Résultat de la recherche
1 recherche sur le mot-clé '96 210 relative aux contrats agglomeration'
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
texte officiel
Ministère de l'aménagement du territoire, Auteur ; Ministère de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration, Auteur ; Direction de la population et des migrations (DPM), Auteur | les auteurs | 1996Les contrats d'agglomération sont mis à la disposition des collectivités territoriales ne bénéficiant pas des contrats de ville. Ces contrats font l'objet d'une convention tri-annuelle. Cette circulaire précise les priorités des programmes locau[...]
Voir aussi dans les rubriques du site
Mentions légales
Préambule : Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et des conditions d?utilisation du site Internet https://reseau-reci.org/ ...
IREV, Institut REgional de la Ville (Hauts-de-France)
L'IREV est l'un des 19 centres de ressources Politique de la ville en France. Son territoire d'action se positionne sur l'ensemble des contrats de ville en région Hauts-de-France (199 q...