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Bulletin : périodique
Revue Européenne des Migrations Internationales (REMI), Vol. 20, n°1 - 1er trimestre 2004
Yves CHARBIT, Aucune ; Stéphane de TAPIA, Aucune | 2004Bulletin : bulletin
Les notes pratiques, mars 2003 - La circulaire Sarkozy : le grand bluff
Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti), Auteur | 2003En septembre 2002, en réponse au "réveil des sans-papiers" de l'été 2002, le ministre de l'Intérieur a annoncé qu'il demandait aux préfets de réexaminer "avec humanité" certains dossiers. Refusant de procéder à une opération de régularisation gl[...]Bulletin : bulletin
Courrier International, du 8 au 14 juin 2006 - Destins d'émigrés. Enfants marocains en Espagne. la vague chinoise. Les nouvelles barrières de l'U.E etc.
2006Journal hebdomadaire connu pour ses compilations d'articles venant de tous les coins de la planète, Courrier international offre au lecteur, dans un numéros spécial, cinquante pages sur le thème de l'émigration. On y suit la vie, les difficultés[...]Bulletin : bulletin
Causes Communes, avril 2000 - Le pouvoir du guichet. Réalité de l'accueil et du traitement des étrangers par une préfecture.
La Cimade, Auteur | 2000Au sommaire de ce document : Les conditions d'accueil ; Déposer un dossier de demande de titre de séjour auprès de la Préfecture de l'Hérault : un véritable parcours du combattant ; La constitution du dossier de demande de titre de séjour ; L'ex[...]Article : périodique
Collectif, Auteur |Les 26 et 27 octobre, la région PACA a fêté l'événement "10 ans de droit à la vie associative pour les étrangers en France". Ces journées ont été l'occasion de débats. Cet article en présente une synthèse.dossier de presse
Au terme de trois ans de discussions, les quinze ministres de la Justice et des Affaires intérieures sont finalement parvenus à un accord politique sur la directive relative au droit au regroupement familial.rapport, étude, mémoire...
David ROHI, Auteur ; Chantal BORDES-BENAYOUN, Auteur ; Catherine DELCROIX, Auteur | Toulouse : Université Toulouse-le Mirail | 2001Cette recherche a eu pour principal objectif d'étudier les incidences combinées des discriminations légales au niveau familial, à travers l'expérience de migrants algériens et espagnols arrivés en France entre 1960 et 1970, ainsi qu'à travers ce[...]rapport, étude, mémoire...
Les récentes réformes en droit des étrangers (loi du 24 août 1993, loi du 24 avril 1997 et loi du 11 mai 1998) et en droit de la protection sociale (loi du 27 juillet 1999 portant création de la CMU) ont profondément modifié le cadre juridique e[...]ouvrage
Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti), Aucune | Paris : Groupe d'information et de soutien des immigrés (GISTI) | 2004Le Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti), inquiet de l'évolution du droit d'accès aux soins des étrangers, s'est emparé de la problématique de "l’accès aux soins des étrangers : entre discriminations et inégalités" lors d'une j[...]Bulletin : bulletin
Questions d'économie de la santé, n° 280 - juillet - août 2023 - Accès aux soins et lieux de soins usuels des personnes sans titre de séjour couvertes par l'Aide médicale de l'État
Antoine MARSAUDON, Aucune ; Florence JUSOT, Aucune ; Jérôme WITTWER, Aucune ; Paul DOURGNON, Aucune | 2023L'Aide médicale de l'État (AME) est une assurance santé publique et gratuite destinée aux personnes étrangères en situation irrégulière. L'AME permet notamment d'accéder sans reste à charge aux cabinets du généraliste ou du spécialiste. Ce num[...]Article : article
Robert ALLEMAND, Auteur |Article : article
bulletin
Serge SCHIELIN, Auteur | Strasbourg : Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV) | Les cahiers de l'observatoire | 1994Actes de la table ronde du Vendredi 24 juin 1994 sur le thème de l'accession à la propriété par les immigrés en Alsace.rapport, étude, mémoire...
S. MEISSONNIER, Auteur | 1998Ce mémoire de Dess aborde le problème du statut des artistes étrangers : de l'aspect législatif du séjour, des autorisations de travail, au statut de l'étranger dans son évolution.dossier de presse
Ministère de la culture et de la communication, Auteur | Ministère de la Culture et de la CommunicationEn parallèle de mesures initiées par le ministère de la Culture, visant à faciliter l'accueil des artistes et professionnels étrangers en France par la simplification de procédures d'entrée sur le territoire ou de protection sociale et fiscale, [...]