Base de données documentaires

Les carrés confessionnels musulmans, la spécificité de l'Alsace et de la Moselle / Martine THIEBAULD 

Public ISBD Titre : Les carrés confessionnels musulmans, la spécificité de l'Alsace et de la Moselle Type de document : rapport, étude, mémoire... Auteurs : Martine THIEBAULD, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune Mention d'édition : Strasbourg Editeur : Strasbourg : Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV) Année de publication : 2011 Collection : Dossier thématique Importance : 35 p. Note générale : bibliogr. 1 p. Langues : Français (fre) Catégories : Aménagement du territoire:Collectivité territoriale Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Commune Localisation:Europe:France:Alsace Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin:Strasbourg:Communauté urbaine de Strasbourg Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle Mots outils:Enquête Mots outils:Législation Religion:Cimetière confessionnel Religion:Culte:Pratique religieuse Religion:Islam Résumé : Ce dossier thématique présente les résultats d'un état des lieux sur les "carrés musulmans" existant en Alsace, complété par quelques expériences mosellanes. Celui-ci a été effectué en 2010, par Martine Thiebauld, Agent de Développement Local pour l'Intégration (ADLI) au sein de l’Observatoire Régional de l’Intégration et de la Ville (ORIV). Le rappel du contexte juridique spécifique à ces départements, ainsi que les expériences présentées dans ce dossier doivent permettre d'apporter des éléments de réponse quant à la mise en place d'un carré confessionnel au sein d'un cimetière communal. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=24761 Les carrés confessionnels musulmans, la spécificité de l'Alsace et de la Moselle [rapport, étude, mémoire...] / Martine THIEBAULD, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune  . -  Strasbourg . - Strasbourg : Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), 2011 . - 35 p.. - (Dossier thématique) . bibliogr. 1 p. Langues : Français (fre) Catégories : Aménagement du territoire:Collectivité territoriale Aménagement du territoire:Collectivité territoriale:Commune Localisation:Europe:France:Alsace Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin:Strasbourg:Communauté urbaine de Strasbourg Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle Mots outils:Enquête Mots outils:Législation Religion:Cimetière confessionnel Religion:Culte:Pratique religieuse Religion:Islam Résumé : Ce dossier thématique présente les résultats d'un état des lieux sur les "carrés musulmans" existant en Alsace, complété par quelques expériences mosellanes. Celui-ci a été effectué en 2010, par Martine Thiebauld, Agent de Développement Local pour l'Intégration (ADLI) au sein de l’Observatoire Régional de l’Intégration et de la Ville (ORIV). Le rappel du contexte juridique spécifique à ces départements, ainsi que les expériences présentées dans ce dossier doivent permettre d'apporter des éléments de réponse quant à la mise en place d'un carré confessionnel au sein d'un cimetière communal. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=24761

Documents numériques

Les carrés confessionnels musulmans, la spécificité de l'Alsace et de la Moselle URL

La Laïcité pour tous, Tome 4. Les exceptions au droit commun / Gérard FELLOUS

Public ISBD contenu dans 1. Laïcité : Généralités - concepts Titre de série : La Laïcité pour tous, Tome 4 Titre : Les exceptions au droit commun Type de document : ouvrage Auteurs : Gérard FELLOUS, Auteur Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2016 Importance : 113 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-08185-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit Droit, Justice, Théorie juridique:Justice Education, formation initiale:Formation initiale:Etablissement scolaire:Etablissement scolaire privé Interculturel:Identité:Identité culturelle:Pratique culturelle Localisation:Europe:France:Alsace Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Localisation:Europe:France:DOM-TOM Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle Mots outils:Législation Religion Religion:Culte:Pratique religieuse Religion:Signe religieux Société, vie sociale:Laïcité Résumé : Les normes juridiques françaises de la laïcité, ont été entachées d’exceptions, au fil du temps, en quelques domaines et de plusieurs manières. Cet ouvrage présente les sept régimes cultuels dérogatoires au régime constitutionnel de la laïcité, dont un en Alsace-Moselle et six pour des départements et collectivités d’Outre-mer, tels que la Martinique, la Guadeloupe, la Réunion, Mayotte et la Polynésie, ou la Guyane… Il revient également sur les mesures diplomatiques dérogatoires, telles celles découlant d’un accord avec le Vatican ; ou des avantages accordés, au fil des ans, à l’école privée ; ou même des interprétations juridiques confondant cultuel et culturel, dans le but de contourner la laïcité. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=31688 contenu dans 1. Laïcité : Généralités - concepts La Laïcité pour tous, Tome 4. Les exceptions au droit commun [ouvrage] / Gérard FELLOUS, Auteur . - Paris : L'Harmattan, 2016 . - 113 p. ISBN : 978-2-343-08185-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit Droit, Justice, Théorie juridique:Justice Education, formation initiale:Formation initiale:Etablissement scolaire:Etablissement scolaire privé Interculturel:Identité:Identité culturelle:Pratique culturelle Localisation:Europe:France:Alsace Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Localisation:Europe:France:DOM-TOM Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle Mots outils:Législation Religion Religion:Culte:Pratique religieuse Religion:Signe religieux Société, vie sociale:Laïcité Résumé : Les normes juridiques françaises de la laïcité, ont été entachées d’exceptions, au fil du temps, en quelques domaines et de plusieurs manières. Cet ouvrage présente les sept régimes cultuels dérogatoires au régime constitutionnel de la laïcité, dont un en Alsace-Moselle et six pour des départements et collectivités d’Outre-mer, tels que la Martinique, la Guadeloupe, la Réunion, Mayotte et la Polynésie, ou la Guyane… Il revient également sur les mesures diplomatiques dérogatoires, telles celles découlant d’un accord avec le Vatican ; ou des avantages accordés, au fil des ans, à l’école privée ; ou même des interprétations juridiques confondant cultuel et culturel, dans le but de contourner la laïcité. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=31688

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
ORIV20935	3650 FEL	Livre	ORIV	Religion	Disponible

n° 114 - mai-juin 2017 - Principe de laïcité et droit local : quelles spécificités ? (Bulletin de Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville) / Gaëlle DONNARD 

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville   Titre : n° 114 - mai-juin 2017 - Principe de laïcité et droit local : quelles spécificités ? Type de document : bulletin Auteurs : Gaëlle DONNARD, Aucune Année de publication : 2017 Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : Candidat:Droit local Droit, Justice, Théorie juridique:Droit Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle Religion Religion:Culte Religion:Culte:Organisation du culte Religion:Education religieuse:Enseignement religieux Société, vie sociale:Laïcité Résumé : La mise en œuvre du principe de laïcité renvoie à différents textes, notamment la loi de 1905 relative à la séparation des Eglises et de l’Etat. Or, cette loi ne s’applique pas uniformément sur l’ensemble du territoire national. Des fondements historiques et la conservation de certains acquis ont conduit au maintien de différents statuts de droit local. C’est le cas dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle. Parmi les dispositions les plus connues et les plus souvent mises en débat, figurent celles relatives au droit des cultes et à l’enseignement religieux, constituant un régime dérogatoire à la séparation des Eglises et de l’Etat, telle qu’elle est mise en œuvre par le principe de laïcité en France. Ce droit local est le fruit de l’histoire particulière de ces trois territoires. Mais il renvoie également à la complexité du cadre juridique en matière de laïcité et rompt avec une idée reçue selon laquelle le droit français serait un bloc uniforme. Pour quelles raisons ce droit local a-t-il été maintenu dans ces trois départements ? Quelles sont ses conséquences concrètes en matière de mise en œuvre du principe de laïcité ? Est-il conforme au principe constitutionnel de laïcité et est-il possible de le faire évoluer ? Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=9320 [n° ou bulletin]  est un bulletin de Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville   n° 114 - mai-juin 2017 - Principe de laïcité et droit local : quelles spécificités ? [bulletin] / Gaëlle DONNARD, Aucune . - 2017 . - 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : Candidat:Droit local Droit, Justice, Théorie juridique:Droit Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Localisation:Europe:France:Lorraine:Moselle Religion Religion:Culte Religion:Culte:Organisation du culte Religion:Education religieuse:Enseignement religieux Société, vie sociale:Laïcité Résumé : La mise en œuvre du principe de laïcité renvoie à différents textes, notamment la loi de 1905 relative à la séparation des Eglises et de l’Etat. Or, cette loi ne s’applique pas uniformément sur l’ensemble du territoire national. Des fondements historiques et la conservation de certains acquis ont conduit au maintien de différents statuts de droit local. C’est le cas dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle. Parmi les dispositions les plus connues et les plus souvent mises en débat, figurent celles relatives au droit des cultes et à l’enseignement religieux, constituant un régime dérogatoire à la séparation des Eglises et de l’Etat, telle qu’elle est mise en œuvre par le principe de laïcité en France. Ce droit local est le fruit de l’histoire particulière de ces trois territoires. Mais il renvoie également à la complexité du cadre juridique en matière de laïcité et rompt avec une idée reçue selon laquelle le droit français serait un bloc uniforme. Pour quelles raisons ce droit local a-t-il été maintenu dans ces trois départements ? Quelles sont ses conséquences concrètes en matière de mise en œuvre du principe de laïcité ? Est-il conforme au principe constitutionnel de laïcité et est-il possible de le faire évoluer ? Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=9320

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
ORIV21335	revue	Revue	ORIV	Périodiques	Disponible

Documents numériques

Principe de laïcité et droit local : quelles spécificités ? URL

n° 517 - avril 2011 - Indicateurs de richesse : qu'est-ce qui "compte" vraiment pour vous ? (Bulletin de Territoires)

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Territoires   Titre : n° 517 - avril 2011 - Indicateurs de richesse : qu'est-ce qui "compte" vraiment pour vous ? Type de document : périodique Année de publication : 2011 Importance : 58 p. Langues : Français (fre) Catégories : Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Localisation:Europe:France:Hauts-de-France:Nord-Pas-de-Calais Localisation:Europe:France:Pays-de-la-Loire Mots outils:indicateur Société, vie sociale:Citoyenneté Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique:Démocratie locale Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique:Démocratie participative Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique:Participation des habitants Société, vie sociale:Relation sociale:Cohésion sociale Vie économique, vie professionnelle:Economie:Revenu Index. décimale : Société, Vie sociale Note de contenu : Sommaire : Initiatives locales : - Brèves : Villejuif : un festival pour relier le quartier ; Orne : une halte garderie aux portes des familles ; Paris 18e : le Petit Ney devient grand ; Nord-Pas-de-Calais : co-construire la démocratie participative - Pays en chantier : Où sont les territoires de la créativité? chronique de Philippe Langevin, Ardl-Paca - Cult'urb : Le récit et le territoire, chronique de Maud Le Floc'h, pOlau - pôle des arts urbains - Portrait de Laurent Sochard : Apprendre des plus pauvres - Satire dans tous les coins : Clermont-Ferrand : Les belles-lettres réduites en bas de casse ! / Saint-Mulhouse : le retour de l'humaniste Rhénan Actualités - L'événement : Intercommunalité : respectons les dynamiques locales ! - L’ébulition de M'ric - Brèves :Quand l’ONU dessine l’avenir en vert / La gauche marque dans le but vide / Vie parlementaire : où se niche l’opposition ? / Reconnaître la discrimination territoriale - La terre vue du fiel : Dans le nucléaire, le salut est dans la fuite, par Jean-Stéphane Devisse et Christophe Beurois, Médiation et environnement - Point de vue : Point de vue Jean-Pierre Worms, président de France initiative : « On a fabriqué des citoyens dépendants de l’État » - Démocratie locale mode d'emploi : Petits engagements entre voisins, Chronique de Matthieu Pillard, responsable du service démocratie locale de Villeurbanne Dossier : Indicateurs de richesse : qu’est-ce qui “compte” le plus pour vous ? - Le débat public autour du bien-être interpelle la politique - Le PIB emporté dans une Spiral (Mulhouse - Roubaix) - Face aux limites de la statistique classique, la participation. Entretien avec Christine Ruyters, attachée scientifique à l'Institut wallon de l'évaluation, de la prospective et de la statistique - A la ville, au village et en entreprise, discussions de hautes valeurs (Pays-de-la-Loire) - Des indicateurs de bien-être construits collectivement (Pipriac communauté) - Les régions visent la comparaison Reportage : Nantes-Paris, Rêves de comptoir International : - Sénégal. Forum social mondial à Dakar : du social au politique ? - Vues d'Europe : Espagne. Esclavage moderne ou agriculture exemplaire : Almeria au coeur d'enjeux diplomatiques, Chronique réalisée par les volontaires du programme européen d'Echanges et partenariats Analyses - Associations, péril en la demeure, par Jean-Pierre Duport et Thierry Guillois - Les élus locaux en Europe, étude du Conseil des communes et régions d'Europe Le temps qui pense - Le PSU et la deuxième gauche : entre révolution et réformisme par Gregory Busquet, maître de conférence en sociologie urbaine Et aussi ... Lectures, courrier des lecteurs, Adels info, Autres voix Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6516 [n° ou bulletin]  est un bulletin de Territoires   n° 517 - avril 2011 - Indicateurs de richesse : qu'est-ce qui "compte" vraiment pour vous ? [périodique] . - 2011 . - 58 p. Langues : Français (fre) Catégories : Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Localisation:Europe:France:Hauts-de-France:Nord-Pas-de-Calais Localisation:Europe:France:Pays-de-la-Loire Mots outils:indicateur Société, vie sociale:Citoyenneté Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique:Démocratie locale Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique:Démocratie participative Société, vie sociale:Citoyenneté:Participation à la vie publique:Participation des habitants Société, vie sociale:Relation sociale:Cohésion sociale Vie économique, vie professionnelle:Economie:Revenu Index. décimale : Société, Vie sociale Note de contenu : Sommaire : Initiatives locales : - Brèves : Villejuif : un festival pour relier le quartier ; Orne : une halte garderie aux portes des familles ; Paris 18e : le Petit Ney devient grand ; Nord-Pas-de-Calais : co-construire la démocratie participative - Pays en chantier : Où sont les territoires de la créativité? chronique de Philippe Langevin, Ardl-Paca - Cult'urb : Le récit et le territoire, chronique de Maud Le Floc'h, pOlau - pôle des arts urbains - Portrait de Laurent Sochard : Apprendre des plus pauvres - Satire dans tous les coins : Clermont-Ferrand : Les belles-lettres réduites en bas de casse ! / Saint-Mulhouse : le retour de l'humaniste Rhénan Actualités - L'événement : Intercommunalité : respectons les dynamiques locales ! - L’ébulition de M'ric - Brèves :Quand l’ONU dessine l’avenir en vert / La gauche marque dans le but vide / Vie parlementaire : où se niche l’opposition ? / Reconnaître la discrimination territoriale - La terre vue du fiel : Dans le nucléaire, le salut est dans la fuite, par Jean-Stéphane Devisse et Christophe Beurois, Médiation et environnement - Point de vue : Point de vue Jean-Pierre Worms, président de France initiative : « On a fabriqué des citoyens dépendants de l’État » - Démocratie locale mode d'emploi : Petits engagements entre voisins, Chronique de Matthieu Pillard, responsable du service démocratie locale de Villeurbanne Dossier : Indicateurs de richesse : qu’est-ce qui “compte” le plus pour vous ? - Le débat public autour du bien-être interpelle la politique - Le PIB emporté dans une Spiral (Mulhouse - Roubaix) - Face aux limites de la statistique classique, la participation. Entretien avec Christine Ruyters, attachée scientifique à l'Institut wallon de l'évaluation, de la prospective et de la statistique - A la ville, au village et en entreprise, discussions de hautes valeurs (Pays-de-la-Loire) - Des indicateurs de bien-être construits collectivement (Pipriac communauté) - Les régions visent la comparaison Reportage : Nantes-Paris, Rêves de comptoir International : - Sénégal. Forum social mondial à Dakar : du social au politique ? - Vues d'Europe : Espagne. Esclavage moderne ou agriculture exemplaire : Almeria au coeur d'enjeux diplomatiques, Chronique réalisée par les volontaires du programme européen d'Echanges et partenariats Analyses - Associations, péril en la demeure, par Jean-Pierre Duport et Thierry Guillois - Les élus locaux en Europe, étude du Conseil des communes et régions d'Europe Le temps qui pense - Le PSU et la deuxième gauche : entre révolution et réformisme par Gregory Busquet, maître de conférence en sociologie urbaine Et aussi ... Lectures, courrier des lecteurs, Adels info, Autres voix Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6516

Exemplaires (2)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
IREV TER517	TER 517	Revue	IREV	Périodiques	Disponible
ORIV10278	revue	Revue	ORIV	Périodiques	Disponible

n° 64 - mars 2011 - Evaluation des CUCS en Alsace, des acquis à conforter, un sens à valoriser (Bulletin de Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville) / Caroline OBERLIN 

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville   Titre : n° 64 - mars 2011 - Evaluation des CUCS en Alsace, des acquis à conforter, un sens à valoriser Type de document : périodique Auteurs : Caroline OBERLIN, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune Année de publication : 2011 Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : Localisation:Europe:France:Alsace Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Mots outils:Evaluation Mots outils:Méthodologie Politique de la ville Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:CUCS Politique de la ville:Instance de la politique de la ville Politique de la ville:Professionnel de la politique de la ville Résumé : L’évaluation apparaît comme un incontournable des politiques publiques depuis plusieurs années. Le champ de la politique de la ville n’a pas échappé à cet impératif. Pour autant plusieurs obstacles ont pu limiter sa mise en œuvre, comme la difficulté à intégrer cette dimension dans les démarches contractuelles, la limite méthodologique à penser des indicateurs…Au fil des années, l’enjeu d’évaluation s’est affirmé (circulaire sur l’évaluation des CUCS du 5 juillet 2007) donnant lieu à une mise en œuvre sur l’ensemble des territoires alsaciens. Après être venu en appui à la rédaction de certaines conventions dans le cadre des Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS) dans le Haut-Rhin en 2007, l’ORIV a été sollicité sur différents territoires pour accompagner les démarches d’évaluation. Début 2011, toutes les évaluations étant terminées ou en cours de finalisation, il est apparu intéressant d’en tirer des enseignements, tant sur la forme (conduite de l’évaluation) que sur le fond (thèmes traités). Ils permettent de repenser la politique de la ville globalement et son application locale, sa place dans les collectivités et son apport sur les territoires. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6609 [n° ou bulletin]  est un bulletin de Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville   n° 64 - mars 2011 - Evaluation des CUCS en Alsace, des acquis à conforter, un sens à valoriser [périodique] / Caroline OBERLIN, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune . - 2011 . - 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : Localisation:Europe:France:Alsace Localisation:Europe:France:Alsace:Bas-Rhin Localisation:Europe:France:Alsace:Haut-Rhin Mots outils:Evaluation Mots outils:Méthodologie Politique de la ville Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:CUCS Politique de la ville:Instance de la politique de la ville Politique de la ville:Professionnel de la politique de la ville Résumé : L’évaluation apparaît comme un incontournable des politiques publiques depuis plusieurs années. Le champ de la politique de la ville n’a pas échappé à cet impératif. Pour autant plusieurs obstacles ont pu limiter sa mise en œuvre, comme la difficulté à intégrer cette dimension dans les démarches contractuelles, la limite méthodologique à penser des indicateurs…Au fil des années, l’enjeu d’évaluation s’est affirmé (circulaire sur l’évaluation des CUCS du 5 juillet 2007) donnant lieu à une mise en œuvre sur l’ensemble des territoires alsaciens. Après être venu en appui à la rédaction de certaines conventions dans le cadre des Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS) dans le Haut-Rhin en 2007, l’ORIV a été sollicité sur différents territoires pour accompagner les démarches d’évaluation. Début 2011, toutes les évaluations étant terminées ou en cours de finalisation, il est apparu intéressant d’en tirer des enseignements, tant sur la forme (conduite de l’évaluation) que sur le fond (thèmes traités). Ils permettent de repenser la politique de la ville globalement et son application locale, sa place dans les collectivités et son apport sur les territoires. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6609

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
ORIV10414	revue	Revue	ORIV	Périodiques	Disponible

Documents numériques

Evaluation des CUCS en Alsace, des acquis à conforter, un sens à valoriser URL