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rapport, étude, mémoire...
Laetitia ROCHER, Aucune ; Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), Aucune | Strasbourg : Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV)En octobre 2020, l’Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV)a organisé un cycle d’échanges et de qualification en visioconférence, à destination du réseau des intervenants-es auprès des conseils citoyens du Grand Est. Il a été[...]brochure
Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti), Auteur | Paris : Groupe d'information et de soutien des immigrés (GISTI) | 2001Un troisième avenant à l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968 relatif à la circulation, à l'emploi et au séjour en France des ressortissants algériens a été signé le 11 juillet 2001. Il n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par le Parle[...]rapport, étude, mémoire...
S. MEISSONNIER, Auteur | 1998Ce mémoire de Dess aborde le problème du statut des artistes étrangers : de l'aspect législatif du séjour, des autorisations de travail, au statut de l'étranger dans son évolution.Article : périodique
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Cette étude financée par la DPM en 1991 a été réalisée à partir de l'exploitation de 750 dossiers de déclarations de nationalité. Elle met en évidence les caractéristiques de l'époux étranger et de son conjoint : nationalité d'origine, sexe, âge[...]rapport, étude, mémoire...
Dans cette étude comparée réalisée dans le cadre du projet Daphné Initiative, soutenu par la Commission européenne, sont présentées et comparées les législations nationales de lutte contre l'esclavage puis la protection des victimes . Dans une d[...]Article : périodique
ouvrage
Saïd Bouamama réagit dans cet ouvrage à la prohibition insitituée par la loi contre les signes religieux à l'école. Selon cet auteur, cette loi liberticide qui empêche le droit à l'école de s'exercer, est génératrice de racisme en essentialisant[...]rapport, étude, mémoire...
Centre régional information jeunesse Nord Pas-de-Calais (CRIJ), Auteur | Commission départementale d'accès à la citoyenneté du Nord | 2003Le Centre régional information jeunesse (CRIJ) du Nord et du Pas-de-Calais met à disposition un ensemble d'éléments informatifs pour les jeunes de la région : comment agir face aux discriminations au travail, au logement, dans l'enseignement[...]rapport, étude, mémoire...
Le Centre régional information jeunesse (Crij) du Nord et du Pas-de-Calais met à disposition, sous la forme d'un petit fascicule, un ensemble d'éléments informatifs à l'intention des jeunes (mais en réalité d'un large public d'usagers) de la rég[...]ouvrage
En octobre 1989, l'association GASPROM-ASTI de Nantes, la Ligue des Droits de l'Homme, le MRAP et SOS Racisme ont organisé une formation sur le thème général du droit des immigrés en France. A l'issue de cette formation, le GASPROM- ASTI de Nant[...]Article : périodique
Y. RAHOU, Auteur | Femmes d'Ici et d'Ailleurs |Ce texte propose une étude du code algérien de la famille à la lumière de principes de la constitution. L'auteur constate en effet une nette contradiction entre la constitution et le code de la famille, ainsi qu'entre ce code et les exigences de[...]ouvrage
Un collectif d’organisations (l’ADDE, l’Anafé, la Fasti, le Gisti, la Cimade, la LDH, MOM, le SAF et le SM) a souhaité produire une analyse collective du projet de loi relatif au droit des étrangers en France. Présenté au Conseil des ministres l[...]ouvrage
L'ouvrage réunit, autour du texte de la loi n°2004-228 du 15 mars 2004 encadrant le port de signes religieux dans les écoles, divers documents complémentaires. Il fournit les textes législatifs modifiés par l'adoption de cette loi, la circulaire[...]Article : périodique
Michel MINE, Auteur |Tant en termes de structures que des concepts juridiques, la France accuse un retard face au Royaume-Uni en terme de lutte contre les discriminations raciales au travail. Le Royaume-Uni a en effet su se doter d'une instance spécialisée, n'hésite[...]