Détail de l'éditeur
Assemblée Nationale
localisé à :
Paris
Collections rattachées :
|
Documents disponibles chez cet éditeur (43)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
ouvrage
Assemblée nationale, Auteur ; F. GALIZI, Auteur ; J. MYARD, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Les documents d'information | 1995Ce rapport d'information dresse le bilan du fonctionnement du système Schengen, et en particulier, son impact sur la lutte contre l'immigration illégale et la criminalité. En conclusion, les auteurs du rapport insistent sur la nécessité d'une am[...]ouvrage
La prise de conscience de l'enjeu économique que représente l'existence d'un marché de la formation au niveau mondial a généré de nouvelles priorités. La première consiste en une amélioration des conditions d'accueil des étudiants étrangers. Ce [...]rapport, étude, mémoire...
Le nouveau rapport de la députée Hélène Mignon sur le programme Trace (Trajet d'accès à l'emploi) constate que le dispositif "atteint son but mais peine encore à toucher les jeunes les plus marginalisés". Les objectifs quantitatifs ont été tenus[...]texte officiel
Hélène Mignon, rapporteur de la commission parlementaire d'information sur l'application de la loi de juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions, a présenté le 23 février 2000, un bilan assez critique du programme Trace, qui offre un[...]rapport, étude, mémoire...
Au sommaire : Vote des étrangers, motion de renvoi en commission, article unique, après l'article unique, explications de vote.rapport, étude, mémoire...
"Mme Françoise Guégot, députée de Seine-Maritime, a été chargée par le Président de la République d'une mission visant à proposer des actions concrètes pour améliorer la situation des femmes dans la Fonction publique et surmonter les inégalités.[...]rapport, étude, mémoire...
Ce rapport a pour but d'éclairer la volonté du législateur sur le programme emploi-jeune et d'y apporter les précisions nécessaires. Il propose de reprendre les points fondamentaux de la loi emplois-jeunes, de montrer les enrichissements apporté[...]rapport, étude, mémoire...
Christine LAZERGES, Auteur ; Alain VIDALIES, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale, n° 3459 | 2001Le rapport présente les différentes formes de l'esclavage moderne, exploitation sexuelle, exploitation par le travail (travail des mineurs, ateliers clandestins), esclavage domestique, engendré par la pauvreté, la violence, l'isolement. Il analy[...]rapport, étude, mémoire...
Thierry MARIANI, Auteur ; Délégation de l'assemblée pour l'union nationale européenne, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | rapport d'information | 2003Réalisé au nom de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, ce rapport d'information fait le point sur les textes en discussion portant sur les politiques publiques européennes en matière d'immigration. L'auteur du document[...]ouvrage
Résultats des travaux de la Commission d'enquête sur l'immigration clandestine et le séjour irrégulier d'étrangers en France. Au fil des auditions, la commission a cherché à cerner les sources, les formes et les moyens de l'immigration irréguliè[...]rapport, étude, mémoire...
Rapport au Premier Ministre sur la prise en compte par les associations de jeunes des quartiers " à la fois en tant qu'acteurs et bénéficiaires ". Au sommaire : les jeunes dans les quartiers difficiles (famille et école, la rue espace de sociali[...]rapport, étude, mémoire...
Suite aux attentats du début de l’année 2015, le Président de la République a confié au Président de l’Assemblée nationale, Claude Bartolone, une mission de réflexion sur « L’engagement citoyen et l’appartenance républicaine ». Le fruit des trav[...]rapport, étude, mémoire...
Rapport en première lecture sur le projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration et au séjour des étrangers en France présentant, d'abord, les trois priorités qui structurent le projet de loi, à savoir : la lutte contre l'immigration clan[...]rapport, étude, mémoire...
Cette mission parlementaire mise en place en juillet 2001 portait sur l'étude des statistiques de la délinquance et la création d'un observatoire national de la délinquance. Ce rapport analyse l'état des instruments de mesure utilisés pour chiff[...]rapport, étude, mémoire...
Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le volet territorial des contrats de plan Etat-Région. Ce rapport tente de faire le point sur les défis à relever pour assurer la ré[...]