| Titre : | Le fait religieux dans l'entreprise. Avis du Conseil économique, social et environnemental |
| contenu dans : | |
| Auteurs : | Edith ARNOULT-BRILL, Auteur ; Gabrielle SIMON, Auteur |
| Type de document : | rapport, étude, mémoire... |
| Mention d'édition : | Paris |
| Editeur : | Les éditions des journaux officiels, 2013 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-120934-3 |
| Format : | 84 p. |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
Droit, Justice, Théorie juridique > Droit > Droits de l'homme > Liberté publique > Liberté de culte |
| Résumé : |
Cet avis, du Conseil économique, social et environnemental (CESE) porte sur le fait religieux dans le secteur privé des entreprises, des associations et des structures agissant pour le compte des collectivités publiques. Il envisage le fait religieux dans sa globalité, c’est-à-dire en considérant toutes les religions.
Le CESE, dans une première partie, rappelle la réalité de la notion de fait religieux dans l’entreprise, tant à partir des règles juridiques applicables qu’à partir des faits et des pratiques rapportés et analysés par les acteurs de terrain et différents observateurs. Dans une deuxième partie, il émet des recommandations visant à faciliter l’accès aux règles de droit en vigueur et à promouvoir de bonnes pratiques s’appuyant sur l’implication des acteurs de l’entreprise. |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ORIV20545 | NAT 3650 | Document relié | ORIV | Religion | Disponible |
Documents numériques (1)
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