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Liberté de culte |
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Bulletin : périodique
Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville, n° 75 - mai 2012 - Affirmation du pluralisme religieux dans les sociétés contemporaines : nouveau défi pour la laïcité ?
Gaëlle DONNARD, Auteur ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Auteur | 2012Depuis plus d’un an, l’Observatoire Régional de l’Intégration et de la Ville (ORIV) a engagé différents chantiers de travail autour des questionnements relatifs à la laïcité, notion au centre de nombreux débats de société et souvent méconnue. Ai[...]
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Application du principe de neutralité religieuse dans les services publics - Etude du Conseil d'Etat
Le Défenseur des droits a saisi (20 septembre 2013) le conseil d’État d'une demande d'étude portant diverses questions relatives à l'application du principe de neutralité religieuse dans les services publics. L'objectif était de dresser un const[...]
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Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET), Auteur ; Alice SIMON, Auteur ; Renaud EPSTEIN, Auteur ; Ghislain GABALDA, Auteur ; Géraldine MARTIN, Auteur ; Emilien ORMIERES, Auteur | Saint-Denis : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) | 2019L’enquête mise en place pour la présente étude évaluative comporte un volet quantitatif reposant sur un questionnaire en ligne national et un volet qualitatif fondé sur des entretiens et des observations dans cinq départements. L'étude, données [...]
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Qu'en est-il aujourd'hui du bati cultuel musulman en France ? Cette question est abordée ici du point de vue architectural. Il présente les différentes constructions de lieux de prières, la naissance de l'art islamique, puis l'installation et la[...]
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Ce guide juridique et méthodologique dresse un tableau complet de la manière dont la loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat (1905) peut être appliquée à la pratique du culte musulman en France.En téléchargement sur le site de D'un Monde à l'[...]
ouvrage
Cet ouvrage explique les segments du droit des cultes applicables aux communes. L’introduction comprend un aperçu sur le droit public cultuel général. Les quatre premiers chapitres sont consacrés à l’interdiction de subventionner les cultes, à l[...]
ouvrage
Cet ouvrage explique les segments du droit des cultes applicables aux collectivités territoriales. En introduction, il propose un bref historique de ce droit et ses concepts fondamentaux. Il se consacre ensuite à l’étude du droit commun en “Fran[...]
ouvrage
Ce dictionnaire permet de mieux comprendre la laïcité en France et à travers le monde à travers notamment 240 définitions. Il a été dirigé par Martine Cerf et Marc Horwitz, tous deux membres de l'association EGALE (Egalité-Laïcité-Europe). Il es[...]
ouvrage
Cet ouvrage plaide pour une pédagogie juridique de la laïcité. Ainsi, si l’enseignement de la laïcité doit être généralisé, il ne peut reposer que sur une bonne appréhension du Droit de la laïcité. Ce manuel de Droit de la laïcité ne préte[...]
Bulletin : périodique
Actualités sur... l’intégration, la promotion de l’égalité et la ville, n° 71 - décembre 2011 - janvier 2012 - Expression du fait religieux au travail : entre liberté et discrimination
Gaëlle DONNARD, Auteur | 2011La liberté de pensée, de conscience et de religion est une liberté fondamentale proclamée dans de nombreux textes internationaux de protection des droits de l’homme. Elle implique la liberté de “changer de religion ou de conviction, ainsi que la[...]
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Cet avis, du Conseil économique, social et environnemental (CESE) porte sur le fait religieux dans le secteur privé des entreprises, des associations et des structures agissant pour le compte des collectivités publiques. Il envisage le fait reli[...]
ouvrage
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), Auteur ; Observatoire de la Laïcité, Collaborateur ; Ministère de l'intérieur, Collaborateur | Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) | 2015Le rôle des collectivités territoriales dans la gestion des cultes et de la laïcité est "souvent méconnu" et pourtant il est majeur. Les élus locaux et les fonctionnaires territoriaux se doivent de respecter et de faire respecter la liberté reli[...]
rapport, étude, mémoire...
Au sommaire : historique de l'établissement des musulmans dans le valenciennois, des salles de prières aux premières mosquées (1968-1988), un bilan mitigé : les années 1990. L'auteur analyse donc ici le parcours des populations immigrées install[...]
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M. BOUIMA, Auteur ; M. DROUOT, Auteur ; J. DUSZYNSKI, Auteur ; C. LEJEUNE, Auteur | USTL | DESS Ville et Projets, ADU Lille Métropole | 2000Cette étude, menée par une équipe pluridisciplinaire d'étudiants (architecte, paysagiste, géographe, sociologue), avait pour objectif de déterminer les opportunités et les potentialités d'accueil à Lille Métropole d'un grand équipement cultuel e[...]
texte officiel
Le 15 octobre l’Observatoire de la laïcité a publié une version réactualisée du guide à l’attention des collectivités locales. Ce guide est destiné aux élus locaux et aux agents publics. Il s’organise autour de différents thèm[...]
