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n° 92 - mars 2012 - Les bureaux de l'immigration (2) (Bulletin de Plein Droit) / Collectif

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Plein Droit Titre : n° 92 - mars 2012 - Les bureaux de l'immigration (2) Type de document : périodique Auteurs : Collectif, Aucune Année de publication : 2012 Importance : pp. 4-26 Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Accès au droit Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Etranger Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion:Rétention administrative Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mineur isolé étranger Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Séjour:Titre de séjour Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Séjour:Titre de séjour:Carte de séjour temporaire Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit privé:Droit social:Droit du travail:Inspection du travail Institutions et vie politique:Service public Institutions et vie politique:Service public:Administration Mots outils:Législation Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation familiale Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale:Sécurité sociale Politique sociale:Travail social:Action sociale:Protection de l'enfance Santé:Malade Santé:Politique de santé:Accès aux soins Sécurité, Délinquance, Prévention de la Délinquance:Sécurité:Fraude Vie économique, vie professionnelle:Economie:Economie informelle:Travail au noir Vie économique, vie professionnelle:Emploi:Marché du travail Résumé : Dans la continuité du numéro précédent, « Plein droit » s’intéresse ici aux pratiques des administrations « relevant du droit commun » (assurance maladie, inspection du travail, agences régionales de santé, aide sociale à l’enfance, etc.) en ce qui concerne l’accès aux droits des étrangers. Il montre comment la suspicion de fraude domine au sein des services, et impact les réponses apportées aux usagers étrangers. Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7846 [n° ou bulletin]  est un bulletin de Plein Droit n° 92 - mars 2012 - Les bureaux de l'immigration (2) [périodique] / Collectif, Aucune . - 2012 . - pp. 4-26. Langues : Français (fre) Catégories : Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Accès au droit Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Droit d'asile Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Etranger Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mesure d'éloignement:Expulsion:Rétention administrative Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Mineur isolé étranger Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Séjour:Titre de séjour Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit des étrangers:Entrée-séjour:Séjour:Titre de séjour:Carte de séjour temporaire Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit privé:Droit social:Droit du travail:Inspection du travail Institutions et vie politique:Service public Institutions et vie politique:Service public:Administration Mots outils:Législation Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation familiale Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale Politique sociale:Protection sociale:Aide sociale:Prestation sociale:Sécurité sociale Politique sociale:Travail social:Action sociale:Protection de l'enfance Santé:Malade Santé:Politique de santé:Accès aux soins Sécurité, Délinquance, Prévention de la Délinquance:Sécurité:Fraude Vie économique, vie professionnelle:Economie:Economie informelle:Travail au noir Vie économique, vie professionnelle:Emploi:Marché du travail Résumé : Dans la continuité du numéro précédent, « Plein droit » s’intéresse ici aux pratiques des administrations « relevant du droit commun » (assurance maladie, inspection du travail, agences régionales de santé, aide sociale à l’enfance, etc.) en ce qui concerne l’accès aux droits des étrangers. Il montre comment la suspicion de fraude domine au sein des services, et impact les réponses apportées aux usagers étrangers. Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7846

Contient

• Au nom de la fraude / Alexis SPIRE in Plein Droit, n° 92 (mars 2012)
• L'inspecteur n'est pas flic / Emeline BRIANTAIS in Plein Droit, n° 92 (mars 2012)
• Mineurs étrangers : le tri qui tue / Jean-François MARTINI in Plein Droit, n° 92 (mars 2012)
• CPAM : le soupçon érigé en pratique / Céline GABORRO in Plein Droit, n° 92 (mars 2012)
• Des médecins sous contrôle politique / Benjamin DEMAGNY in Plein Droit, n° 92 (mars 2012)

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
ORIV20179	revue	Revue	ORIV	Périodiques	Disponible

Circulaire du 25 juillet 1990 relative à la coordination de la lutte contre le travail clandestin, l'emploi non déclaré et les trafics de main- d'oeuvre. / Premier ministre in Journal Officiel, (14 octobre 1987)

Public ISBD [article]  inJournal Officiel > (14 octobre 1987) Titre : Circulaire du 25 juillet 1990 relative à la coordination de la lutte contre le travail clandestin, l'emploi non déclaré et les trafics de main- d'oeuvre. Type de document : périodique Auteurs : Premier ministre, Auteur Langues : Français (fre) Catégories : Mots outils:Réglementation Vie économique, vie professionnelle:Economie:Economie informelle:Travail au noir Mots-clés : circulaire 25 juillet 1990 relative coordination lutte contre travail clandestin emploi non declare trafics main oeuvr  trafic de main-d'oeuvre  organisme : Mission interministérielle de lutte contre les trafics de main-d'oeuvre Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=4312 [article] Circulaire du 25 juillet 1990 relative à la coordination de la lutte contre le travail clandestin, l'emploi non déclaré et les trafics de main- d'oeuvre. [périodique] / Premier ministre, Auteur. Langues : Français (fre) in Journal Officiel > (14 octobre 1987) inJournal Officiel > (14 octobre 1987) Catégories : Mots outils:Réglementation Vie économique, vie professionnelle:Economie:Economie informelle:Travail au noir Mots-clés : circulaire 25 juillet 1990 relative coordination lutte contre travail clandestin emploi non declare trafics main oeuvr  trafic de main-d'oeuvre  organisme : Mission interministérielle de lutte contre les trafics de main-d'oeuvre Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=4312

La confection dans le quartier du Sentier. Restructuration des formes d'emploi et expansion dans un secteur en déclin / Maurizio LAZZARATO

Public ISBD Titre : La confection dans le quartier du Sentier. Restructuration des formes d'emploi et expansion dans un secteur en déclin Type de document : rapport, étude, mémoire... Auteurs : Maurizio LAZZARATO, Auteur ; A. NEGRI, Auteur ; G. SANTILLI, Auteur Mention d'édition : Paris Editeur : GRAMI Année de publication : 1990 Autre Editeur : Ecole Normale Supérieure Importance : 220 p. Langues : Français (fre) Catégories : Vie économique, vie professionnelle:Economie:Economie informelle:Travail au noir Vie économique, vie professionnelle:Economie:Entreprise Vie économique, vie professionnelle:Emploi Mots-clés : la confection dans quartier sentie restructuration formes emploi expansion dans un secteur en declin  secteur d'activité : Confection  région d'accueil : Ile-de-France  commune d'accueil : Paris  quartier d'accueil : Sentier Résumé : Le rapport final de cette recherche effectuée pour la Mission recherche expérimentation est structuré de la façon suivante : - Le modèle du Sentier : une préface en guise de conclusion. - L'enquête : méthodologie et hypothèse de recherche. - Le Sentier comme mode de production, ou bien l'Eden de la concurrence. - L'aspect obscur du Sentier. - Les dynamiques sociales du Sentier. - Importance et limites des analyses du Sentier. - L'"autre Sentier" : métropole européenne et immatérialité productive. Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=4783 La confection dans le quartier du Sentier. Restructuration des formes d'emploi et expansion dans un secteur en déclin [rapport, étude, mémoire...] / Maurizio LAZZARATO, Auteur ; A. NEGRI, Auteur ; G. SANTILLI, Auteur  . -  Paris . - GRAMI : Ecole Normale Supérieure, 1990 . - 220 p. Langues : Français (fre) Catégories : Vie économique, vie professionnelle:Economie:Economie informelle:Travail au noir Vie économique, vie professionnelle:Economie:Entreprise Vie économique, vie professionnelle:Emploi Mots-clés : la confection dans quartier sentie restructuration formes emploi expansion dans un secteur en declin  secteur d'activité : Confection  région d'accueil : Ile-de-France  commune d'accueil : Paris  quartier d'accueil : Sentier Résumé : Le rapport final de cette recherche effectuée pour la Mission recherche expérimentation est structuré de la façon suivante : - Le modèle du Sentier : une préface en guise de conclusion. - L'enquête : méthodologie et hypothèse de recherche. - Le Sentier comme mode de production, ou bien l'Eden de la concurrence. - L'aspect obscur du Sentier. - Les dynamiques sociales du Sentier. - Importance et limites des analyses du Sentier. - L'"autre Sentier" : métropole européenne et immatérialité productive. Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=4783

Déclaration préalable à l'embauche / E. HARLE in Secteur, n° 17 (juillet-août 1993)

Public ISBD [article]  inSecteur > n° 17 (juillet-août 1993) . - pp. 13-16 Titre : Déclaration préalable à l'embauche Type de document : périodique Auteurs : E. HARLE, Auteur Article en page(s) : pp. 13-16 Langues : Français (fre) Catégories : Vie économique, vie professionnelle:Economie:Economie informelle:Travail au noir Vie économique, vie professionnelle:Economie:Economie informelle:Travail clandestin Vie économique, vie professionnelle:Emploi Mots-clés : declaration prealable embauche  trafic de main-d'oeuvre Résumé : A compter du 1er septembre 1993, les employeurs devront procéder à une déclaration préalable à toute embauche auprès des organismes de protection sociale. Cette obligation s'inscrit dans le cadre de la politique de lutte contre le travail clandestin. Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=6819 [article] Déclaration préalable à l'embauche [périodique] / E. HARLE, Auteur . - pp. 13-16. Langues : Français (fre) in Secteur > n° 17 (juillet-août 1993) . - pp. 13-16 inSecteur > n° 17 (juillet-août 1993) . - pp. 13-16 Catégories : Vie économique, vie professionnelle:Economie:Economie informelle:Travail au noir Vie économique, vie professionnelle:Economie:Economie informelle:Travail clandestin Vie économique, vie professionnelle:Emploi Mots-clés : declaration prealable embauche  trafic de main-d'oeuvre Résumé : A compter du 1er septembre 1993, les employeurs devront procéder à une déclaration préalable à toute embauche auprès des organismes de protection sociale. Cette obligation s'inscrit dans le cadre de la politique de lutte contre le travail clandestin. Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=6819

Décret n. 90-1008 du 8 novembre 1990 modifiant le montant de la contribution spéciale instituée par l'article L. 341-7 du code du travail / Ministère des affaires sociales et de la solidarité in Journal Officiel, n° 265 (8 novembre 1990)

Public ISBD [article]  inJournal Officiel > n° 265 (8 novembre 1990) Titre : Décret n. 90-1008 du 8 novembre 1990 modifiant le montant de la contribution spéciale instituée par l'article L. 341-7 du code du travail Type de document : périodique Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la solidarité, Auteur Langues : Français (fre) Catégories : Mots outils:Réglementation Vie économique, vie professionnelle:Economie:Economie informelle:Travail au noir Mots-clés : decret 90 1008 8 novembre 1990 modifiant montant contribution speciale instituee par article 341 7 code travail  main-d'oeuvre étrangère Résumé : La contribution spéciale due à l'Office des migrations internationales (OMI) par tout employeur qui engage ou conserve à son service un étranger non muni d'un titre l'autorisant à exercer une activité salariée en France, est désormais fixée à 1 000 fois le montant du minimum garanti en vigueur à la date de constatation de l'infraction (contre 2 000 fois jusqu'à présent), soit actuellement : 15 880 Frs. - Lorsque l'emploi de l'étranger n'a pas donné lieu à la constatation d'une autre infraction, le direction de l'OMI peut, sur proposition du directeur départemental du travail et de l'emploi, réduire ce montant à 500 fois le minimum garanti. - Le montant de la contribution spéciale sera porté à 2 000 fois le taux du minimum garanti, lorsque l'employeur aura déjà été condamné à verser cette contribution pour emploi d'un étranger sans titre, dans la période de cinq ans précédant la constatation de la nouvelle infraction. - Une majoration de 10 % est ajoutée au montant de la contribution due par l'employeur lorsque celui-ci ne l'aura pas acquittée dans les deux mois suivant la date de la notification. Cette majoration s'applique aux seules infractions constatées à compter du 16 novembre 1990. Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=4551 [article] Décret n. 90-1008 du 8 novembre 1990 modifiant le montant de la contribution spéciale instituée par l'article L. 341-7 du code du travail [périodique] / Ministère des affaires sociales et de la solidarité, Auteur. Langues : Français (fre) in Journal Officiel > n° 265 (8 novembre 1990) inJournal Officiel > n° 265 (8 novembre 1990) Catégories : Mots outils:Réglementation Vie économique, vie professionnelle:Economie:Economie informelle:Travail au noir Mots-clés : decret 90 1008 8 novembre 1990 modifiant montant contribution speciale instituee par article 341 7 code travail  main-d'oeuvre étrangère Résumé : La contribution spéciale due à l'Office des migrations internationales (OMI) par tout employeur qui engage ou conserve à son service un étranger non muni d'un titre l'autorisant à exercer une activité salariée en France, est désormais fixée à 1 000 fois le montant du minimum garanti en vigueur à la date de constatation de l'infraction (contre 2 000 fois jusqu'à présent), soit actuellement : 15 880 Frs. - Lorsque l'emploi de l'étranger n'a pas donné lieu à la constatation d'une autre infraction, le direction de l'OMI peut, sur proposition du directeur départemental du travail et de l'emploi, réduire ce montant à 500 fois le minimum garanti. - Le montant de la contribution spéciale sera porté à 2 000 fois le taux du minimum garanti, lorsque l'employeur aura déjà été condamné à verser cette contribution pour emploi d'un étranger sans titre, dans la période de cinq ans précédant la constatation de la nouvelle infraction. - Une majoration de 10 % est ajoutée au montant de la contribution due par l'employeur lorsque celui-ci ne l'aura pas acquittée dans les deux mois suivant la date de la notification. Cette majoration s'applique aux seules infractions constatées à compter du 16 novembre 1990. Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=4551

Décret n. 90-656 du 25 juillet 1990 portant organisation de la coordination interministérielle de la lutte contre le travail clandestin, l'emploi non déclaré et les trafics de main-d'oeuvre. / Ministère du travail de l'emploi et de la formation professionnelle in Journal Officiel, (14 octobre 1987)

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Dossier : travail au noir ? travail clandestin ? travail illégal ? / in Plein Droit, n° 11 (juillet 1990)

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L'économie des migrations clandestines / D. LITVINE in Echange et Travail, n° 25 (avril-mai-juin 1985)

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L'économie souterraine dans les comptes nationaux / J. C. WILLARD in Economie et Statistique, n° 226 (novembre 1989)

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De l'emploi total au travail atypique : vers un virage dans l'évolution des relations de travail ? / E. CORDOBA in Revue Internationale du Travail, vol. 125, n° 6 (novembre-décembre 1986)

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Enquête sur l'économie souterraine / Jean-François LAE in Alternatives Economiques, n° 72 (décembre 1989)

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L'esclavage en France aujourd'hui, Tomes I, II et III / Christine LAZERGES

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Les étrangers en France - Année 2012. Dixième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile / Ministère de l'intérieur 

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Les freins à l'emploi / Luc SCHEIBLING

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L'inspecteur n'est pas flic / Emeline BRIANTAIS in Plein Droit, n° 92 (mars 2012)

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