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ouvrage
De mai à septembre 2008, Marie Cosnay assiste à des audiences d’étrangers présentés au Juge des Libertés et de la Détention de Bayonne. Juge qui décide de prolonger la rétention de ces étrangers qu’on appelle "sans papiers" dans les Centres de R[...]ouvrage
Cet ouvrage invite à se réapproprier point par point la laïcité telle que définie par le droit et telle qu'elle découle de notre histoire afin de déconstruire les confusions, les idées reçues et les représentations fausses qui s'y rapportent. F[...]ouvrage
Pour sortir des préjugés afin de garantir un débat serein, il paraît indispensable de se réapproprier point par point la laïcité, telle que définie par le droit et telle qu'elle découle de notre histoire. a loi du 24 août 2021 a modifié différe[...]article
Cet article est contenu dans la cinquième partie "Combattre le racisme et la discrimination".rapport, étude, mémoire...
Ce rapport daté du 6 décembre 2012 et commandité par la commission des affaires européennes, fait un état des lieux de la situation des Roms en Europe et des réglementations existantes. Il s’inscrit dans la volonté européenne de combattre les d[...]document multimédia
L'Union régionale CFDT Ile-de-France a choisi de réaliser un film dans le cadre de la boîte à outils développée grâce au projet européen Ateccod (Agir sur les Territoires pour l'Egalité des Chances et Contre les Discriminations). Cette boîte à o[...]ouvrage
Cet ouvrage découle du 25ème congrès de l’Association Française de Criminologie (AFC), organisé en partenariat avec l’Université de Poitiers du 14 au 16 novembre 2007. Des praticiens et des chercheurs de France et de l’étranger reviennent sur ce[...]Article : périodique
Manuel BOUCHER, Auteur |document électronique
L'Observatoire de la laïcité publie une note d'orientation "La laïcité aujourd'hui" visant à éclairer les travaux à travers un rappel de l'histoire et et des principes juridiques et philosophiques de la laïcité. La note revient tout d'[...]ouvrage
Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l'Immigration, Auteur | Les éditions des journaux officiels | 2011Ce recueil de textes et de jurisprudence a pour objet de faire connaître l’ensemble des règles particulières concernant les principes de laïcité et de liberté religieuse, l’application de la laïcité dans les services publics, l’organisation des [...]Article : périodique
Jacques BAROU, Aucune |L'auteur se demande pourquoi les immigrés maintiennent certaines pratiques alors qu'ils savent que cela les exposent à des risques de sanctions au regard de la loi du pays d'accueil. En effet le légal est parfois perçu comme illégitime par l'i[...]document électronique
L'Observatoire de la laïcité publie une note d'orientation "Libertés et interdits dans le cadre laïque" datée d'octobre 2016. Cette est rédigée en réaction à des phénomènes nouveaux apparus ces dernières décennies dans un contexte soci[...]brochure
L'action ?Objectif citoyen? a été initiée par une magistrate, un médiateur et le service jeunesse de la mairie de Vaulx-en-Velin. Elle a pour but d'expliquer aux jeunes de la ville le contenu et la portée de la loi, parfois mal perçus, et de cré[...]Bulletin : bulletin
Revue du droit des religions, n° 13 - mai 2022 - La loi confortant le respect des principes de la République
Vincente FORTIER, Directeur ; Gérard GONZALES, Directeur | 2022Ce numéro de la « Revue du droit des religions » consacre un dossier à la loi confortant le respect des principes de la République. Cette loi, promulguée le 24 août 2021, a pour ambition d'endiguer des processus qualifiés de "séparatistes", susp[...]rapport, étude, mémoire...
Ministère de l'égalité des territoires et du logement, Auteur | Ministère de l'égalité des territoires et du logement | 2014Ce texte met en oeuvre une réforme du cadre de la politique de la ville en inscrivant, pour la première fois, le principe fondamental de co-construction de la politique de la ville avec les habitants, en redéfinissant les quartiers prioritaires [...]