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texte officiel
La circulaire n° 2002-112 est intitulée "Adaptation et intégration scoalires : des ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves". Elle fait le tour d'horizon des dispositifs de l'adaptation et de l'intégration scolaires pou[...]périodique
PERRIN, Claire, Aucune ; VUILLEMIN, Anne, Aucune ; ANCELLIN, Raphaëlle, Aucune ; COMMUNAL, David, Aucune ; DUCHE, Pascale, Aucune ; COMMUINAL, David, Aucune | La Santé en action | 2022L'activité physique est bénéfique pour la santé physique et mentale de l'ensemble de la population. Les recherches scientifiques les plus récentes au niveau international ont confirmé qu'elle l'est tout aussi pour les personnes souffrant d'une p[...]brochure
Annuaire présentant les différents centres de documentation sur les handicaps et les inadaptations en Alsace.Bulletin : bulletin
Formation et territoire, n° 15 - Décembre 2013 - Approche transversale, quels enjeux, limites et méthodes ?
Emilie ARNOULET, Coordinateur | 2013Ce numéro réunit les contributions d'acteurs et d'actrices investis au niveau national ou régional (Champagne-Ardenne) portant sur tous les aspects du développement des politiques publiques transversales, notamment celles en lien avec la formati[...]rapport, étude, mémoire...
Ce rapport contient les résultats de la vague 2018 du baromètre de la diversité du CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel. Cet outil de mesure permet une évaluation objective de la perception de la société française à a télévision. En 2018, l[...]texte officiel
Ministère de l'emploi et de la solidarité, Auteur | 1999Cette circulaire de la direction de l'action sociale précise pour les personnes de nationalité étrangère actuellement bénéficiaires d'allocations d'aide sociale de l'Etat les modalités d'accès à l'allocation spéciale vieillesse (ASV), à l'alloca[...]texte officiel
Le prêt locatif à usage social a pour objectif d'améliorer l'accessibilité des logements sociaux pour les familles aux ressources modestes en abaissant le niveau des loyers. Cette circulaire indique le montant maximum des loyers pour les logemen[...]document contractuel
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), Aucune ; Ministère des affaires sociales et de la santé, Aucune ; Ministère de l'économie et des finances, Aucune | Caisse nationale des allocations familiales | 2013Signée le 16 juillet 2013, cette nouvelle Convention d'objectifs et de gestion (Cog) traduit les priorités partagées de l’Etat et de la Cnaf en matière de politique familiale et scelle les engagements communs de l'Etat de la Branche famille d[...]rapport, étude, mémoire...
Le rapport entend, à partir d'exemples concrets, analyses et entretiens, alerter sur les risques et dérives de la transformation numérique des services publics, notamment sur les difficultés des usagers. Le rapport met en exergue les constat[...]Bulletin : ouvrage
Revue Française des Affaires Sociales, n°2 - avril-juin 2007 - Dimensions de l'identité
2007Le dossier de la revue s'intéresse aux différentes dimensions de l'identité en s'appuyant sur l'exploitation des données de l'enquête "Histoire de vie" de l'Insee et l'Ined en 2003. Elle visait à comprendre la manière dont les personnes définiss[...]rapport, étude, mémoire...
Julie RINGELHEIM, Auteur ; Nicolas BERNARD, Auteur ; Commission européenne (CE), Aucune | Luxembourg : Office des publications de l'Union européenne | 2012Cette étude, réalisée pour le compte de la direction générale de la justice de la Commission européenne, a pour objectif d'analyser le contenu et la portée de la protection contre la discrimination dans le logement dans le droit de l'Union europ[...]rapport, étude, mémoire...
Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO), Aucune ; Agnès FLORIN, Aucune ; GUIMARD, Philippe, Aucune | Paris : Conseil national d’évaluation du système scolaire (CNESCO) | octobre 2017Neuf contributions autour de la qualité de vie à l’école se retrouvent dans ce rapport synthétisant des recherches françaises et internationales. - Qualité de vie à l’école et précarité, - Qualité de vie à l’école et handicap, - Qualité de vi[...]ouvrage
Pour le Conseil de l’Europe, la "cohésion sociale est la capacité d’une société à assurer le bien-être de tous ses membres, à minimiser les disparités". Ce guide propose une méthode et des outils pour rendre opérationnelle la coresponsabilité de[...]ouvrage
Collectif des accidentés du travail, handicapés et retraités pour l'égalité des droits (CATRED), Auteur ; Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH), Auteur ; Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti), Auteur ; Groupe de recherche, Auteur | les auteurs | 1994Cette brochure a pour objectif de faire connaître les textes internationaux ratifiés par la France et les moyens de les faire appliquer, ceci dans le domaine des droits des handicapés et retraités étrangers.rapport, étude, mémoire...