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L'accompagnement social et sanitaire des personnes âgées immigrées / Valérie WOLFF in Hommes et Migrations, n° 1309 (janvier-février-mars 2015)

Public ISBD [article]  in Hommes et Migrations > n° 1309 (janvier-février-mars 2015) . - pp.97-104 inHommes et Migrations > n° 1309 (janvier-février-mars 2015) . - pp.97-104 Titre : L'accompagnement social et sanitaire des personnes âgées immigrées Type de document : article Auteurs : Valérie WOLFF, Auteur ; Emmanuel JOVELIN, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : pp.97-104 Langues : Français Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Accès au droit Interculturel:Altérité Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale:Assurance vieillesse Santé:Vieillissement Société, vie sociale:Publics:Personne âgée Société, vie sociale:Publics:Personne âgée:Migrant âgé Société, vie sociale:Relation sociale:Exclusion:Précarité Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=31045 [article] L'accompagnement social et sanitaire des personnes âgées immigrées [article] / Valérie WOLFF, Auteur ; Emmanuel JOVELIN, Auteur . - 2015 . - pp.97-104. Langues : Français in Hommes et Migrations > n° 1309 (janvier-février-mars 2015) . - pp.97-104 inHommes et Migrations > n° 1309 (janvier-février-mars 2015) . - pp.97-104 Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Accès au droit Interculturel:Altérité Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale:Assurance vieillesse Santé:Vieillissement Société, vie sociale:Publics:Personne âgée Société, vie sociale:Publics:Personne âgée:Migrant âgé Société, vie sociale:Relation sociale:Exclusion:Précarité Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=31045

Les assistés sociaux. Analyse identitaire d'un groupe social / Michel MESSU

Public ISBD Titre : Les assistés sociaux. Analyse identitaire d'un groupe social Type de document : rapport, étude, mémoire... Auteurs : Michel MESSU, Auteur Mention d'édition : Toulouse Editeur : Edition Privat Année de publication : 1991 Importance : 172 p. Langues : Français Résumé : Essai de sociologie sur la relation d'assistance. L'observation sur une période de plusieurs années d'un groupe de familles ne disposant pour vivre que des prestations sociales conduit l'auteur à dresser une typologie tout à fait originale des identités d'assistés à partir de leurs diverses stratégies d'utilisation des services sociaux. Catégories : Interculturel:Identité Politique sociale Politique sociale:Protection sociale Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale Politique sociale:Travail social:Action sociale Mots-clés : les assistes sociau analyse identitaire un groupe social Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=5173 Les assistés sociaux. Analyse identitaire d'un groupe social [rapport, étude, mémoire...] / Michel MESSU, Auteur  . -  Toulouse . - [S.l.] : Edition Privat, 1991 . - 172 p. Langues : Français Résumé : Essai de sociologie sur la relation d'assistance. L'observation sur une période de plusieurs années d'un groupe de familles ne disposant pour vivre que des prestations sociales conduit l'auteur à dresser une typologie tout à fait originale des identités d'assistés à partir de leurs diverses stratégies d'utilisation des services sociaux. Catégories : Interculturel:Identité Politique sociale Politique sociale:Protection sociale Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale Politique sociale:Travail social:Action sociale Mots-clés : les assistes sociau analyse identitaire un groupe social Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=5173

L'assurance-chômage / V. DROUIN

Public ISBD Titre : L'assurance-chômage Type de document : ouvrage Auteurs : V. DROUIN, Auteur ; X. GREFFE, Auteur Mention d'édition : Paris Editeur : Edition Economica Année de publication : 1985 Importance : 184 p. Langues : Français Résumé : Cet ouvrage porte un sous-titre très parlant " Filet de sécurité ou parapluie percé ? ". Les auteurs visent moins les chômeurs eux-mêmes que ceux qui les rencontrent ou les accompagnent dans leur démarche. C'est d'abord un ouvrage très documenté : histoire, environnement économique et social (français et international) dont émane l'actuel système d'assurance-chômage,... Catégories : Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale Vie économique, vie professionnelle:Emploi:Marché du travail:Chômage Mots-clés : l assurance chomage Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=2659 L'assurance-chômage [ouvrage] / V. DROUIN, Auteur ; X. GREFFE, Auteur  . -  Paris . - [S.l.] : Edition Economica, 1985 . - 184 p. Langues : Français Résumé : Cet ouvrage porte un sous-titre très parlant " Filet de sécurité ou parapluie percé ? ". Les auteurs visent moins les chômeurs eux-mêmes que ceux qui les rencontrent ou les accompagnent dans leur démarche. C'est d'abord un ouvrage très documenté : histoire, environnement économique et social (français et international) dont émane l'actuel système d'assurance-chômage,... Catégories : Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale Vie économique, vie professionnelle:Emploi:Marché du travail:Chômage Mots-clés : l assurance chomage Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=2659

Assurance maladie, maintien des droits des étrangers en situation irrégulière / Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti)

Public ISBD Titre : Assurance maladie, maintien des droits des étrangers en situation irrégulière Type de document : ouvrage Auteurs : Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti), Auteur Mention d'édition : Paris Editeur : Paris : Groupe d'information et de soutien des immigrés (GISTI) Année de publication : 2001 Importance : 31 p. Langues : Français Résumé : La loi Pasqua du 24 août 1993 a subordonné le bénéfice des prestations de sécurité sociale à la régularité du séjour en France. Toutefois, une disposition du Code de sécurité sociale prévoit le maintien des droits de toute personne qui ne remplirait plus l'une des conditions d'accès à un régime obligatoire de sécurité sociale. Cette publication fait donc le point sur la question, en précisant à qui s'appliquent le maintien des droits et les recours pour les faire valoir. L'article du Code de sécurité sociale et les arrêts du Conseil d'État sont reproduits en annexe. Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Etranger Phénomène migratoire:Immigration:Immigré Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale:Sécurité sociale Mots-clés : assurance maladie maintien droits etrangers en situation irreguliere Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=13203 Assurance maladie, maintien des droits des étrangers en situation irrégulière [ouvrage] / Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti), Auteur  . -  Paris . - Paris : Groupe d'information et de soutien des immigrés (GISTI), 2001 . - 31 p. Langues : Français Résumé : La loi Pasqua du 24 août 1993 a subordonné le bénéfice des prestations de sécurité sociale à la régularité du séjour en France. Toutefois, une disposition du Code de sécurité sociale prévoit le maintien des droits de toute personne qui ne remplirait plus l'une des conditions d'accès à un régime obligatoire de sécurité sociale. Cette publication fait donc le point sur la question, en précisant à qui s'appliquent le maintien des droits et les recours pour les faire valoir. L'article du Code de sécurité sociale et les arrêts du Conseil d'État sont reproduits en annexe. Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Etranger Phénomène migratoire:Immigration:Immigré Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale:Sécurité sociale Mots-clés : assurance maladie maintien droits etrangers en situation irreguliere Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=13203

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
ORIV10552	NAT 3410	Livre	ORIV	Intervention sociale, santé	Disponible

Assurance maladie. Maintien des droits des étrangers en situation irrégulière / Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti)

Public ISBD Titre : Assurance maladie. Maintien des droits des étrangers en situation irrégulière Type de document : ouvrage Auteurs : Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti), Auteur Mention d'édition : Paris Editeur : Paris : Groupe d'information et de soutien des immigrés (GISTI) Année de publication : 2001 Autre Editeur : Les Notes pratiques Importance : 31 p. Langues : Français Résumé : La loi Pasqua a subordonné le bénéfice des prestations de sécurité sociale à la régularité du séjour en France. Toutefois, les étrangers qui bénéficiaient d'une couverture sociale et qui perdent leur titre de séjour ne doivent pas voir leurs droits cesser brusquement. Une disposition du code de sécurité sociale prévoit en effet le maintien des droits de toute personne qui ne remplirait plus l'une au moins des conditions d'accès à un régime obligatoire de sécurité sociale. Malgré cette disposition légale, certaines instructions ministérielles et pratiques des caisses d'assurance maladie tendent à écarter les étrangers en situation irrégulière du bénéfice du maintien de droit. En annexe, les textes de loi, la jurisprudence et les modèles de recours. Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Etranger Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Immigration illégale:Clandestin Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Immigration illégale:Sans-papier Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Séjour Mots outils:Législation Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale:Sécurité sociale Santé Santé:Politique de santé:Accès aux soins Santé:Politique de santé:AME Santé:Politique de santé:CMU Mots-clés : assurance maladi maintien droits etrangers en situation irreguliere Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=15628 Assurance maladie. Maintien des droits des étrangers en situation irrégulière [ouvrage] / Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti), Auteur  . -  Paris . - Paris : Groupe d'information et de soutien des immigrés (GISTI) : [S.l.] : Les Notes pratiques, 2001 . - 31 p. Langues : Français Résumé : La loi Pasqua a subordonné le bénéfice des prestations de sécurité sociale à la régularité du séjour en France. Toutefois, les étrangers qui bénéficiaient d'une couverture sociale et qui perdent leur titre de séjour ne doivent pas voir leurs droits cesser brusquement. Une disposition du code de sécurité sociale prévoit en effet le maintien des droits de toute personne qui ne remplirait plus l'une au moins des conditions d'accès à un régime obligatoire de sécurité sociale. Malgré cette disposition légale, certaines instructions ministérielles et pratiques des caisses d'assurance maladie tendent à écarter les étrangers en situation irrégulière du bénéfice du maintien de droit. En annexe, les textes de loi, la jurisprudence et les modèles de recours. Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Etranger Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Immigration illégale:Clandestin Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Immigration illégale:Sans-papier Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Séjour Mots outils:Législation Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale:Sécurité sociale Santé Santé:Politique de santé:Accès aux soins Santé:Politique de santé:AME Santé:Politique de santé:CMU Mots-clés : assurance maladi maintien droits etrangers en situation irreguliere Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=15628

Circulaire DSS/2A n° 99-701 du 17 décembre 1999 relative à la mise en oeuvre de la couverture maladie universelle / Direction de la sécurité sociale

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Circulaire DSS/PFL no 93-75 du 30 août 1993 relative aux conditions d'attribution de l'allocation de logement sociale aux personnes de nationalité étrangère / Direction de la sécurité sociale in Bulletin Officiel du Ministère des Affaires sociales__VIRGULE__ de la Santé et de la Ville, n° 93-40 (27 novembre 1993)

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Circulaire n°99-108 du 19 février 1999 relative à l'accès à l'allocation spéciale vieillesse ou à l'allocation aux adultes handicapés des personnes âgées ou handicapées de nationalité étrangère. / Ministère de l'emploi et de la solidarité

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De la citoyenneté sociale au « tourisme social » / Lola ISIDRO in Plein Droit, n° 103 (décembre 2014)

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Conseil d'État, 6 février 2002, ministère de l'Économie, arrêts n° 216172, n° 218953, n° 219383 / Conseil d'Etat

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Le contrôle par la résidence / Antoine MATH in Plein Droit, n° 93 (juin 2012)

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Décision du Conseil d'état du 30 juillet 2003 (concernant le droit à réversion des veuves des anciens combattants des "ex-colonies" / Conseil d'Etat

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Décision du Conseil d'État, 30 novembre 2001, ministère de la Défense c/M. Diop n° 212179, 212211 sur l'égalité de traitement entre anciens combattants indépendamment de leur nationalité / Conseil d'Etat

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Décret n° 2003-167 du 28 février 2003 pris pour l'application de l'article 67 de la loi de finances rectificative pour 2002 (n° 2002-1576 du 30 décembre 2002)

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Décret n° 85-859 du 7 août 1985 portant publication de l'avenant à la convention générale sur la Sécurité sociale entre la République française et la République de Turquie du 20 janvier 1972, signé à Paris le 3 février 1984 / Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale in Bulletin Officiel du ministère des Affaires sociales et de la Solidarité nationale, n° 85-33 (7 septembre 1985)

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