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actes de colloque
Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH), Auteur | Documentation française (La) | 1996Cet ouvrage reprend les actes du Colloque sur la lutte contre le racisme et la xénophobie en Europe, qui porte sur cette lutte et les priorités et les moyens qu'il faut développer au niveau européen. Le texte est découpé en 5 chapitres : 1- Rôle[...]rapport, étude, mémoire...
Comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (CES ANRU), Auteur | Documentation française (La) | 2013Dans son rapport 2013, et dans le cadre de la réforme de la politique de la ville qui a débuté début 2013, le Comité d'évaluation et de suivi de l'ANRU dresse un bilan des 10 ans du programme national de rénovation urbaine (PNRU). Selon lui, mêm[...]rapport, étude, mémoire...
Rapport de la commission du XIe plan qui a cherché à répondre à deux questions essentielles : Comment prévenir les processus d'exclusion ? Comment améliorer l'efficacité des politiques, tant au niveau local que national ? De la réflexion des mem[...]ouvrage
Les collectivités locales, réparties en trois niveaux, sont très nombreuses en France. Elles sont également très diverses par leur taille comme par leur importance démographique. Grâce notamment, aux lois de décentralisation de 1982, les collect[...]ouvrage
Cet ouvrage propose un panorama de l'évolution des collectivités locales depuis 1982 : rôle, vie politique locale, mise en place de l'intercommunalité, interventions économiques et politiques locales de sécurité en sont les axes principaux.rapport, étude, mémoire...
François DUBET, Auteur ; Alain BERGOUNIOUX, Auteur ; Marie DURU-BELLAT, Auteur ; Ministère de l'enseignement scolaire, Auteur | Documentation française (La) | Collection des rapports officiels | 1999Ce rapport fait la synthèse de la consultation menée dans les collèges. Après une évaluation de leur fonctionnement (globalement efficaces mais renforçant les inégalités, avec une chute des motivations des élèves et un accroissement des difficul[...]ouvrage
Commission nationale de déontologie de la sécurité (CNDS), Auteur | Documentation française (La) | 2004Instance créée il y a quatre ans pour régler les litiges opposant les citoyens aux acteurs de la sécurité, la Commission nationale de déontologie de la sécurité (CNDS) a remis le 6 mai 2004 son rapport annuel. Fait notable par rapport aux années[...]rapport, étude, mémoire...
La crise économique, les efforts de reconversion et de modernisation ont bousculé les habitudes et transformé les paysages de la métropole du Nord. Cette étude dresse un constat des politiques mises en oeuvre. Chiffres à l'appui, elle vise à mie[...]ouvrage
Dans le cadre de l'examen des conditions d'exercice des compétences transférées aux collectivités locales, un groupe de travail présidé par le député Alain Richard s'est intéressé à la formation professionnelle, l'action sociale et l'urbanisme.rapport, étude, mémoire...
Ce rapport rassemble plusieurs propositions. - Le statut des personnes : les étrangers résidant en France devront être soumis à la législation du pays d'accueil et non aux lois coutumières du pays d'origine (polygamie, excision, répudiation ...)[...]ouvrage
Haut Conseil à l'intégration (HCI), Auteur | Documentation française (La) | Rapports Officiels | 1993Ce rapport au Premier ministre présente dans une première partie différentes méthodes d'observation retenues en Europe et les besoins de coordination qui en découlent. Dans une seconde partie le rapport présente les derniers résultats du recense[...]ouvrage
Ce rapport présente les évolutions récentes de la population étrangère et de l'immigration, tente de mesurer l'intégration et d'offrir des bilans et des perspectives. Le Haut conseil à l'intégration a pour mission de présenter les statistiques d[...]rapport, étude, mémoire...
Dans son rapport annuel 2003, le Haut Conseil à l'Intégration apporte une somme de réflexions sur la notion de contrat et d'intégration, sous le double questionnement consistant à se demander si un lien existe entre le pacte républicain et le co[...]actes de colloque
Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH), Auteur | Documentation française (La) | 2000Les 6 et 7 juillet 2000, la Commission nationale consultative des droits de l'homme organisait un colloque européen. Préparatoire à la grande conférence mondiale contre le racisme et la discrimination, prévue en 2001, en Afrique du Sud, il porta[...]rapport, étude, mémoire...
Irène Théry, sociologue, propose dans ce rapport à la ministre de l'Emploi et de la Solidarité et au garde des Sceaux, ministre de la Justice, un état des lieux de la famille et de la vie privée d'aujourd'hui. Par ailleurs, elle présente les fon[...]