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ouvrage
La ville d'Oakland, en Californie, est représentative à la fois de l'histoire du racisme et des discriminations aux Etats-Unis mais aussi du multiculturalisme américain. Ville industrielle en déclin depuis les années 1970, fortement marquée pa[...]ouvrage
Une quarantaine d'auteurs ont été mobilisés pour faire un état des lieux des savoirs concernant l'insécurité. La première partie de l'ouvrage s'intéresse aux grandes tendances marquant les délinquances, la sécurité dans le débat politique, son t[...]Article : périodique
Collectif, Auteur |Pour expulser les étrangers en situation irrégulière, l'Etat a recours à la "rétention"dans des conditions souvent dégradantes, dont témoigne le centre d'Arenc, près de Marseille. La "double peine", l'expulsion vers le pays d'origine d'un condam[...]texte officiel
Instaurées officiellement par la loi du 18 décembre 1998 sur l'accès au droit, les maisons de justice et du droit trouvent dans ce décret leurs modalités de création et de fonctionnement. Elles sont constituées pour une durée de trois ans renouv[...]texte officiel
Ministère de la justice, Auteur ; ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État, Auteur | Journal Officiel | 2002Créé au sein du ministère de la Justice, ce nouveau service a en charge l'élaboration des lois et réglements relatifs à l'aide juridictionnelle et à l'accès au droit. Il doit également veiller à l'application de ces mesures. Par ailleurs, il ani[...]texte officiel
Les juridictions de proximité, instaurées par la loi d'orientation et de programmation pour la justice, reposent sur des magistrats non professionnels dont la mission consiste à régler les petits litiges de la vie quotidienne en matières civile [...]texte officiel
Créé par la loi Perben II, le stage de citoyenneté appliqué aux majeurs et aux mineurs de 13 à 18 ans est détailé dans ses modalités. Cette mesure a pour objet de rappeler au condamné "les valeurs républicaines de tolérance et de respect de la d[...]texte officiel
Une circulaire fixe les missions et les conditions d'emploi des agents de justice, dont la loi du 23 juin dernier, renforçant l'efficacité de la procédure pénale, a autorisé le recrutement dans le cadre des emplois-jeunes. Ils assurent les fonct[...]texte officiel
Ministère de l'emploi et de la solidarité, Auteur | 1999Ce texte porte création du Conseil national de l'aide aux victimes. Présidé par le garde des Sceaux, il est chargé de coordonner l'action du gouvernement et des structures non gouvernementales en matière d'aide et d'assistance aux victimes d'inf[...]brochure
Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti), Auteur | Paris : Groupe d'information et de soutien des immigrés (GISTI) | 2008Le Gisti a organisé, le 15 novembre 2008, un colloque à l’occasion du trentième anniversaire de l’arrêt du Conseil d’Etat de 1978. Cet arrêt, reconnaissait l’existence d’un "principe général du droit", le droit de mener une vie familiale normale[...]Article : périodique
Collectif, Auteur |Dans Esprit (juin 1991)Dans ce dossier, on relèvera plus particulièrement : Un itinéraire dans la justice des mineurs, entretien avec Alain Bruel, ancien juge des enfants qui s'interroge sur les difficultés de la "greffe" éducative dans le droit pénal ; Repenser le dr[...]ouvrage
Catherine BLATIER, Auteur ; Michel ROBIN, Auteur | Fontaine : Presses Universitaires de Grenoble (PUG) | 2000Dans cet ouvrage, les auteurs présentent des données actualisées sur la délinquance juvénile et son évolution dans les différents pays d'Europe occidentale. Ils analysent les textes internationaux et les différentes législations nationales, les [...]Article : périodique
Anne WYVEKENS, Auteur |Quelle est la place du travail social quand le nombre des exclus ne pouvant en bénéficier augmente ? Son rôle semble désuet face aux problèmes sociaux actuels. Le problème de la justice des mineurs sert dans cet article à montrer comment certain[...]rapport, étude, mémoire...
Cet ouvrage est la réunion de contributions présentées lors des travaux du réseau COST A/2 Migration, consacrés à la construction sociale de la déviance et de la criminalité parmi les immigrés en Europe, les 19 et 20 octobre 1995 à Milan. Double[...]ouvrage
Il s'agit d'une recherche comparative internationale menée par trois équipes de chercheurs en Belgique, en Pologne et en France. Objectif de ce travail : déterminer comment les professionnels du secteur social et judiciaire, d'une part, et les "[...]