Titre : | La gestion et la construction des lieux de culte, Guide pratique |
Auteurs : | Ministère de l'intérieur, Auteur |
Type de document : | ouvrage |
Editeur : | Documentation française (La), 2016 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-010294-2 |
Format : | 146 p. |
Langues: | Français |
Catégories : |
Droit, Justice, Théorie juridique > Droit Religion > Culte > Lieu de culte Religion > Culte > Pratique religieuse Société, vie sociale > Citoyenneté > Vie associative Société, vie sociale > Citoyenneté > Vie associative > Droit associatif |
Résumé : |
Construire un édifice nécessite une vision d’ensemble du projet, sur le long terme, sur une base associative solide. Son caractère cultuel requiert en outre de bien connaître la législation spécifique qui lui est applicable ; le guide « Gestion et construction des lieux de culte » édité par le ministère de l’Intérieur et rendu public le 3 août 2016 répond à ces enjeux. Ce guide élaboré en concertation avec l’Association des maires de France (AMF), les cultes et les administrations concernées, apporte d’indispensables éléments pédagogiques, recense les règles techniques, juridiques et financières applicables à ce domaine et met en lumière les bonnes pratiques. Il comprend deux parties : une première sur la gestion associative avec des éléments sur les choix du type d’association, la gouvernance, l’évolution de l’association, la gestion financière et la comptabilité ; une seconde sur la construction de l’édifice lui-même, sur les règles d’urbanisme, les baux emphytéotiques administratifs (BEA), les garanties d’emprunt, les prescriptions de l’urbanisme, la sécurité des établissements, les éventuelles aides publiques au financement. Cet ouvrage s’adresse à tous les acteurs de la vie associative cultuelle, aux représentants des cultes, aux élus, aux représentants de l’État au niveau du département ou de l’arrondissement, aux services techniques territoriaux. Il a également été conçu pour les professionnels chargés de la mise en œuvre des projets de construction qui intègrent au quotidien des prescriptions importantes, relatives, par exemple, à la sécurité des bâtiments, à l’environnement, aux règles d’urbanisme et de qualité architecturale. Ce guide est également accessible à un public plus large, qui s’intéresse au milieu associatif cultuel et à la construction d’édifices du culte. Il sera utile tant aux porteurs de projets peu familiers avec la réglementation qu’aux personnes désireuses d’approfondir un sujet précis. |
En ligne : | http://www.interieur.gouv.fr |
Documents numériques (1)
La gestion et la construction des lieux de culte, Guide pratique [ouvrage] / Ministère de l'intérieur (Paris), Auteur. - Documentation française (La), 2016. - 146 p. URL |