école privée ; ou même des interprétations juridiques confondant cultuel et culturel, dans le but de contourner la laïcité.
Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=31688 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ORIV20935 3650 FEL Livre ORIV Religion Disponible n° 114 - mai-juin 2017 - Principe de laïcité et droit local : quelles spécificités ? (Bulletin de Actualités sur... lintégration, la promotion de légalité et la ville) / Gaëlle DONNARD
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[n° ou bulletin]
Titre : n° 114 - mai-juin 2017 - Principe de laïcité et droit local : quelles spécificités ? Type de document : bulletin Auteurs : Gaëlle DONNARD, Aucune Année de publication : 2017 Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : Candidat:Droit local
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit
Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin
Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin
Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle
Religion
Religion:Culte
Religion:Culte:Organisation du culte
Religion:Education religieuse:Enseignement religieux
Société, vie sociale:LaïcitéRésumé : La mise en uvre du principe de laïcité renvoie à différents textes, notamment la loi de 1905 relative à la séparation des Eglises et de lEtat. Or, cette loi ne sapplique pas uniformément sur lensemble du territoire national. Des fondements historiques et la conservation de certains acquis ont conduit au maintien de différents statuts de droit local. Cest le cas dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle.
Parmi les dispositions les plus connues et les plus souvent mises en débat, figurent celles relatives au droit des cultes et à lenseignement religieux, constituant un régime dérogatoire à la séparation des Eglises et de lEtat, telle quelle est mise en uvre par le principe de laïcité en France. Ce droit local est le fruit de lhistoire particulière de ces trois territoires. Mais il renvoie également à la complexité du cadre juridique en matière de laïcité et rompt avec une idée reçue selon laquelle le droit français serait un bloc uniforme. Pour quelles raisons ce droit local a-t-il été maintenu dans ces trois départements ? Quelles sont ses conséquences concrètes en matière de mise en uvre du principe de laïcité ? Est-il conforme au principe constitutionnel de laïcité et est-il possible de le faire évoluer ?Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=9320 [n° ou bulletin] n° 114 - mai-juin 2017 - Principe de laïcité et droit local : quelles spécificités ? [bulletin] / Gaëlle DONNARD, Aucune . - 2017 . - 4 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Candidat:Droit local
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit
Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin
Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin
Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle
Religion
Religion:Culte
Religion:Culte:Organisation du culte
Religion:Education religieuse:Enseignement religieux
Société, vie sociale:LaïcitéRésumé : La mise en uvre du principe de laïcité renvoie à différents textes, notamment la loi de 1905 relative à la séparation des Eglises et de lEtat. Or, cette loi ne sapplique pas uniformément sur lensemble du territoire national. Des fondements historiques et la conservation de certains acquis ont conduit au maintien de différents statuts de droit local. Cest le cas dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle.
Parmi les dispositions les plus connues et les plus souvent mises en débat, figurent celles relatives au droit des cultes et à lenseignement religieux, constituant un régime dérogatoire à la séparation des Eglises et de lEtat, telle quelle est mise en uvre par le principe de laïcité en France. Ce droit local est le fruit de lhistoire particulière de ces trois territoires. Mais il renvoie également à la complexité du cadre juridique en matière de laïcité et rompt avec une idée reçue selon laquelle le droit français serait un bloc uniforme. Pour quelles raisons ce droit local a-t-il été maintenu dans ces trois départements ? Quelles sont ses conséquences concrètes en matière de mise en uvre du principe de laïcité ? Est-il conforme au principe constitutionnel de laïcité et est-il possible de le faire évoluer ?Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=9320 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ORIV21335 revue Revue ORIV Périodiques Disponible Documents numériques
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Principe de laïcité et droit local : quelles spécificités ?URLn° 64 - mars 2011 - Evaluation des CUCS en Alsace, des acquis à conforter, un sens à valoriser (Bulletin de Actualités sur... lintégration, la promotion de légalité et la ville) / Caroline OBERLIN
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[n° ou bulletin]
Titre : n° 64 - mars 2011 - Evaluation des CUCS en Alsace, des acquis à conforter, un sens à valoriser Type de document : périodique Auteurs : Caroline OBERLIN, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune Année de publication : 2011 Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : Localisation:Europe:France:Alsace
Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin
Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin
Mots outils:Evaluation
Mots outils:Méthodologie
Politique de la ville
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:CUCS
Politique de la ville:Instance de la politique de la ville
Politique de la ville:Professionnel de la politique de la villeRésumé : Lévaluation apparaît comme un incontournable des politiques publiques depuis plusieurs années. Le champ de la politique de la ville na pas échappé à cet impératif. Pour autant plusieurs obstacles ont pu limiter sa mise en uvre, comme la difficulté à intégrer cette dimension dans les démarches contractuelles, la limite méthodologique à penser des indicateurs Au fil des années, lenjeu dévaluation sest affirmé (circulaire sur lévaluation des CUCS du 5 juillet 2007) donnant lieu à une mise en uvre sur lensemble des territoires alsaciens.
Après être venu en appui à la rédaction de certaines conventions dans le cadre des Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS) dans le Haut-Rhin en 2007, lORIV a été sollicité sur différents territoires pour accompagner les démarches dévaluation.
Début 2011, toutes les évaluations étant terminées ou en cours de finalisation, il est apparu intéressant den tirer des enseignements, tant sur la forme (conduite de lévaluation) que sur le fond (thèmes traités). Ils permettent de repenser la politique de la ville globalement et son application locale, sa place dans les collectivités et son apport sur les territoires.Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6609 [n° ou bulletin] n° 64 - mars 2011 - Evaluation des CUCS en Alsace, des acquis à conforter, un sens à valoriser [périodique] / Caroline OBERLIN, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune . - 2011 . - 4 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Localisation:Europe:France:Alsace
Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin
Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin
Mots outils:Evaluation
Mots outils:Méthodologie
Politique de la ville
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:CUCS
Politique de la ville:Instance de la politique de la ville
Politique de la ville:Professionnel de la politique de la villeRésumé : Lévaluation apparaît comme un incontournable des politiques publiques depuis plusieurs années. Le champ de la politique de la ville na pas échappé à cet impératif. Pour autant plusieurs obstacles ont pu limiter sa mise en uvre, comme la difficulté à intégrer cette dimension dans les démarches contractuelles, la limite méthodologique à penser des indicateurs Au fil des années, lenjeu dévaluation sest affirmé (circulaire sur lévaluation des CUCS du 5 juillet 2007) donnant lieu à une mise en uvre sur lensemble des territoires alsaciens.
Après être venu en appui à la rédaction de certaines conventions dans le cadre des Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS) dans le Haut-Rhin en 2007, lORIV a été sollicité sur différents territoires pour accompagner les démarches dévaluation.
Début 2011, toutes les évaluations étant terminées ou en cours de finalisation, il est apparu intéressant den tirer des enseignements, tant sur la forme (conduite de lévaluation) que sur le fond (thèmes traités). Ils permettent de repenser la politique de la ville globalement et son application locale, sa place dans les collectivités et son apport sur les territoires.Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6609 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ORIV10414 revue Revue ORIV Périodiques Disponible Documents numériques
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Evaluation des CUCS en Alsace, des acquis à conforter, un sens à valoriserURLVécu des femmes immigrées dans le Bas-Rhin : des stratégies pour pallier aux difficultés / Martine THIEBAULD
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