Base de données documentaires
Immigration - Intégration - Lutte contre les discriminations
Catégories
![]() Construction de logement |
Documents disponibles dans cette catégorie (12)



n°41111-0010 - Septembre 2011 - Bilan et perspectives du programme national de renouvellement urbain (action de l'ANRU) (Bulletin de Les avis du Conseil économique, social et environnemental) / Marie-Noëlle LIENEMANN
![]()
![]()
[n° ou bulletin]
est un bulletin de Les avis du Conseil économique, social et environnemental / Conseil économique, social et environnemental![]()
Titre : n°41111-0010 - Septembre 2011 - Bilan et perspectives du programme national de renouvellement urbain (action de l'ANRU) Type de document : bulletin Auteurs : Marie-Noëlle LIENEMANN, Rapporteur Année de publication : 2011 Importance : 52 p. Langues : Français (fre) Catégories : Aménagement du territoire:Développement durable
Candidat:Loi DALO
Habitat, Logement:Habitat:GUP
Habitat, Logement:Habitat:Habitat insalubre
Habitat, Logement:Habitat:Parc privé:Copropriété:Copropriété dégradée
Habitat, Logement:Logement:Accès au logement
Habitat, Logement:Logement:Financement du logement
Habitat, Logement:Logement:Gestion du logement:Bailleur:Bailleur social
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement:Construction de logement
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement:Mobilité résidentielle:Stratégie résidentielle:Accession à la propriété
Habitat, Logement:Logement:Type de logement:Logement social
Politique de la ville
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:ANRU
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:Loi SRU
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:PNRU
Société, vie sociale:Relation sociale:Insertion
Société, vie sociale:Relation sociale:Mixité sociale
Urbanisme:Aménagement urbain:Désenclavement
Urbanisme:Aménagement urbain:Renouvellement urbain
Vie économique, vie professionnelle:Economie:Développement économiqueIndex. décimale : Urbanisme Résumé : Alors que le ministre de la ville doit présenter à l'automne 2011 des orientations quant à la poursuite du Programme national de rénovation urbaine lancé en 2003 (loi du 1er août et création de l'ANRU), et au lancement d'un éventuel PNRU II, le conseil économique, social et environnemental s'est auto-saisi de ce sujet. Le Conseil émet ainsi dans cet avis des propositions pour remédier aux insuffisances du PNRU I, dont la moitié reste à exécuter, notamment en ce qui concerne la reconstitution de l'offre de logements, la diversification, la mixité sociale, l'insertion, le désenclavement, l'association des habitants et la coordination avec le "volet social" de la politique de la ville. Il formule également des préconisations pour le lancement rapide d'un PNRU II qu'il juge indispensable et qui devrait résolument être inscrit dans une logique d'aménagement urbain durable. En ligne : http://www.lecese.fr Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6627 [n° ou bulletin]n°41111-0010 - Septembre 2011 - Bilan et perspectives du programme national de renouvellement urbain (action de l'ANRU) [bulletin] / Marie-Noëlle LIENEMANN, Rapporteur . - 2011 . - 52 p.
est un bulletin de Les avis du Conseil économique, social et environnemental / Conseil économique, social et environnemental![]()
Langues : Français (fre)
Catégories : Aménagement du territoire:Développement durable
Candidat:Loi DALO
Habitat, Logement:Habitat:GUP
Habitat, Logement:Habitat:Habitat insalubre
Habitat, Logement:Habitat:Parc privé:Copropriété:Copropriété dégradée
Habitat, Logement:Logement:Accès au logement
Habitat, Logement:Logement:Financement du logement
Habitat, Logement:Logement:Gestion du logement:Bailleur:Bailleur social
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement:Construction de logement
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement:Mobilité résidentielle:Stratégie résidentielle:Accession à la propriété
Habitat, Logement:Logement:Type de logement:Logement social
Politique de la ville
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:ANRU
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:Loi SRU
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:PNRU
Société, vie sociale:Relation sociale:Insertion
Société, vie sociale:Relation sociale:Mixité sociale
Urbanisme:Aménagement urbain:Désenclavement
Urbanisme:Aménagement urbain:Renouvellement urbain
Vie économique, vie professionnelle:Economie:Développement économiqueIndex. décimale : Urbanisme Résumé : Alors que le ministre de la ville doit présenter à l'automne 2011 des orientations quant à la poursuite du Programme national de rénovation urbaine lancé en 2003 (loi du 1er août et création de l'ANRU), et au lancement d'un éventuel PNRU II, le conseil économique, social et environnemental s'est auto-saisi de ce sujet. Le Conseil émet ainsi dans cet avis des propositions pour remédier aux insuffisances du PNRU I, dont la moitié reste à exécuter, notamment en ce qui concerne la reconstitution de l'offre de logements, la diversification, la mixité sociale, l'insertion, le désenclavement, l'association des habitants et la coordination avec le "volet social" de la politique de la ville. Il formule également des préconisations pour le lancement rapide d'un PNRU II qu'il juge indispensable et qui devrait résolument être inscrit dans une logique d'aménagement urbain durable. En ligne : http://www.lecese.fr Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6627 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IREV10169 14.21 LIE Document relié IREV 14 Urbanisme et renouvellement urbain Disponible Documents numériques
![]()
Bilan et perspectives du Programme national de renouvellement urbain (action de l'ANRU)URL
Titre : La crise du logement... Discriminations et ségrégations territoriale Type de document : rapport, étude, mémoire... Auteurs : Christophe ROBERT, Auteur Mention d'édition : Saint-Denis Editeur : Profession Banlieue Année de publication : 2007 Collection : Les après-midi num. n° 8 Importance : 8 p. Langues : Français (fre) Catégories : Habitat, Logement:Logement
Habitat, Logement:Logement:Accès au logement
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement:Construction de logement
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:PNRU
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:ZUS
Racisme et discrimination:Discrimination
Racisme et discrimination:Discrimination:Lutte contre les discriminations
Société, vie sociale:Relation sociale:Mixité sociale
Urbanisme:Ségrégation spatialeRésumé : Christophe Robert, directeur des études et de l’animation territoriale à la Fondation Abbé Pierre et membre du conseil d’évaluation et de suivi de l’ANRU est intervenu lors d’une rencontre organisée par Profession Banlieue le 13 février 2007. Celui-ci s’est appuyé sur le rapport annuel de la Fondation Abbé Pierre pour dénoncer l’existence de discriminations dans le domaine du logement. Il a pointé le fait que le contexte actuel de crise du logement exacerbe les phénomènes de discriminations et de ségrégation territoriale. Pour finir, il a proposé des mesures de politiques publiques qu’il faudrait prendre rapidement pour contrecarrer ce phénomène de discriminations dans le logement. Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=29644 La crise du logement... Discriminations et ségrégations territoriale [rapport, étude, mémoire...] / Christophe ROBERT, Auteur . - Saint-Denis . - Profession Banlieue, 2007 . - 8 p.. - (Les après-midi; n° 8) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Habitat, Logement:Logement
Habitat, Logement:Logement:Accès au logement
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement:Construction de logement
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:PNRU
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:ZUS
Racisme et discrimination:Discrimination
Racisme et discrimination:Discrimination:Lutte contre les discriminations
Société, vie sociale:Relation sociale:Mixité sociale
Urbanisme:Ségrégation spatialeRésumé : Christophe Robert, directeur des études et de l’animation territoriale à la Fondation Abbé Pierre et membre du conseil d’évaluation et de suivi de l’ANRU est intervenu lors d’une rencontre organisée par Profession Banlieue le 13 février 2007. Celui-ci s’est appuyé sur le rapport annuel de la Fondation Abbé Pierre pour dénoncer l’existence de discriminations dans le domaine du logement. Il a pointé le fait que le contexte actuel de crise du logement exacerbe les phénomènes de discriminations et de ségrégation territoriale. Pour finir, il a proposé des mesures de politiques publiques qu’il faudrait prendre rapidement pour contrecarrer ce phénomène de discriminations dans le logement. Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=29644 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ORIV20345 3933 ROB Document relié ORIV Habitat - Logement Disponible Documents numériques
![]()
La crise du logement... Discriminations et ségrégations territorialeURL
Titre : Droit au logement, droit du logement - Rapport public 2009 Type de document : rapport, étude, mémoire... Auteurs : Conseil d'Etat, Auteur Mention d'édition : Paris Editeur : Documentation française (La) Année de publication : 2009 Importance : 459 p. Langues : Français (fre) Catégories : Candidat:Loi DALO
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droits de l'homme:Droit au logement
Habitat, Logement
Habitat, Logement:Logement:Accès au logement
Habitat, Logement:Logement:Gestion du logement
Habitat, Logement:Logement:Gestion du logement:Attribution de logement social
Habitat, Logement:Logement:Logement des populations défavorisées
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement:Construction de logement
Habitat, Logement:Logement:Politique du logement
Habitat, Logement:Logement:Type de logement:Logement privé
Institutions et vie politique:Cadre institutionnel:Etat
Mots outils:Méthodologie
Mots outils:RechercheRésumé : Le Conseil d'Etat a consacré son rapport annuel 2009 au thème "Droit au logement, droit du logement". Ce rapport se fixe comme ambition de "comprendre pourquoi la France ne construit pas assez de logements ou ne les construit pas assez bien, malgré l'amélioration tangible des dernières décennies". A travers ses propositions, le Conseil d'Etat entend "ne pas faire une grande loi de plus, mais reconstruire les droits du et au logement". Pour cela, le rapport procède à une analyse détaillée des politiques du logement.
Il passe en revue les difficultés d'application et les limites de la notion de droit opposable au logement (Dalo), au premier rang desquelles figurent la difficulté d'ajustement entre l'offre et la demande, mais aussi "l'effacement progressif" de l'Etat après la période de la reconstruction, au profit du marché puis, dans un deuxième temps, des collectivités territoriales. A partir de ce constat, le Conseil d'Etat formule un ensemble de propositions.Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=29843 Droit au logement, droit du logement - Rapport public 2009 [rapport, étude, mémoire...] / Conseil d'Etat, Auteur . - Paris . - Documentation française (La), 2009 . - 459 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Candidat:Loi DALO
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droits de l'homme:Droit au logement
Habitat, Logement
Habitat, Logement:Logement:Accès au logement
Habitat, Logement:Logement:Gestion du logement
Habitat, Logement:Logement:Gestion du logement:Attribution de logement social
Habitat, Logement:Logement:Logement des populations défavorisées
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement:Construction de logement
Habitat, Logement:Logement:Politique du logement
Habitat, Logement:Logement:Type de logement:Logement privé
Institutions et vie politique:Cadre institutionnel:Etat
Mots outils:Méthodologie
Mots outils:RechercheRésumé : Le Conseil d'Etat a consacré son rapport annuel 2009 au thème "Droit au logement, droit du logement". Ce rapport se fixe comme ambition de "comprendre pourquoi la France ne construit pas assez de logements ou ne les construit pas assez bien, malgré l'amélioration tangible des dernières décennies". A travers ses propositions, le Conseil d'Etat entend "ne pas faire une grande loi de plus, mais reconstruire les droits du et au logement". Pour cela, le rapport procède à une analyse détaillée des politiques du logement.
Il passe en revue les difficultés d'application et les limites de la notion de droit opposable au logement (Dalo), au premier rang desquelles figurent la difficulté d'ajustement entre l'offre et la demande, mais aussi "l'effacement progressif" de l'Etat après la période de la reconstruction, au profit du marché puis, dans un deuxième temps, des collectivités territoriales. A partir de ce constat, le Conseil d'Etat formule un ensemble de propositions.Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=29843 Documents numériques
![]()
Droit au logement, droit du logement - Rapport public 2009URLElaborer des procédures de gestion de la demande et des attributions de logements sociaux / Union sociale pour l'habitat
![]()
Titre : Elaborer des procédures de gestion de la demande et des attributions de logements sociaux Type de document : ouvrage Auteurs : Union sociale pour l'habitat, Aucune Editeur : L'union sociale pour l'habitat Année de publication : Août 2010 Collection : Les collections des cahiers d'Actualités habitat num. 134 Importance : 128 p. Langues : Français (fre) Catégories : Aménagement du territoire
Aménagement du territoire:Territoire
Candidat
Candidat:Loi DALO
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit public:Droit administratif:Droit de l'aménagement du territoire
Droit, Justice, Théorie juridique:Théorie juridique:Normes:Loi
Habitat, Logement
Habitat, Logement:Logement
Habitat, Logement:Logement:Accès au logement
Habitat, Logement:Logement:Financement du logement
Habitat, Logement:Logement:Gestion du logement
Habitat, Logement:Logement:Gestion du logement:Attribution de logement social
Habitat, Logement:Logement:Gestion du logement:Attribution de logement social:Commission d'attribution
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement:Besoin en logement
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement:Construction de logement
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement:Offre de logement
Habitat, Logement:Logement:Politique du logement
Habitat, Logement:Logement:Type de logement
Habitat, Logement:Logement:Type de logement:Logement social
Habitat, Logement:Logement:Usager du logement
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:PST
Racisme et discrimination
Racisme et discrimination:Discrimination
Racisme et discrimination:Discrimination:Lutte contre les discriminations
UrbanismeIndex. décimale : 13.00 LOGEMENT / HABITAT Résumé : Les modifications dans la gestion et l'attribution des logements sociaux ont été nombreuses ces dernières années (Loi DALO, Loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion dite "MOLLE"). Ce guide permet d'accompagner les bailleurs et les gestionnaires de logements sociaux dans leurs procédures. A noter une note complète de la HALDE sur les processus de discrimination dans l'attribution de logement. Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=24599 Elaborer des procédures de gestion de la demande et des attributions de logements sociaux [ouvrage] / Union sociale pour l'habitat, Aucune . - L'union sociale pour l'habitat, Août 2010 . - 128 p.. - (Les collections des cahiers d'Actualités habitat; 134) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Aménagement du territoire
Aménagement du territoire:Territoire
Candidat
Candidat:Loi DALO
Droit, Justice, Théorie juridique:Droit:Droit public:Droit administratif:Droit de l'aménagement du territoire
Droit, Justice, Théorie juridique:Théorie juridique:Normes:Loi
Habitat, Logement
Habitat, Logement:Logement
Habitat, Logement:Logement:Accès au logement
Habitat, Logement:Logement:Financement du logement
Habitat, Logement:Logement:Gestion du logement
Habitat, Logement:Logement:Gestion du logement:Attribution de logement social
Habitat, Logement:Logement:Gestion du logement:Attribution de logement social:Commission d'attribution
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement:Besoin en logement
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement:Construction de logement
Habitat, Logement:Logement:Marché du logement:Offre de logement
Habitat, Logement:Logement:Politique du logement
Habitat, Logement:Logement:Type de logement
Habitat, Logement:Logement:Type de logement:Logement social
Habitat, Logement:Logement:Usager du logement
Politique de la ville:Dispositif de la politique de la ville:PST
Racisme et discrimination
Racisme et discrimination:Discrimination
Racisme et discrimination:Discrimination:Lutte contre les discriminations
UrbanismeIndex. décimale : 13.00 LOGEMENT / HABITAT Résumé : Les modifications dans la gestion et l'attribution des logements sociaux ont été nombreuses ces dernières années (Loi DALO, Loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion dite "MOLLE"). Ce guide permet d'accompagner les bailleurs et les gestionnaires de logements sociaux dans leurs procédures. A noter une note complète de la HALDE sur les processus de discrimination dans l'attribution de logement. Permalink : https://biblio.reseau-reci.org/index.php?lvl=notice_display&id=24599 Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IREV10051 15.00 USH Livre IREV 15 Cadre de vie et habitat Disponible ORIV20347 NAT 3933 Document relié ORIV Habitat - Logement Disponible Documents numériques
![]()
Elaborer des procédures de gestion de la demande et des attributions de logements sociauxURL PermalinkHumaniser le béton. Les origines de la politique de la ville en France (1969-1983) / Thibault TELLIER
PermalinkPermalinkn°425 - Mai-juin 2022 - Logement : le grand débat (encore) (Bulletin de Urbanisme)
![]()
PermalinkLe logement des personnes immigrées - Avis à Monsieur le premier ministre / Haut Conseil à l'intégration (HCI)
PermalinkRapport d'information par la commission des finances en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement et le suivi de la mise en oeuvre des programmes de rénovation urbaine / Nadia HAI
![]()
![]()
PermalinkPermalink
Lien vers le site du Réseau RECI Informations
Réseau RECI - Ressources pour l'Egalité des Chances et l'Intégration - Tous droits réservés 2010
pmb