Détail de l'indexation
11.00 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 11.03
11.10 Organisation administrative, décentralisation 11.20 Planification, infrastructures 11.30 Environnement et développement durable |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 11.00 (31)
ouvrage
texte officiel
Ce document recense et analyse les dispositions législatives et les mesures réglementaires, adoptées en 2006 et début 2007, ayant une incidence directe ou indirecte sur la vie des collectivités territoriales dans les différents domaines : Instit[...]rapport, étude, mémoire...
texte officiel
ouvrage
Cet ouvrage offre un éclairage nouveau sur l'éxpérimentation normative par les collectivités locales. Il s'articule en deux volets :- une étude réalisée par Gérard Marcou, professeur à la Sorbonne et directeur du Groupement de recherche sur l'ad[...]ouvrage
Jean-Luc BOEUF ; Manuela MAGNAN | Paris : La Documentation française | Découverte de la vie publique | 01/10/2004Après les réformes de 2003 et 2004 sur la décentralisation, cette édition remise à jour en octobre 2004 dresse le portait des collectivités territoriales en France et en présente les nouveaux modes de fonctionnement.Organisé autour de cinq thème[...]rapport, étude, mémoire...
Centre de ressources du développement territorial (Etd) | Centre de ressources du développement territorial (Etd) | Les Notes d'Etd | 01/11/2010Ce numéro tente d'approfondir les questionnements posés par la place nouvelle de la nature dans les politiques urbaines et rend compte d'un travail d'observation et d'analyse des politiques réalisé sur une dizaine de territoires, dont 3 en Nord [...]rapport, étude, mémoire...
La commission pour la libértaion de la croissance française, présidée par Jacques Attali, a remis le 23 janvier 2008 au Président de la République son rapport, assorti de "316 décisions". Le chapitre 3 de la 3ème partie initulé "Clarifier la déc[...]rapport, étude, mémoire...
rapport, étude, mémoire...
document contractuel
ACADIE | 01/05/2004INTRODUCTION : QUESTIONS ET POINT DE VUE D'ÉVALUATION De la difficulté d'évaluer une politique publique sans référentielUne évaluation comparant des processus PREMIÈRE PARTIE : LE CONTRAT VU DE L'ÉCHELON RÉGIONAL ET DÉPARTEMENTAL, INSTRUMENT D'A[...]rapport, étude, mémoire...
actes de colloque
Au sommaire : - Quelles définitions de l'aménagement et du développement du territoire?- Les programmes partenariaux, l'exemple des programmes partenariaux européens- Pour une prospective rationnelle et concertée de l'évaluation- Le partenariat,[...]rapport, étude, mémoire...
ouvrage
Pierre VELTZ ; Laurent Direction DAVEZIES | La Tour d'Aigues : Editions de l'Aube | Aube Nord | 01/11/2004Dans cet ouvrage les auteurs proposent une grille d'analyse de l'évolution de la région Nord Pas-de-Calais ces 30 dernières années, à travers ses dynamiques économiques, sociales et spatiales. Les points les plus marquants : la place des transfe[...]ouvrage
L'objet des fiches techniques présentées dans ce document est de faciliter la compréhension des textes législatifs et réglementaires par les acteurs locaux et les services déconcentrés de l'Etat et de préciser comment peut-être organisée la déma[...]ouvrage
dossier documentaire
ouvrage
Cet ouvrage se propose de faire la synthèse de l'expérience de l'auteur en tant que Directeur Général adjoint du conseil régional du Nord Pas-de-Calais. A travers son expérience, l'auteur propose une approche des enjeux européens pour les région[...]dossier documentaire
rapport, étude, mémoire...
Ce rapport est issu d'une autosaisine du CESR afin de mieux "cerner les enjeux actuels et futurs d'un Etat qui se réorganise" : en effet, dans un contexte de réforme des politiques publiques puis des collectivités, le CESR a estimé pertinent de [...]rapport, étude, mémoire...
Direction régionale de l'environnement ; Direction régionale de l'industrie ; de la recherche et de l'environnement Nord Pas-de-Calais (DIREN) | Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Nord Pas-de-Calais (DIREN) | 15/09/2008Décrire la richesse du patrimoine naturel, mesurer les tendances d'occupation du territoire, la qualité des eaux, les flux de déchets, évaluer la qualité de l'air ou des sols, estimer les pressions de secteurs d'activité comme l'agriculture, les[...]rapport, étude, mémoire...
Direction régionale de l'environnement ; Direction régionale de l'industrie ; de la recherche et de l'environement Nord Pas-de-Calais (DIREN) | Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environement Nord Pas-de-Calais (DIREN) | 15/09/2008L'ambition de ce profil environnemental régional est de décrire la richesse du patrimoine naturel, de mesurer les tendances d'occupation du territoire, la qualité des eaux, les flux de déchets, d'évaluer la qualité de l'air ou des sols, d'estime[...]Bulletin : bulletin
Note D2DPE, n° 27 - 01/10/2009 - Le projet "indicateur 21" en Nord Pas-de-Calais
Lancé lors des Deuxièmes Assises Nationales du Développement Durable en juin 2003, le projet "indicateur 21" vise à mesurer les progrès du développement durable sur le territoire régional. Trois grands chantiers en sont à l'origine : la stratégi[...]rapport, étude, mémoire...
Ce rapport rend compte des enjeux et des orientations de la Région en matière de développement durable, faire le bilan et constater les efforts à poursuivre, également dans le but d'anticiper la loi Grenelle II. Il répond à quatre objectifs :- r[...]dossier documentaire
Ministère de l'équipement ; des transports ; de l'aménagement du territoire ; du tourisme et de la mer | Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer | Repères prospectifs | 01/09/2005Au sommaire de ce dossier : Reconsidérer nos rapports au pouvoir : Ulrich BECK : Pouvoir et contre pouvoir à l'ère de la mondialisation ; Patrick Viveret : Pourquoi ça ne va pas plus mal ? Sandrine RUI : La démiocratie en débat. Les citoyens fac[...]texte officiel
Les préfets de département sont invités à élaborer à échéance du 31 mars 2005 un projet de réorganisation des services déconcentrés en combinant les différentes possibilités offertes. En annexe les différents scenarii d'évolution qui concernent [...]actes de colloque
Collectif | Nantes : RésO Villes (centre de ressources politique de la ville Bretagne Pays de la Loire) | 01/07/2006Ce document fait la synthèse des travaux de l'atelier et de la restitution publique concernant l'organisation de l'observation locale. Il s'agit dans un premier temps, à partir des indicateurs proposés dans le texte de loi pour la ville et la ré[...]rapport, étude, mémoire...
Alain (dir.) LAMBERT | 01/11/2007Rapport du groupe de travail présidé par A. Lambert, chargé par le Premier ministre d'examiner les relations entre l'Etat et les collectivités locales sous trois angles: clarification des compétences, allègement des contraintes normatives et rel[...]rapport, étude, mémoire...
actes de colloque
Les débats de cette sixième conférence des villes étaient placés autour du thème général du développement durable par la société et le citoyen. Le smaires des grandes Villes avaient souhaité mettre l'accent sur 3 priorités :- l'éducation et l'é[...]