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Immigration - Intégration - Lutte contre les discriminations
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ORIV21398 1020 PAR Livre ORIV Immigration Disponible
Titre : Centres et locaux de rétention administrative. Rapport 2010. Type de document : rapport, étude, mémoire... Auteurs : La Cimade, Auteur ; et al., Auteur Editeur : La Cimade Année de publication : Décembre 2011 Importance : 231 p Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Etranger
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion:Reconduite à la frontière
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion:Rétention administrative
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mineur isolé étranger
International:Union européenne:Espace Schengen
Mots outils:Cartographie
Phénomène migratoire:Immigration
Phénomène migratoire:Politique migratoire
Phénomène migratoire:Politique migratoire:RetourRésumé : Pour la première année, cinq associations (l'Assfam, La Cimade, Forum réfugiés, France terre d'asile et l'Ordre de Malte France) interviennent dans les centres de rétention administrative et sont donc conjointement impliquées dans la rédaction de ce rapport.
Dans une première partie reprenant de nombreux éléments statistiques, les auteurs signalent une banalisation de l'enfermement administratif avec un recours systématique à la rétention par l'administration : au cours de l'année 2010, ce sont plus de 60000 étrangers qui ont été enfermés dans des centres de rétention, avec un accroissement du nombre de familles et d'enfants (178 familles ont été enfermées avec 356 enfants, dont 57 nourrissons, contre 318 en 2009). L'année 2010 fut également marquée par une politique d'éloignement visant clairement les Roms, notamment concernés par le démantèlement de plus de 40 camps. L'étude thématique de la seconde partie examine les différents aspects des conditions de rétention : sort des familles, malades et mineurs isolés étrangers, la difficulté d'exercer le droit d'asile, ainsi que les différentes restrictions au principe de la libre circulation au sein de lespace Schengen. Une carte de France et des DOM TOM des centres de rétention administrative clôture ce rapport. Pour chacun des centres, une fiche descriptive présente des éléments statistiques, les conditions matérielles de rétention, les conditions d'exercice des droits.En ligne : http://www.lacimade.org/publications/57 Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=30941 Centres et locaux de rétention administrative. Rapport 2010. [rapport, étude, mémoire...] / La Cimade, Auteur ; et al., Auteur . - [S.l.] : La Cimade, Décembre 2011 . - 231 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Etranger
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion:Reconduite à la frontière
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion:Rétention administrative
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mineur isolé étranger
International:Union européenne:Espace Schengen
Mots outils:Cartographie
Phénomène migratoire:Immigration
Phénomène migratoire:Politique migratoire
Phénomène migratoire:Politique migratoire:RetourRésumé : Pour la première année, cinq associations (l'Assfam, La Cimade, Forum réfugiés, France terre d'asile et l'Ordre de Malte France) interviennent dans les centres de rétention administrative et sont donc conjointement impliquées dans la rédaction de ce rapport.
Dans une première partie reprenant de nombreux éléments statistiques, les auteurs signalent une banalisation de l'enfermement administratif avec un recours systématique à la rétention par l'administration : au cours de l'année 2010, ce sont plus de 60000 étrangers qui ont été enfermés dans des centres de rétention, avec un accroissement du nombre de familles et d'enfants (178 familles ont été enfermées avec 356 enfants, dont 57 nourrissons, contre 318 en 2009). L'année 2010 fut également marquée par une politique d'éloignement visant clairement les Roms, notamment concernés par le démantèlement de plus de 40 camps. L'étude thématique de la seconde partie examine les différents aspects des conditions de rétention : sort des familles, malades et mineurs isolés étrangers, la difficulté d'exercer le droit d'asile, ainsi que les différentes restrictions au principe de la libre circulation au sein de lespace Schengen. Une carte de France et des DOM TOM des centres de rétention administrative clôture ce rapport. Pour chacun des centres, une fiche descriptive présente des éléments statistiques, les conditions matérielles de rétention, les conditions d'exercice des droits.En ligne : http://www.lacimade.org/publications/57 Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=30941 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Cofrimi194edoc eM095 Indéterminé COFRIMI M : Immigration Exclu du prêt Documents numériques
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Rapport 2010 sur les centres et locaux de rétention administrativeURL
[article]
Titre : La disparition de Schengen ? Type de document : article Auteurs : Yves Pascouau, Aucune Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 12-15 Langues : Français (fre) Catégories : International:Union européenne:Espace Schengen
Localisation:EuropeRésumé : Objet récurrent de critiques, voire de procès en sorcellerie, la coopération de Schengen est entrée ces derniers mois dans une zone de fortes turbulences. À tel point que la « mort de Schengen » est devenue une hypothèse [1]. Elle résulterait du rétablissement durable des contrôles aux frontières intérieures de lespace Schengen opéré par certains États membres. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=32518
in Plein Droit > n° 116 (Mars 2018) . - p. 12-15[article] La disparition de Schengen ? [article] / Yves Pascouau, Aucune . - 2018 . - p. 12-15.
Langues : Français (fre)
in Plein Droit > n° 116 (Mars 2018) . - p. 12-15
in Plein Droit > n° 116 (Mars 2018) . - p. 12-15Catégories : International:Union européenne:Espace Schengen
Localisation:EuropeRésumé : Objet récurrent de critiques, voire de procès en sorcellerie, la coopération de Schengen est entrée ces derniers mois dans une zone de fortes turbulences. À tel point que la « mort de Schengen » est devenue une hypothèse [1]. Elle résulterait du rétablissement durable des contrôles aux frontières intérieures de lespace Schengen opéré par certains États membres. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=32518 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ORIV21053 Revue Revue ORIV Périodiques Disponible
Titre : Le droit d'asile Type de document : ouvrage Auteurs : BELORGEY, Auteur Editeur : Paris : LGDJ, Lextenso éditions Année de publication : 2013 Collection : Systèmes Importance : 231 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03953-4 Note générale : bibliogr. 2 p. Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile:Demandeur d'asile
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile:Protection subsidiaire
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile:Réfugié
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mineur isolé étranger
International:Droit international:Droit communautaire
International:Droit international:Droit européen
International:Union européenne:Conseil de l'Europe
International:Union européenne:Espace Schengen
Localisation:Europe:Allemagne
Localisation:Europe:Espagne
Localisation:Europe:France
Localisation:Europe:Italie
Localisation:Europe:Portugal
Localisation:Europe:Royaume-Uni
Organisme:Office français de protection des réfugiés et apatrides
Phénomène migratoire:Politique migratoire:Retour:Aide au retour:Rapatriement volontaire
Sciences humaines:Histoire
Sécurité, Délinquance, Prévention de la Délinquance:Délinquance:ViolenceRésumé : "Cet ouvrage retrace l'émergence du droit international de l'asile, analyse les stratégies de plusieurs pays européens, ainsi que celles de l'Union européenne en vue de la mise en oeuvre d'un "droit commun de l'asile".
Il décrit ensuite le parcours que doit suivre un demandeur d'asile, et les droits qui s'attachent à la reconnaissance de la qualité de réfugié. Il s'attache enfin à analyser les conditions dans lesquelles sont évalués les mérites des demandes d'asile, ce qui est, on l'omet souvent, une question de qualification juridique des faits, puisqu'elle gouverne la reconnaissance d'un droit, mais une question à laquelle les dimensions psychologiques, anthropologiques, géopolitiques, linguistiques de l'exercice conduit prêtent des contours inédits."Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=31511 Le droit d'asile [ouvrage] / BELORGEY, Auteur . - Paris : LGDJ, Lextenso éditions, 2013 . - 231 p.. - (Systèmes) .
ISBN : 978-2-275-03953-4
bibliogr. 2 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile:Demandeur d'asile
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile:Protection subsidiaire
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile:Réfugié
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mineur isolé étranger
International:Droit international:Droit communautaire
International:Droit international:Droit européen
International:Union européenne:Conseil de l'Europe
International:Union européenne:Espace Schengen
Localisation:Europe:Allemagne
Localisation:Europe:Espagne
Localisation:Europe:France
Localisation:Europe:Italie
Localisation:Europe:Portugal
Localisation:Europe:Royaume-Uni
Organisme:Office français de protection des réfugiés et apatrides
Phénomène migratoire:Politique migratoire:Retour:Aide au retour:Rapatriement volontaire
Sciences humaines:Histoire
Sécurité, Délinquance, Prévention de la Délinquance:Délinquance:ViolenceRésumé : "Cet ouvrage retrace l'émergence du droit international de l'asile, analyse les stratégies de plusieurs pays européens, ainsi que celles de l'Union européenne en vue de la mise en oeuvre d'un "droit commun de l'asile".
Il décrit ensuite le parcours que doit suivre un demandeur d'asile, et les droits qui s'attachent à la reconnaissance de la qualité de réfugié. Il s'attache enfin à analyser les conditions dans lesquelles sont évalués les mérites des demandes d'asile, ce qui est, on l'omet souvent, une question de qualification juridique des faits, puisqu'elle gouverne la reconnaissance d'un droit, mais une question à laquelle les dimensions psychologiques, anthropologiques, géopolitiques, linguistiques de l'exercice conduit prêtent des contours inédits."Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=31511 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ORIV20855 1220 BEL Livre ORIV Immigration Disponible Entrée, circulation en France et dans lespace « Schengen » / Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti)
Titre : Entrée, circulation en France et dans lespace « Schengen » Type de document : ouvrage Auteurs : Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti), Auteur Mention d'édition : Paris Editeur : Paris : Groupe d'information et de soutien des immigrés (GISTI) Année de publication : 2013 Collection : Les cahiers juridiques Importance : 68 p. ISBN/ISSN/EAN : 979-10-91800-02-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Entrée
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Entrée:Visa
International:Droit international:Droit communautaire:Libre circulation
International:Union européenne
International:Union européenne:Espace Schengen
Phénomène migratoire:Politique migratoire
Phénomène migratoire:Politique migratoire:Politique d'immigrationRésumé : La réglementation concernant lentrée des étrangers en France est complexe et changeante. Ceci explique que ce Cahier juridique soit le quatrième consacré à ce sujet depuis dix ans. Depuis la précédente édition qui remonte à 2009, il a fallu tenir compte de limpact renforcé de la réglementation européenne et de la loi du 16 juin 2011 relative à limmigration ainsi que de diverses réformes des procédures.
Après une présentation rapide du contexte de la circulation des personnes en France et en Europe, ce Cahier expose dabord les conditions dentrée dans lespace « Schengen » pour un court séjour et les règles spécifiques qui régissent le cas échéant lentrée en France métropolitaine ou en outre-mer, puis les règles applicables aux personnes qui veulent entrer en France pour y résider ou qui, déjà autorisées à y résider, souhaitent circuler hors de France.
Des développements particuliers sont consacrés aux hypothèses où lon se heurte à un refus de délivrance dun visa ou à un refus dentrée en France et aux différentes possibilités de recours. Lensemble est complété par des annexes où lon trouve notamment des modèles de recours.Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=29808 Entrée, circulation en France et dans lespace « Schengen » [ouvrage] / Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti), Auteur . - Paris . - Paris : Groupe d'information et de soutien des immigrés (GISTI), 2013 . - 68 p.. - (Les cahiers juridiques) .
ISBN : 979-10-91800-02-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Entrée
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Entrée:Visa
International:Droit international:Droit communautaire:Libre circulation
International:Union européenne
International:Union européenne:Espace Schengen
Phénomène migratoire:Politique migratoire
Phénomène migratoire:Politique migratoire:Politique d'immigrationRésumé : La réglementation concernant lentrée des étrangers en France est complexe et changeante. Ceci explique que ce Cahier juridique soit le quatrième consacré à ce sujet depuis dix ans. Depuis la précédente édition qui remonte à 2009, il a fallu tenir compte de limpact renforcé de la réglementation européenne et de la loi du 16 juin 2011 relative à limmigration ainsi que de diverses réformes des procédures.
Après une présentation rapide du contexte de la circulation des personnes en France et en Europe, ce Cahier expose dabord les conditions dentrée dans lespace « Schengen » pour un court séjour et les règles spécifiques qui régissent le cas échéant lentrée en France métropolitaine ou en outre-mer, puis les règles applicables aux personnes qui veulent entrer en France pour y résider ou qui, déjà autorisées à y résider, souhaitent circuler hors de France.
Des développements particuliers sont consacrés aux hypothèses où lon se heurte à un refus de délivrance dun visa ou à un refus dentrée en France et aux différentes possibilités de recours. Lensemble est complété par des annexes où lon trouve notamment des modèles de recours.Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=29808 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ORIV20378 NAT 1020 Livre ORIV Immigration Disponible L'entrée en France et la circulation dans l'espace Schengen. Analyse - Modèles de recours / Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti)
PermalinkL'entrée en France et dans l'espace Schengen / Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti)
PermalinkPermalinkPermalinkLa migration polonaise après 1989 : entre impératifs économiques et liberté de mouvement retrouvée / Monika DAC in Migrations Société, vol. 27, n°158 (mars - avril 2015)
PermalinkN°2 & 3. Vol.33 - 2017 - Dire la violence des frontières. Mises en mots de la migration vers l'Europe. (Bulletin de Revue Européenne des migrations internationales) / Collectif
Permalinkn° 26 - mai 2021 - Quo vadis Europa ? La libre circulation européenne à lépreuve des crises (Bulletin de De facto) / Collectif
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PermalinkLe tournant de 2004 : l'élargissement de l'Union européenne et la création de Frontex / Catherine WIHTOL DE WENDEN in Migrations Société, vol. 27, n°158 (mars - avril 2015)
Permalinkvol. 27, n°158 - mars - avril 2015 - Circulations migratoires 25 ans après la chute de Berlin (Bulletin de Migrations Société) / Vincent GEISSER
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