Base de données documentaires

L'aménagement en 50 tendances / Collectif

Public ISBD Titre : L'aménagement en 50 tendances Type de document : ouvrage Auteurs : Collectif Editeur : La Tour d'Aigues : Editions de l'Aube Année de publication : 01/01/2002 Collection : Monde en cours, ISSN 1158-6869 Importance : 217 p. Index. décimale : 11.00 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=26801 L'aménagement en 50 tendances [ouvrage] / Collectif . - La Tour d'Aigues : Editions de l'Aube, 01/01/2002 . - 217 p.. - (Monde en cours, ISSN 1158-6869) . Index. décimale : 11.00 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=26801

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
IREV26822	13.00 GUI	Livre	IREV	13 Aménagement du territoire	Disponible

Bilan annuel 2006-2007 de la décentralisation. Analyse des dispositions législatives intéressant les collectivités territoriales / La Gazette des communes

Public ISBD Titre : Bilan annuel 2006-2007 de la décentralisation. Analyse des dispositions législatives intéressant les collectivités territoriales Type de document : texte officiel Auteurs : La Gazette des communes Editeur : La gazette des communes Année de publication : 23/07/2007 Collection : Collection Documents Importance : pp. 253-314 Index. décimale : 11.00 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Résumé : Ce document recense et analyse les dispositions législatives et les mesures réglementaires, adoptées en 2006 et début 2007, ayant une incidence directe ou indirecte sur la vie des collectivités territoriales dans les différents domaines : Institutions ; Finances locales ; Sécurité publique et prévention des risques (loi n°2006-911 du 24 juillet 2006 relative à l'immigration et à l'intégration) ; Politiques sociales et logement (loi n°2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances ; loi n°2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement ; loi n°2007-290 du 5 mars 2007 instituant le droit opposable au logement et portant divcerses mesures en faveur de la cohésion sociale ; loi n°2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance) ; Environnement, urbanisme et aménagement du territoire ; Education et culture (loi n°2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif) ; Europe et action extérieure des collectivités locales ; Fonction publique territoriale. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=25248 Bilan annuel 2006-2007 de la décentralisation. Analyse des dispositions législatives intéressant les collectivités territoriales [texte officiel] / La Gazette des communes . - La gazette des communes, 23/07/2007 . - pp. 253-314. - (Collection Documents) . Index. décimale : 11.00 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Résumé : Ce document recense et analyse les dispositions législatives et les mesures réglementaires, adoptées en 2006 et début 2007, ayant une incidence directe ou indirecte sur la vie des collectivités territoriales dans les différents domaines : Institutions ; Finances locales ; Sécurité publique et prévention des risques (loi n°2006-911 du 24 juillet 2006 relative à l'immigration et à l'intégration) ; Politiques sociales et logement (loi n°2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances ; loi n°2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement ; loi n°2007-290 du 5 mars 2007 instituant le droit opposable au logement et portant divcerses mesures en faveur de la cohésion sociale ; loi n°2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance) ; Environnement, urbanisme et aménagement du territoire ; Education et culture (loi n°2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif) ; Europe et action extérieure des collectivités locales ; Fonction publique territoriale. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=25248

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
IREV25279	13.00 DDT	Indéterminé	IREV	13 Aménagement du territoire	Disponible

Caisse des dépôts développement territorial : rapport annuel 2005 / Collectif

Public ISBD Titre : Caisse des dépôts développement territorial : rapport annuel 2005 Type de document : rapport, étude, mémoire... Auteurs : Collectif Editeur : Caisse des dépôts Année de publication : 01/05/2006 Note générale : Contient : - Fonds d'épargne financement du logement social et de la politique de la ville : rapport annuel 2005- Rapport annuel 2005 Index. décimale : 11.00 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=25306 Caisse des dépôts développement territorial : rapport annuel 2005 [rapport, étude, mémoire...] / Collectif . - Caisse des dépôts, 01/05/2006. Contient : - Fonds d'épargne financement du logement social et de la politique de la ville : rapport annuel 2005- Rapport annuel 2005 Index. décimale : 11.00 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=25306

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
IREV25335	13.00 COL	Indéterminé	IREV	13 Aménagement du territoire	Disponible

Circulaire du 22 mars 2006 relative à la répartition et au versement de ladotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) pour l'exercice 206. / Ministère délégué aux collectivités locales

Public ISBD Titre : Circulaire du 22 mars 2006 relative à la répartition et au versement de ladotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) pour l'exercice 206. Type de document : texte officiel Auteurs : Ministère délégué aux collectivités locales Editeur : Minsitère de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire Année de publication : 22/03/2006 Importance : 19 p. Index. décimale : 11.00 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=25377 Circulaire du 22 mars 2006 relative à la répartition et au versement de ladotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) pour l'exercice 206. [texte officiel] / Ministère délégué aux collectivités locales . - Minsitère de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire, 22/03/2006 . - 19 p. Index. décimale : 11.00 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=25377

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
IREV25401	13.00 MIN	Indéterminé	IREV	13 Aménagement du territoire	Disponible

Les collectivités locales et l'expérimentation : perspectives nationales et européennes / Collectif

Public ISBD Titre : Les collectivités locales et l'expérimentation : perspectives nationales et européennes Type de document : ouvrage Auteurs : Collectif Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 01/11/2004 Importance : 278 p. Index. décimale : 11.00 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Résumé : Cet ouvrage offre un éclairage nouveau sur l'éxpérimentation normative par les collectivités locales. Il s'articule en deux volets :- une étude réalisée par Gérard Marcou, professeur à la Sorbonne et directeur du Groupement de recherche sur l'administration locale en europe (GRALE), qui traite de la question de l'éxpérimentation sous l'angle du droit comparé.- les actes du colloque "Expérimentation et territoire : enjeux et perspectives" qui réunissent des analyses juridiques, historiques et économiques. Ils mettent en évidence l'originalité des dispositions introduites dans le droit français mais également les difficultés de mise en oeuvre susceptibles de se faire jour. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=27126 Les collectivités locales et l'expérimentation : perspectives nationales et européennes [ouvrage] / Collectif . - Paris : La Documentation française, 01/11/2004 . - 278 p. Index. décimale : 11.00 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Résumé : Cet ouvrage offre un éclairage nouveau sur l'éxpérimentation normative par les collectivités locales. Il s'articule en deux volets :- une étude réalisée par Gérard Marcou, professeur à la Sorbonne et directeur du Groupement de recherche sur l'administration locale en europe (GRALE), qui traite de la question de l'éxpérimentation sous l'angle du droit comparé.- les actes du colloque "Expérimentation et territoire : enjeux et perspectives" qui réunissent des analyses juridiques, historiques et économiques. Ils mettent en évidence l'originalité des dispositions introduites dans le droit français mais également les difficultés de mise en oeuvre susceptibles de se faire jour. Permalink : http://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=27126

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
IREV27150	13.00 COL	Livre	IREV	13 Aménagement du territoire	Disponible

Les collectivités territoriales et la décentralisation / Jean-Luc BOEUF

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Comment la nature s'intègre dans les politiques des territoires urbains ? Observation des pratiques dans une dizaine de villes et territoires urbains / Centre de ressources du développement territorial (Etd)

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Commission Attali : quels liens avec les territoires ? / Carrefour des Pays Lorrains

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Dossier de presse du Comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires (CIACT) / Délégation interministérielle à l'aménagement et la compétitivité des territoires (DIACT)

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Dynamiques et diversité des territoires français : rapport de l'observatoire des territoires / DATAR

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L'élaboration de trois contrats d'agglomération : Arras, Lille et Dunkerque. Rapport à l'instance technique d'évaluation / ACADIE

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Evaluation des contrats d'agglomération. Synthèse / DIACT / ACADIE

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L'évaluation des programmes partenariaux de développement et d'aménagement du territoire / Collectif

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Fiscalité et finances publiques locales. A la recherche d'une nouvelle donne / Conseil économique et social

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Le grand tournant. Nord Pas-de-Calais 1975-2005 / Pierre VELTZ

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