Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (99)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
rapport, étude, mémoire...
Le rapport 2002 de l'IGAS pointe les succès et les limites de l'adaptation des politiques sociales aux besoins des territoires. Il s'appuie sur six enquêtes pour constater les progrès et les avancées concrètes des administrations locales : polit[...]texte officiel
Programme de travail annuel et appel à proposition pour l'année 2002 pour le programme d'action Argo
La Commission européenne lance un appel à propositions sur le programme Argo qui vise à faciliter la coopération administrative dans les domaines des frontières extérieures, des visas, de l'asile et de l'immigration. Des subventions peuvent être[...]Article : périodique
La Protection judiciaire de la jeunesse, institution en charge de l'exécution des mesures prises par les juges des enfants pour les mineurs délinquants ou en danger, est mal connue du grand public. Elle a pris la suite de l'Education surveillée.[...]rapport, étude, mémoire...
Marie-Hélène BOUILLIER-OUDOT, Auteur ; Sylvie ROCQ, Auteur ; François VEDEAU, Auteur | Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation | février 2020Ce rapport est construit en deux parties : un état des lieux et une caractérisation des agricultures urbaines suivi d’une analyse des enjeux de ce mouvement pour le ministère. Une série de recommandations découle de cette analy[...]Article : périodique
J. DOMENACH, Auteur |Le principe de l'égalité de traitement de tous par rapport au service public a permis la mise en oeuvre d'une véritable politique d'intégration des étrangers. Or, ce principe est aujourd'hui remis en cause par un mouvement qui tend à différencie[...]rapport, étude, mémoire...
Délégation interministérielle à la ville (DIV) (Saint-Denis), Auteur | Editions de la DIV (Les) | villes | 2002Ce premier rapport d'activité du Ministère délégué à la ville et la rénovation urbaine pour l'année 2001 s'inscrit dans les orientations pour la réforme de l'état. Ce document est avant tout une base d'information en direction des élus et des ci[...]rapport, étude, mémoire...
Chaque année, le Défenseur des droits rend compte de son action dans les cinq missions qui lui sont dévolues : défense des droits des usagers des services publics, défense et promotion des droits de l'enfant, lutte contre les discriminations et [...]rapport, étude, mémoire...
Remis le 16 décembre 2004 à Renaud Dutreil, ministre de la Fonction publique, ce rapport de Dominique Versini dresse d'abord un état des lieux complet de la diversité au regard de l'emploi, au niveau national (études réalisées, initiatives du se[...]Bulletin : périodique
Cahiers Français, n° 346 - septembre - octobre 2008 - La réforme de l'Etat
Collectif, Auteur | 2008Avec le lancement de la révision générale des politiques publiques en juin 2007, la réforme de l’État revêt une dimension sans équivalent depuis la fondation de la Ve République. Les mutations en cours interrogent certaines des règles traditionn[...]rapport, étude, mémoire...
Daniel FRANDJI, Auteur ; Renaud MOREL, Auteur | Paris : Conseil national d’évaluation du système scolaire (CNESCO) | 2017Cette étude se donne pour ambition d’approfondir la réflexion sur la réforme dite des rythmes « scolaires » et/ou « éducatifs » et la mise en place des Projets éducatifs de territoire (PEDT) qui l’accompagne. Elle s’attache à clarifier les enjeu[...]rapport, étude, mémoire...
Commandé par la direction générale de l'administration et de la fonction publique, un rapport étudie les possibilités d'une "plus grande ouverture de la fonction publique aux personnes issus de l'immigration", largement sous-représenté dans ce s[...]ouvrage
En 2003 la loi de programmation pour la ville lance un ambitieux programme de rénovation urbaine (PNRU). Après un bref rappel historique critique de son lancement, l'auteur pointent les défaillances et dérives (financement, délais, qualité des p[...]ouvrage
L'espace picard pour l'intégration (EPI) a pour objectif de mettre en réseau au niveau de la Picardie les acteurs qui oeuvrent dans le champ de l'intégration. Ainsi, il propose un répertoire de plus de 60 fiches, qui présentent les organismes et[...]ouvrage
Commission de coordination de la documentation administrative, Auteur | Bulletin Signalétique d'Information Administrative | 1985Ce répertoire recense toutes les publications (périodiques, collection d'ouvrages) de l'administration, des organismes sous tutelle, des services rattachés et des établissements publics à caractère administratif. Les notices sont classées par or[...]ouvrage
Ce livre présente un premier état de recherches sur la théorie et l'action policières de la IIIème République en tant que système de pouvoir. Les auteurs s'interrogent sur la politique de la IIIème République vis-à-vis des étrangers. Ils utilise[...]