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texte officiel
La circulaire n° 2002-112 est intitulée "Adaptation et intégration scoalires : des ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves". Elle fait le tour d'horizon des dispositifs de l'adaptation et de l'intégration scolaires pou[...]
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Cette circulaire reconduit le contrat de réussite scolaire expérimenté depuis trois ans et inscrit dans le cadre d'un réseau d'éducation prioritaire (Rep). Le texte réaffirme les orientations à retenir dans ce contrat : mettre l'accent sur la ma[...]
texte officiel
Cette circulaire générale met en place les itinéraires de découverte, dispositifs obligatoires dont l'objectif est de donner davantage de sens aux enseignements et de développer l'autonomie des élèves dans leur travail scolaire. Un chapitre conc[...]
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Cette circulaire s'arrête sur trois aspects : Améliorer la situation des emplois-jeunes des établissements publics locaux d'enseignement et des écoles de l'enseignement public (amélioration de la protection sociale ; prolongation des contrats de[...]
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Cette circulaire définit la philosophie de l'action, à savoir notamment la mise en place d'un programme autour de thématiques patrimoniales porteuses de sens : des enjeux urbains ou de territoires, des collections patrimoniales (musées, archives[...]
texte officiel
Cette circulaire définit les missions des Pôles de ressources pour l'éducation artistique et culturelle (formation, documentation) dont la création a été prévue par le Plan de cinq ans pour les arts à l'école lancé conjointement en décembre 2000[...]
texte officiel
Ce texte, qui s'inscrit dans le cadre d'une politique de relance de l'internat engagé en juillet 2001, précise qu'il favorise l'accès de tous les élèves au droit à l'éducation et leur apprentissage de la citoyenneté. Il spécifie la manière de re[...]
texte officiel
Cette circulaire complète la circulaire du 20 mars 2002 sur les modalités de l'inscription et de la scolarisation des élèves de nationalité étrangère. En ce qui concerne l'accueil des nouveaux arrivants, il est mis l'accent sur trois points : fa[...]
texte officiel
Ministère de l'éducation nationale, Auteur ; Ministère de l'intérieur, Auteur ; Ministère des affaires étrangères, Auteur | BO de l'éducation nationale | 2002Cette circulaire rappelle les règles et principes auxquels les universités et écoles doivent veiller lors de la pré-inscription ou de l'inscription des étudiants étrangers et plus précisément les règles concernant les conditions d'entrée et de [...]
texte officiel
Cette circulaire fait le point sur la scolarisation des élèves étrangers. En premier lieu, il n'appartient pas à l'Éducation nationale de contrôler la régularité de la situation des élèves étrangers et de leurs parents. En conséquence, l'inscrip[...]
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Cette circulaire contient en préambule le texte de la charte signée le 19 décembre 2002 et destinée à faciliter et coordonner l'opération "École ouverte. Pour cette opération interministérielle lancée depuis 1991 et à laquelle le ministre délégu[...]
texte officiel
Ministère de la jeunesse, Auteur ; MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE, Auteur | BO de l'éducation nationale | 2003Parmi les orientations retenues : travailler à une meilleure lisibilité du dispositif des enseignements artistiques et de l'action culturelle ; compléter, diversifier et réactualiser régulièrement les programmes d'enseignement à tous les nivea[...]
document contractuel
Depuis 1998, les classes-relais permettent d'éloigner temporairement les élèves en voie de rupture scolaire afin de leur permettre soit de reprendre le cours normal de leur scolarité, soit d'entrer dans un cycle de formation professionnelle. Tou[...]
texte officiel
Cette convention qui définit les modalités de coopération entre l'APCM et le ministère dans différents domaines (évolution des métiers, des formations et des diplômes) consacre un article à la mixité et à la diversité des publics. Elle entend me[...]
texte officiel
L'éducation à la citoyenneté n'est pas seulement un savoir mais aussi une pratique qui doit apprendre aux élèves à agir et à vivre ensemble à travers des actions concrètes leur permettant de construire des espaces de citoyenneté. Cette circulair[...]
