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Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut, Auteur | 2015Ce contrat de ville, signé le 26 juin 2015, porte sur la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH). Ce document présente les territoires concernés ainsi que les diagnostics réalisés, les priorités du contrat de ville à décliner en[...]document contractuel
Ce document présente le contrat de ville de la Communauté urbaine de Dunkerque Grand Littoral, signé le 9 juillet 2015 et portant sur la période 2015-2020. Les axes stratégiques de ce contrat sont : Stimuler[...]document contractuel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Association des régions de France (ARF), Auteur | 2013Cette convention, signée le 13 février entre le ministre délégué à la Ville et le président de l'Association des Régions de France (ARF) présente les engagements pour permettre un rétablissement de l'égalité républicaine dans les territoires qui[...]document contractuel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Assemblée des communautés de France, Auteur | 2013Le Ministre délégué à la ville et l’Assemblée des communautés de France (ADCF) ont signé le 27 mai 2013 une convention cadre pour la mise en œuvre de la nouvelle génération des contrats de ville. Cette convention appelle à la mise en œuvre de v[...]document contractuel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Association des Communautés Urbaines de France (ACUF), Auteur ; Association des maires des grandes villes de France (AMGVF), Auteur | 2013Cette convention cadre a été signée le 29 octobre 2013 entre le ministère délgué à la ville et deux associations d'élus, l’Association des Communautés Urbaines de France (ACUF) et l'Association des Maires des Grandes Villes de France (AMGVF). El[...]document contractuel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Association des maires de France (AMF), Auteur | 2014Cette convention a été signée le 14 janvier 2014 entre l’association des Maires de France (AMF) et le Ministère délégué à la ville et détaille leurs engagements autour de trois axes stratégiques : - Le renforcement de l'intervention partenarial[...]document contractuel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF), Auteur | 2013Cette convention a été signée le 19 septembre 2013 entre l’association des Maires Ville et Banlieue de France (AMVBF) et le Ministère délégué à la ville et détaille leurs engagements autour de deux axes : - Une politique contractuelle ren[...]document contractuel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Fédération des Villes Moyennes (FVM), Auteur | 2013Cette convention cadre a été signée le 25 septembre 2013 entre la Fédération des villes moyennes (FVM) et le Ministère de la Ville pour la mise en oeuvre de la nouvelle politique de la ville. Cette convention décrit leurs engagements : - pour l[...]document contractuel
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Auteur ; Ministère de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche, Auteur ; Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET), Auteur | Ministère de l'Education Nationale de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche | 27 février 2017Cette convention a pour ambition de traduire l’engagement du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche à l’attention des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville sur l’ensemble de [...]document contractuel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Pôle Emploi, Auteur | 2013Cette convention, signée le 30 avril 2013, définit les moyens à mettre en oeuvre pour réduire les écarts de chômage entre les quartiers prioritaires et les autres territoires. Elle vise notamment l'adaptation du service public de l'emploi aux be[...]document contractuel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme, Auteur | 2014Cette convention détaille les engagements des ministères de la ville et de l'artisanat, du commerce et du tourisme autour de quatre principaux objectifs : - développer l'entrepreneuriat et les initiatives économiques dans les quartiers ; - fav[...]document contractuel
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Auteur ; Ministère délégué à la ville, Auteur | 2013Cette convention a été signé le 25 avril 2013 entre le ministre délégué à la Ville François Lamy et Michel SAPIN, Ministre de l’emploi de la formation professionnelle et du dialogue social afin de renforcer la mobilisation des dispositifs d’acc[...]document contractuel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Ministère délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche, Auteur | 2013François LAMY, ministre délégué à la Ville et Frédéric CUVILLIER ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche ont signé le 7 juin dernier une convention d’objectifs entre les deux ministères afin de favoriser la mobilité d[...]document contractuel
Ministère des droits de la femme, Auteur ; Ministère délégué à la ville, Auteur | 2013François LAMY, ministre délégué à la Ville et Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre des Droits des femmes ont signé une convention en faveur de la promotion de l’égalité femmes-hommes dans les quartiers populaires avec le double objectif de mieux cib[...]document contractuel
Ministère délégué à la ville, Auteur ; Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, Auteur | 2013Le 4 avril 2013 à Rouen, François LAMY, ministre délégué à la politique de la ville, a signé la première convention triennale d'objectifs pour les quartiers populaire, avec Valérie FOURNEYRON, ministre des Sports, de la Jeunesse, de l'Education [...]