Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (14)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
rapport, étude, mémoire...
rapport, étude, mémoire...
Cette communication, adressée à la commission des finances du Sénat, analyse, dans un premier temps, l'articulation entre les dispositifs de l'éducation nationale - les dispositifs "scolaires" (acquisition de compétences et connaissances scolair[...]
rapport, étude, mémoire...
rapport, étude, mémoire...
La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale a demandé à la Cour des comptes de réaliser une enquête sur les dispositifs en faveur de l’emploi des habitants des quartiers prioritaires de l[...]
rapport, étude, mémoire...
Fondé sur des observations recueillies dans 6 académies, comparées à une analyse effectuée sur 3 systèmes éducatifs étrangers (Espagne, Suisse, Royaume-Uni), ce rapport s'est intéressé à l'efficacité et à l'efficience de l'organisation du systèm[...]
rapport, étude, mémoire...
Acte central dans les pratiques de la police et de la gendarmerie, les contrôles d’identité font l’objet de nombreux débats. La Défenseure des droits en a saisi la Cour, afin qu’elle engage une étude sur les conditions de leur pratique - réguliè[...]
rapport, étude, mémoire...
Ce rapport de la Cour des Comptes analyse les politiques d’entrée, de séjour et de premier accueil des personnes étrangères en France, hors ressortissants de l’Union européenne. Depuis le début des années 2000, huit lois sont intervenues dans l[...]
rapport, étude, mémoire...
Cette synthèse est celle du rapport d'évaluation réalisé par la Cour de compte visant à apprécier l'attractivité des quartiers prioritaires de la politique de la vilel (QPV). Cette dernière associe simultanément des objectifs (améliorer l’image [...]
rapport, étude, mémoire...
Le présent rapport est le fruit d'un travail engagé en début d'année 2018 par la Cour des comptes début 2018 : une enquête sur l'insertion par l'activité économique. Le rapport porte une appréciation positive sur ce dispositif, comparativement à[...]
rapport, étude, mémoire...
Depuis la loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine, constituant un acte refondateur de la politique de la ville, de nombreuses réformes se sont succédées et ont fait évoluer les objectifs et l[...]
rapport, étude, mémoire...
Depuis la loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine, constituant un acte refondateur de la politique de la ville, de nombreuses réformes se sont succédées et ont fait évoluer les objectifs et l[...]
ouvrage
Un chapitre du rapport public annuel de la Cour des Comptes, publié en février 2009, est consacré aux différentes actions menées auprès de parents en difficulté. Il constate une multiplicité d'actions et de dispositifs publics (Médiation familia[...]
ouvrage
Publication des observations de la Cour des Comptes sur le dispositif des quartiers de reconquêtes républicaine (QRR), lancés en 2018 par le gouvernement. Elle estime que « la déconcentration dans les QRR et l'autonomie des responsables locaux s[...]
rapport, étude, mémoire...
Ce rapport vise à apprécier la manière dont le dispositif de scolarisation des enfants allophones s’organise sur le terrain, ainsi que l’efficacité des dépenses et leur évaluation, au regard de l’objectif de la réussite de tous les élèves. L’ob[...]
