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rapport, étude, mémoire...
Martine THIEBAULD, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune | Strasbourg : Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV) | Dossier thématique | 2011Ce dossier thématique présente les résultats d'un état des lieux sur les "carrés musulmans" existant en Alsace, complété par quelques expériences mosellanes. Celui-ci a été effectué en 2010, par Martine Thiebauld, Agent de Développement Local po[...]
Bulletin : bulletin
Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville, n° 62 - décembre 2010 - janvier 2011 - Les carrés confessionnels musulmans : la spécificité de l'Alsace et de la Mosellele
Martine THIEBAULD, Auteur ; Murielle MAFFESSOLI, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune | 2011Ce dossier porte sur la question des carrés confessionnels musulmans, c’est-à-dire le fait de délimiter un espace dans un cimetière avec une entrée spécifique et des tombes orientées vers la Mecque. Les pratiques évoluent et les inhumations de p[...]
ouvrage
Cet ouvrage explique les segments du droit des cultes applicables aux communes. L’introduction comprend un aperçu sur le droit public cultuel général. Les quatre premiers chapitres sont consacrés à l’interdiction de subventionner les cultes, à l[...]
ouvrage
Cet ouvrage explique les segments du droit des cultes applicables aux collectivités territoriales. En introduction, il propose un bref historique de ce droit et ses concepts fondamentaux. Il se consacre ensuite à l’étude du droit commun en “Fran[...]
Article : article
Francis GRANDJEAN, Auteur |
ouvrage
Cet ouvrage plaide pour une pédagogie juridique de la laïcité. Ainsi, si l’enseignement de la laïcité doit être généralisé, il ne peut reposer que sur une bonne appréhension du Droit de la laïcité. Ce manuel de Droit de la laïcité ne préte[...]
ouvrage
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), Auteur ; Observatoire de la Laïcité, Collaborateur ; Ministère de l'intérieur, Collaborateur | Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) | 2015Le rôle des collectivités territoriales dans la gestion des cultes et de la laïcité est "souvent méconnu" et pourtant il est majeur. Les élus locaux et les fonctionnaires territoriaux se doivent de respecter et de faire respecter la liberté reli[...]
ouvrage
La notion de laïcité soulève de nombreuses questions. Sa mise en œuvre est une problématique récurrente qui se pose en France et les collectivités n’ont pas toujours les éléments nécessaires pour y répondre de la meilleure façon possible. En eff[...]
Bulletin : périodique
Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville, n° 67 - juin 2011 - La laïcité : d'hier à aujourd'hui...
Murielle MAFFESSOLI, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune | 2011Le 9 décembre 2010, date anniversaire de la loi de 1905, plusieurs associations, s’inquiétant de la situation faite à la laïcité, ont lancé un appel. Il avait pour objectif de répondre au retour des revendications religieuses et identitaires dan[...]
ouvrage
Les normes juridiques françaises de la laïcité, ont été entachées d’exceptions, au fil du temps, en quelques domaines et de plusieurs manières. Cet ouvrage présente les sept régimes cultuels dérogatoires au régime constitutionnel de la laï[...]
ouvrage
Ce guide souhaite transcrire dans la pratique, sous une forme lisible et concise, des arrêts, avis, législations et recommandations d’experts et juristes qualifiés sur les questions de laïcité. Il précise comment intégrer le principe de la[...]
ouvrage
Jean BAUBÉROT, Auteur ; Micheline MILOT, Auteur | Paris : La Documentation française | Doc en poche, ISSN 2258-6326 | 2017Cet ouvrage souhaite apporter des informations objectives et factuelles sur la laïcité. Que recouvre-t-elle exactement ? A-t-elle une acceptation unique ou est-elle en constante évolution, tout comme la société ? Et qu'en est-il chez nos voisins[...]
Bulletin : bulletin
Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville, n° 114 - mai-juin 2017 - Principe de laïcité et droit local : quelles spécificités ?
Gaëlle DONNARD, Aucune | 2017La mise en œuvre du principe de laïcité renvoie à différents textes, notamment la loi de 1905 relative à la séparation des Eglises et de l’Etat. Or, cette loi ne s’applique pas uniformément sur l’ensemble du territoire national. Des fondements h[...]
rapport, étude, mémoire...
L'Observatoire de la laïcité présente son deuxième rapport annuel depuis son installation par le Président de la République le 8 avril 2013. Il le fait dans le contexte particulier qui fait suite aux attentats des 7,8 et 9 janvier 2015 qui ont c[...]
rapport, étude, mémoire...
Olivier DIEDERICHS, Auteur ; Arnaud TESSIER, Auteur ; Inspection générale de l'administration (IGA), Auteur | Paris : Ministère de l'Intérieur | 2015L'inspection générale de l'administration (IGA) a été chargée par le ministre de l'intérieur, d'une mission visant à recenser les bonnes pratiques à l'initiative des collectivités locales ou de la société civile en matière de dialogue interrelig[...]
